Salle d'étude de Aloham (Lyon)

Peut-être accusé pour haute trahison ....
Toutes candidatures ducales d'un traitre au Lyonnais-Dauphiné
Toutes Incuries d'un maire ou d'un conseiller ducal qui ne répondrait pas aux sollicitations du Conseil et qui n'effectuerait pas le travail dont il est chargé.
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France .
Toute formation d'une Ost ou en faire partie
Tous déplacements de navires de guerre sans l'autorisation du Conseil Ducal.
Tout multi-récidive ayant commis 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction.

Peut-être accusé pour trahison...
Tout conseiller ducal et tout maire quittant son poste sans autorisation du Duc.
Si un conseiller ducal ou un maire démissionne, il est obligé de prévenir le Duc, s'il ne le fait pas cela est considéré comme un abandon de poste.
Tous refus d’allégeance au Duc, par un membre du conseil ducal.
Toutes candidatures municipales d'un traitre au Lyonnais-Dauphiné
Tout Abus de pouvoir. Il est interdit d'user de sa charge ou des outils utilisés par ses responsables à des fins personnelles.(que ce soit les membre du conseil, municipales, judiciaire ou militaire)
Toutes personnes donnant des informations confidentielles à un autres duché ou comté, ainsi que tout actes d'espionnages.
Toutes personnes refusant d se soumettre au décrets du conseil ducal.
Toutes personnes et les complices se révoltant contre une mairie sans l'appui du conseil.
Toutes personnes et les complices pillant ou tentant de piller une mairie.
Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
Toutes personnes et les complices se mutinant sur un navire de guerre sans l'appui du conseil.
Toutes personnes et les complices attaquant ou tentant d'attaquer un port sans l'appui du conseil.
Toutes personnes tentant "d'attaquer économiquement" en vendant massivement ou en achetant massivement un produit et/ou les vendant à très bas prix sur les marchés.
Toutes personnes révélant les informations d'audits financiers, sachant que la décision de publier le résultats de ces audits en incombe seulement au Duc..

Peut-être accusé pour troubles à l'ordre public...
Toutes personnes cumulant des charges. Exemples: être maire et conseillé en même temps.
Si l'un des conseillers ducaux ne se montre pas assidus et rigoureux, s'il n'a pas une attitude digne et respectueuse.
Après trois remontrance du Duc, il voit son immunité levée et poursuivit pour trouble à l'ordre public.
Toutes personnes utilisant la violence physique ou verbale. Exemple : diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble)
Toutes personnes violant le droit de propriété d'un autre. (les tavernes ne sont as considérées comme biens privés)
Toutes personnes étrangère au Duché et n'acceptant pas de donner leur identité, leur provenance, la destination et leurs possessions aux gens d'armes.
Toute personne étrangères au Duché et ne demandant pas la permission de vente au maire de la ville visitée. Ces personnes doivent obligatoirement, fournir une liste et la quantité à mettre en vente et attendre avant de le faire, la décision du maire .

Peut-être accusé pour sorcellerie (quoiqu'ici, je crois que cela est du ressort de l'Eglise et plus particulièrement, de l'inquisition, non?)
Toutes personnes tentant de multiplier les âmes ou les corps est passible de poursuites au chef de sorcellerie.
Toute personne faisant semblant d'être en retraite spirituelle ou se faisant passer pour morte pour se soustraire à la justice ou à ses devoirs alors qu’ elle aura été vue active, pourra être poursuivie pour sorcellerie.
Toutes les chimères créées par sorcellerie et magies diverses seront éradiquées, avec perte totale des biens qu’elles auraient pu accumuler.

Peut-être accusé de brigandage et piraterie, ainsi que pour trouble à l'ordre public
Toutes personnes reconnue pour acte de brigandage.
Toute personnes, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.
Toutes personnes reconnue pour acte de piraterie, brigandage sur voie fluviale.

Peut-être accusé escroquerie...
Toutes personnes propriétaire d'une taverne et ne payant pas la taxe de 20 écus par .
Toutes personnes habitant le Duché peuvent ouvrir une taverne, seuls les étrangers à ce Duché doivent en faire la demande et obtenir l'accord du conseil Ducal
Toutes personnes achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considéré comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie.
Tous usuriers appliquant un taux d'intérêt supérieur à 2% par semaine.
Toutes personnes revendant au-dessus des prix maximums repris dans la grille des prix. Seuls les maires ont permissions de vendre des denrées aux prix qu'ils désirent.
Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 10.00 écus (sauf pour Die, Lyon et Montélimar)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 10.00 écus
Peaux : 15.50 écus
Pelote de laine : 11.80 écus
Poisson : 18.10 écus (Sauf pour Valence et Vienne)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 12,40 écus
Sac de maïs : 3,30 écus
Stère de bois : 4,40 écus (Sauf pour Briançon et Embrun)

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées:
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)
Toutes personnes non autorisées achetant ces denrées ou matériaux réservés pourront être accusés d'escroquerie.
Toutes personnes ne remboursant pas ses dettes envers une banque où il a fait un prêt.
Toutes personnes refusant de rendre un mandat municipal ou ducal ou s'en servant pour autre chose.
Toutes personnes refusant de payer ses impôts et cela après deux relances d'un agent de la prévôté.
Toutes personnes refusant de payer la taxe portuaire.
Tout étudiant prenant une embauche ne lui ayant pas été destinée par le bailli.
Tout artisan ou ouvrier prenant une embauche ne lui étant pas destinée par le chef de port ou son adjoint.
************************************************************************************

Citation :

Je vais vous montrer le registre de certains marché et je vous demande de m'en faire l'analyse sans les comparer et me donner les articles de loi s'il y a infraction.

Pour le marché de Dié

Un pain est vendu 12 écus :
Toutes personnes revendant au-dessus des prix maximums repris dans la grille des prix est poursuivit pour escroquerie.


Pour le marché d'Embrun

100 pains vendus massivement
Toutes personnes tentant "d'attaquer économiquement" en vendant massivement ou en achetant massivement un produit et/ou les vendant à très bas prix sur les marchés peuvent-être poursuivi pour trahison.

1 cailloux à 40 écus

C'est très certainement pour permettre de faire un don à la mairie  (à voir, là ?????)


Pour le marché de Valence

Quintaux de carcasses de vaches  vendues à 33.44 écus : Toutes personnes revendant au-dessus des prix maximums repris dans la grille des prix est poursuivit pour escroquerie.

Les sacs de blé à 12.5 et 15 écus sont aussi suspect puisque vendu au-dessus du prix maximum autorisé.

En souriant, Seraphina hocha la tête .
Bon c'est un peu mieux. Des erreurs encore mais certaines m'incombent, j'ai omis de vous dire qu'à cette époque il y avait des taxes sur les ventes de certains produits. Je n'en tiendrai donc pas compte.

En effet cela fait partie des devoirs d'un agent de la prévosté que de surveiller le marché. vous verrez avec votre supérieur qui je crois est Dame Plume qui est Lieutenant et Dame Anastasie qui est sergent.

Il vous faut savoir que les ressources naturelles si elles ne sont pas celles propres au village, ne peuvent etre vendues que par la mairie, ainsi que le fer ou la pierre. Celle ci peut les vendre au prix qui lui convient, même au dessus des prix maximums donnés par le duché. Nous allons donc supposé que les ressources naturelles sont mises en vente par la mairie.

Pour le pain, il n'y a pas de prix maximum, donc même si c'est un peu cher il n'y a pas fraude.
Pour la quantité de pain sur le marché d'Embrun, il n'y a pas non plus de fraude, il faut bien nourrir la population .

Donc en voici les réelles infractions en tenant compte des taxes à l'époque :

Liste des infractions :

Citation :

Die :

Blé à 13.50 prix maximal autorisé 12.40 (non taxé)

Miche de pain à 12 écus, trop cher mais non passible de poursuite.


Embrun :

Maïs à 3.60 prix maximal autorisé 3.30 (non taxé)

Fer : prix convenable si vendu par la mairie.


Valence :

Blé à 12.50 et 15.00 écus : prix maximum 12.40 (non taxé)

Quintal de vache à 33.44 TTC : prix maximum 31.82 TTC soit 30.60 HT

1/2 Quintal de cochon à 15.53 TTC prix maximum 15.48 TTC soit 15.30 HT
1/2 Quintal de cochon à 15.58 TTC : prix maximum 15.48 TTC soit 15.30 HT

Laine à 11.98 TTC prix maximum 11.94 TTC soit 11.80 HT (sauf si vendu par la mairie)

Peaux à 15.73 TTC prix maximum 15.69 TTC soit 15.50 HT (sauf si vendu par la mairie)

Pour ce qui est du caillou, c'est en vente libre donc rien à faire.
Quand les prix ne sont pas encadrés par la loi ducale, ils sont libres à moins d'un arreté municipal . Il faudra en prendre connaissance, pour la ville de Lyon.

Justement en ce qui concerne la suite à donner nous allons y venir. Pour ce faire nous allons passer à un exercice pratique. Vous aurez besoin de vos talents de peintre pour ce faire .

Pardon mais je crois avoir omis de vous demander vostre prénom messer.

J'aimerai que vous montiez un dossier envers l'escroc qui vend son maïs sur Embrun à des prix dépassant ceux autorisés par le coutumier. Le plaignant est la sympathique Marsaly   et l'escroc, le vile Engherran de Kerbleiz   , bien connue des forces de l'ordre.

Vous trouverez tout ce qu'il faut pour faire ton dossier parmi ces documents.

Ais-je répondu à vos questions ou bien en avez vous d'autres avant de vous mettre au travail ?

Aloham écouta attentivement Sépaphina et s'en voulu encore une fois pour les erreurs qu'il avait commises.

Citation :

Pardon mais je crois avoir omis de vous demander vostre prénom messer.

Je n'ai de nom qu' Aloham dame Séraphina, c'est comme cela que m'ont appelé mes parents, je n'ai pas d'autre nom à vous proposer...Désolé...
Merci pour toutes ces explications, cela me sera utile dans l'avenir...

Citation :

Ais-je répondu à vos questions ou bien en avez vous d'autres avant de vous mettre au travail ?

Rien qu'une...Est-ce que les prix maximum du duché évoluent ou reste-t-ils invariables quoiqu'il arrive ?

Citation :

Accusé:Engherran de Kerbleiz
Victime: Marsaly
Officier en charge: Aloham

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 25 janvier 1462, Sire Engherran de Kerbleiz a vendu des sacs de maïs au dessus de la grille.
Une proposition de médiation lui a été envoyé le 26 janvier 1462.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

[Mettre la preuve de l'achat]" />

La loi:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.


Bouteille de lait : 9,05 écus Hors Taxe soit 9,41 écus TTC
Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus Hors Taxe soit 15,48 écus TTC
Fruit : 10,00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20,00 écus (produit non taxé)
Légume : 10,00 écus Hors Taxe soit 10,40 écus TTC
Peaux : 15,50 écus Hors Taxe soit 15,69 écus TTC
Pelote de laine : 11,80 écus Hors Taxe soit 11,94 écus TTC
Poisson : 18,10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus Hors Taxe soit 31,82 écus TTC
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Citation :

Bonjour Sieur Engherran de Kerbleiz

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, des sacs de maïs à 3,85 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3,30 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Lyon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Aloham, Maréchal de la maréchaussée
Faict à Lyon, le 27 janvier 1462

Bon, pour la preuve d'achat, ne l'ayant pas, j'ai mis n'importe quoi !
Pour l'offre de médiation, j'ai fait semblant de lui avoir envoyé...
Les dates aussi son fictives bien sûr...

Et une fois que ce dossier est réalisé, je le mets où ? Parce que là, il est en attente de la suite des évènements...

Parce que ce n'est pas fini....
la lettre de médiation dit...

Citation :

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Donc, je remets les sacs de maïs au prix ou lui les vendait (3,85 écus)...Il me les rachète et les replace sur le marché à 3,30 écus...le dossier est alors classé sans suite j'imagine..Où le met-on dans ce cas et à qui dois-je dire qu'il a régularisé la situation ?

Sinon, je dois lui réenvoyer cette même lettre le lendemain.
S'il n'y répond pas encore je dois remettre le dossier à la justice, c'est ça ? Mais où ça et à qui ?

Et admettons qu'une autre personne vienne à m'acheter les "sacs" incriminés à 3,85 écus ?Avez-vous déjà eu le cas, comment fait-on ?

Citation :

Accusé:Engherran de Kerbleiz
Victime: Marsaly
Officier en charge: Aloham

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 26 janvier 1462, Sire Engherran de Kerbleiz a vendu des sacs de maïs au dessus de la grille.
Une proposition de médiation lui a été envoyé le 26 janvier 1462.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

Citation :

[Mettre la preuve de l'achat]" />

La loi:

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.


Bouteille de lait : 9,05 écus Hors Taxe soit 9,41 écus TTC
Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus Hors Taxe soit 15,48 écus TTC
Fruit : 10,00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20,00 écus (produit non taxé)
Légume : 10,00 écus Hors Taxe soit 10,40 écus TTC
Peaux : 15,50 écus Hors Taxe soit 15,69 écus TTC
Pelote de laine : 11,80 écus Hors Taxe soit 11,94 écus TTC
Poisson : 18,10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus Hors Taxe soit 31,82 écus TTC
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Citation :

Bonjour Sieur Engherran de Kerbleiz

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé, des sacs de maïs à 3,85 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 3,30 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Lyon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Aloham, Maréchal de la maréchaussée
Faict à Lyon, le 26 janvier 1462

Aloham n'ayant reçu aucune nouvelle de la personne incriminée envoya un courrier de dépôt de plainte.

Citation :

Bonjour SieurEngherran de Kerbleiz

Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du 26 janvier 1462, ni à ma relance le 27 janvier 1462 vous proposant une médiation dans le cadre de votre infraction.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et vous conseille de ne point en ignorer la convocation sous peine de voir votre sentence s'alourdir

Cordialement,
Aloham, maréchal de la maréchausée
Faict à Lyon, le 28 janvier 1462

Citation :

Ensuite comment avez vous eu le nom du vendeur ?

Pour trouver le vendeur j'aurais acheté sa marchandise, puis, me rappelant le nom de celui-ci (car j'ai une bonne mémoire des évènements), dans qu'elle ville il est domicilié exactement.
Puis, à l'aide de notre bien-aimé Dufric, nous n'avions plus qu'à choisir sa ville pour lui envoyer un courrier.
Villageois-->Embrun

Son nom apparait en dernier sur la liste.

On peut aussi trouver un individu recherché à cette adresse, non ?
(http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj)

Citation :

Elle avait longuement parlé, et lui avait été rapide dans ses réponses. Seraphina se dirigea vers un petit coffre, en sortit deux verres et une bouteille de clairette qu'elle avait apportée et leur servit de quoi se désaltérer.
Cela nous fera du bien !C'est de la clairette une spécialité de mon village.

Ahh, oui, c'est gentil, merci, Séraphina...Je ne bois pas souvent mais je veux bien vous accompagner cette fois.
De plus c'est une spécialité de votre village...Allez! Goûtons cela, alors !

En tout cas, je vous félicite ! Vous connaissez parfaitement votre métier...Je me demande si j'aurai un jour les mêmes capacités que vous...Je dois être plus attentif, je suis parfois trop rêveur...

Citation :

Bonjour SieurEngherran de Kerbleiz

Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du 26 janvier 1462, ni à ma relance le 27 janvier 1462 vous proposant une médiation dans le cadre de votre infraction.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et vous conseille de ne point en ignorer la convocation sous peine de voir votre sentence s'alourdir

Cordialement,
Aloham, maréchal de la maréchausée
Faict à Embrun, le 28 janvier 1462

Citation :

Alors que pensez vous de la clairette ?

Aloham lui sourit et but une gorgée de vin...
Et bien, je le trouve très bon, merci Séraphina...Quoique je ne sois pas connaisseur de vin, je le trouve très fruité.
Ma foi, c'est très désaltérant...Et puis cela met du baume au cœur...

Citation :

En vous aidant du coutumier, pouvez-vous me dire ce que doivent faire les gens d'armes dans chaque village ?

- Appel quotidien des présents.
- Il est interdit de prendre  un emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour à leur garnison ou poste de prévôté de tous les gens d'armes permissionnaires.



Et participer aux exigences de la loi lors d'un état de siège, c'est-à-dire...

-L'inculpation de trouble à l'ordre public de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar et Die après la fermeture des frontières.
-Aucun étranger ne peut s'installer dans le Duché sans autorisation du Prévôt des Maréchaux, dame Ledzepelin sous peine d'inculpation de trouble à l'ordre public.
TOUS les déplacements dans le Duché doivent être MINIMUM.
- Tout étrangers doivent quitter le Duché s'ils ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, dame Ledzepelin sous peine d'inculpation de trouble à l'ordre public. Et cela dans un délais bien précis selon les villes:
- Briançon: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 5 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
Sera déclaré d'office ennemis du Duché, toute personne tentant une révolte durant l’État de siège.

Citation :

Il faut envoyer à tous les estrangers au duché un courrier afin de les prevenir qu'ils sont indésirables en LD pouvez vous me mettre une copie de ce courrier ?

Oui, je n'y avais pas pensé ! Il faut bien les prévenir d'un moyen ou d'un autre...
Aloham fit un grand sourire à Séraphina..
Merci dame sergent...Instructrice !
Et en riant de bon cœur...
Je suis à vos ordres!

Citation :

Bonjour Sieur Arthur

Nos services douaniers nous informe que vous venez de passer les murs de notre ville.

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, Cecilia, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Étant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, il vous est demandé de quitter le territoire.

Puisque vous vous trouvez actuellement à Lyon, vous aurez pour se faire deux jours.

Nous vous demandons, si vous êtes meneur d'une lance ou d'un corps d'armes de les détruire et de voyager en groupe. Rien ne vous empêche de reconstituer votre lance ou votre corps d'armes une fois franchi les frontières du Lyonnais-Dauphiné.

Dans le cas contraire je suis dans l'obligation de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous saurez faire preuve de compréhension et serons ravie de vous accueillir en notre territoire une fois l'état de siège levé.

Vous pouvez néanmoins faire une demande de laisser-passer auprès notre prévost des maréchaux Dame Ledzepellin

Veuillez accepter nos sincères excuses pour ce désagrément,

Que le Très-Haut guide vos pas !

Aloham, Maréchal de la Maréchaussée
Faict à Lyon, le 28 janvier 1462

Si dans les deux jours, la personne n'a pas quitté le territoire de LD, je dois lui envoyer une missive de relance...Imaginons, nous sommes deux jours après, c-à-d le 30 janvier...

Citation :

Bonjour Sieur Arthur

Malgré ma missive d'information du 28 janvier 1462, vous n'avez fait aucun mouvement vers la frontière du Lyonnais Dauphiné alors que le délai imparti arrive à son terme.

Je vous informe que si vous ne faites pas mouvement vers la sortie dès ce jour, je dépose plainte contre vous pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Aloham, Maréchal de la Maréchaussée
Faict à Lyon, le 30 janvier 1462

Et si la personne n'est pas francophone, il faut lui envoyer un courrier en anglais...

Citation :

Dear Sir Arthur

You are currently on territory of Lyonnais-Dauphiné.

Martial law has been declared by its Grasce, Cecilia in Dauphiné gargote. (ad council Ducal)

Because you are not a citizen of Lyons-Dauphine, you are asked to leave the duchy.

As you are currently in the city of Lyon , you have two days to quit the town.

If you don't quit, I must inform you that you will be prosecuted for disturbing public order in front of the dauphinoise court, but I am sure we will not transgress our laws.

However I am sure you will understand the situation and know that you will be very welcome in our duchy when the situation will improve.

Nevertheless, you have the possibilité to ask a pass to stay on the Dauphinoise Duchy territorie towards our Marshall, lady Ledzepellin

Hoping that you will show understanding,

Yours faithfully,

Aloham, Maréchal de la Maréchaussée
Lyon, the 30 january 1462

En parlant des étrangers Séraphina, ne doit-on pas aussi leurs envoyer un courrier de bienvenue lorsqu'ils arrivent sur le sol de notre duché ?
Enfin, pour tout dire j'ai vu un exemple de lettre, je le savais même pas...Qu'en pensez-vous ?

Seraphina ça ira amplement, surtout que je ne suis plus Sergent, je viens d'etre promue au grade de Lieutenant pour le village de Die.

La jeune femme rit avec lui.

Très bien pour les courriers. Si vous recevez directement une demande de Laissez-Passer, il faudra la transmettre au Prevost en poste, qui étudiera le cas avec la douane et le conseil ducal.

En général des bureaux spécifiques sont ouverts  en prévosté afin de faire les suivis des arrivées/départs, des courriers et des réactions.

Sachez qu'à Lyon vous ne serez pas seul, il faudra voir avec vostre lieutenant, c'est lui qui dirige le poste de police de Lyon et répartira les taches. Pour ce qui est des estrangers en temps normal, je ne saurai vous dire. A Die nous ne le faisons pas, mais nous ne sommes qu'un tout petit village mesme si c'est aussi une frontière. Pour Lyon il faudra voir avec vostre supérieur encore une fois.

Bon puisque tout est bon jusqu'à présent nous allons continuer.

Le sieur Engherrand vient vous voir et vous présente cette missive, que faistes vous ?

Citation :

Expéditeur : Mr X
Titre : Eh p'tit m'sieur !

Bien l'bonjour 'spèce de raclure de fond d'latrines.

Même si rien n'interdit d'vendre du pain à moins de 6 écus, t'as jamais remarqué qu'aucun boulanger n'le vendait à moins qu'ça et ce d'puis des années ? Tu dois vraiment être trop con ou alors t'a d'la merdes dans les yeux !

J'vais donc jouer à ton p'tit jeux et j'vais vendre à encore moins cher qu'toi et si t'vends plus bas, alors j'ferai d'même.

J'peux t'assurer 'spèce de sale bâtard que t'vendras plus jamais un seul pain. T'es qu'un piètre furoncle.

Engherran de mon cul ... Un nom pompeux alors que t'es qu'une sous merde qu'j'écraserai volontiers d'mon pied gauche. Parait qu'ça porte bonheur et puis j'me ferais une joie d'voir ta gueule écrasée sous ma botte. Ça s'veux de la grande cours mais ça n'est pas plus gros qu'une fiente de porc. Va donc pourrir dans un coin sale crevure.

Citation :

Le sieur Engherrand vient vous voir et vous présente cette missive, que faistes vous ?

Aloham lut la lettre et regarda Séraphina...Le lieutenant Séraphina, s'il vous plait...avec une grimace de désappointement

Et bien , l'abrutis qui viens d'envoyer ce courrier peut-être accusé pour troubles à l'ordre public...
Encore faut-il le retrouver puisqu'il a signé Mr X...Il dit dans son message qu'il va vendre le pain moins cher..mais d'autres vont peut-être aussi le faire ! Comment retrouver le vrai coupable de cet envois ?
Aloham réfléchis quelques instants...
Non...Je ne vois pas comment retrouver le bonhomme...

En regardant la mine que faisait Aloham, Seraphina éclata de rire.

bon ben je ne vous demandais pas de trouver le nom de la personne et disons que X c'est son nom sinon  nous pouvons l'appeler...........

Cherche le nom d'une personne qu'elle aprecie peu en ce moment.

Cyl par exemple si cela vous convient mieux

Aloham se mit à rire avec elle...

Et bien, là, je peux accuser le sieur Cylouane de Hoegarde de troubles à l'ordre public et conseiller au sieur Engherrand de porter plainte contre lui. (oui, ici, j'ai pris n'importe qui pour pouvoir en faire son portrait!)

Je ne vois que ça à faire Séraphina, quoi faire d'autre ?

Aloham la regarda en soulevant un sourcil...
Bon, ici, faut-il envoyer 2 lettres de médiations avant de porter la plainte ?

Nommer le dossier LY/***/TAOP - Cylouane de Hoegarde- [à vérifier]
et ce dossier, Séraphina, je le place où ?

Citation :

Bonjour Sieur Cylouane de Hoegarde

Je vous informe que le sieur Engherrand dépose plainte contre vous pour trouble à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et vous conseille de ne point en ignorer la convocation sous peine de voir votre sentence s'alourdir

Cordialement,

Aloham, maréchal de la maréchaussée
Faict à Lyon, le 28 janvier 1462

Et ensuite ouvrir un dossier à la prévôté pour un suivit judiciaire...

Citation :

Date: 28 janvier 1462
Officier en charge: Aloham - Maréchal de la maréchaussée

Accusé: Cylouane de Hoegarde
Casier judiciaire: A compléter

Victime: Engherrand
Témoins: Néant

La fiche:

Citation :

https://i.servimg.com/u/f55/18/70/41/12/cyl10.jpg" />

Les faits:
Sieur Cylouane de Hoegarde à le 27 janvier 1462 envoyé au sieur Enguerrand, une lettre outrageante et grossière. Celle-ci était même, à la limite, menaçante.

Preuves du délit:


La loi:

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Courrier(s):

Code:

Courrier 1

Code:

Courrier 2

Dépôt de plainte:

Code:

Bonjour Sieur Cylouane de Hoegarde

Je vous informe que le sieur Engherrand dépose plainte contre vous pour trouble à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et vous conseille de ne point en ignorer la convocation sous peine de voir votre sentence s'alourdir

Cordialement,

Aloham, maréchal de la maréchaussée
Faict à Lyon, le 28 janvier 1462

Aloham compris de suite que c'était une erreur...

Citation :

Heu j'ai dit Cyl pas Cylouan de Hoegarde, j'aurais tout aussi bien pu dire Tartempion.
Vous ne vous estes pas posé la question de savoir si c'était le premier courrier reçu, ni quelle était la raison de cet emportement ?
Oui bien sur il faut faire une médiation[/b]

Oui, Séraphina, c'est moi, qui ai trouvé ce sieur...c'était pour en faire sa peinture....

Ah, donc, une simple lettre de médiation et c'est tout ! Pas d'ouverture de dossier ...rien ?

Je lui enverrai donc, ce type de lettre pour une médiation préalable et demanderais au plaignant de me tenir au courant de l'affaire.

Citation :

Bonjour Sieur Tartempion

Sieur Enguerrant vient de m'informer que vous vous lui avez envoyé une lettre diffamante et grossière. J'en ai pris connaissance.

Citation :

Expéditeur : Mr Tartempion
Titre : Eh p'tit m'sieur !

Bien l'bonjour 'spèce de raclure de fond d'latrines.

Même si rien n'interdit d'vendre du pain à moins de 6 écus, t'as jamais remarqué qu'aucun boulanger n'le vendait à moins qu'ça et ce d'puis des années ? Tu dois vraiment être trop con ou alors t'a d'la merdes dans les yeux !

J'vais donc jouer à ton p'tit jeux et j'vais vendre à encore moins cher qu'toi et si t'vends plus bas, alors j'ferai d'même.

J'peux t'assurer 'spèce de sale bâtard que t'vendras plus jamais un seul pain. T'es qu'un piètre furoncle.

Engherran de mon cul ... Un nom pompeux alors que t'es qu'une sous merde qu'j'écraserai volontiers d'mon pied gauche. Parait qu'ça porte bonheur et puis j'me ferais une joie d'voir ta gueule écrasée sous ma botte. Ça s'veux de la grande cours mais ça n'est pas plus gros qu'une fiente de porc. Va donc pourrir dans un coin sale crevure.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi de notre coutumier sur les violences de toutes sortes :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public.

o IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Il serait peut-être souhaitable que vous vous excusiez auprès de cette personne, cela n'est peut-être qu'un malentendu, je ne saurai que vous conseiller vivement de  contacter le sieur Enguerrant afin de vous excuser et qu'il ne porte plainte devant la justice, ce qui serait son droit selon la loi.

Cordialement.

Aloham, maréchal de la maréchaussée
Faict à Lyon, le 29 janvier 1462

Et ensuite ouvrir un dossier à la prévôté pour un suivit judiciaire...

Nommer le dossier LY/***/TAOP - Tartempion - [à suivre]

Citation :

Date: 28 janvier 1462
Officier en charge: Aloham - Maréchal de la maréchaussée

Accusé: Tartempion
Casier judiciaire: A compléter

Victime: Engherrand
Témoins: Néant

La fiche:

Citation :

Là, je mets la peinture du sieur Tartempion

Les faits:
Sieur Tartempion à le 27 janvier 1462 envoyé au sieur Enguerrand, une lettre outrageante et grossière. Celle-ci était même, à la limite, menaçante.

Preuves du délit:


La loi:

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Courriers de médiation:

Citation :

Bonjour Sieur Tartempion

Sieur Enguerrant vient de m'informer que vous vous lui avez envoyé une lettre diffamante et grossière. J'en ai pris connaissance.

Citation :

Expéditeur : Mr Tartempion
Titre : Eh p'tit m'sieur !

Bien l'bonjour 'spèce de raclure de fond d'latrines.

Même si rien n'interdit d'vendre du pain à moins de 6 écus, t'as jamais remarqué qu'aucun boulanger n'le vendait à moins qu'ça et ce d'puis des années ? Tu dois vraiment être trop con ou alors t'a d'la merdes dans les yeux !

J'vais donc jouer à ton p'tit jeux et j'vais vendre à encore moins cher qu'toi et si t'vends plus bas, alors j'ferai d'même.

J'peux t'assurer 'spèce de sale bâtard que t'vendras plus jamais un seul pain. T'es qu'un piètre furoncle.

Engherran de mon cul ... Un nom pompeux alors que t'es qu'une sous merde qu'j'écraserai volontiers d'mon pied gauche. Parait qu'ça porte bonheur et puis j'me ferais une joie d'voir ta gueule écrasée sous ma botte. Ça s'veux de la grande cours mais ça n'est pas plus gros qu'une fiente de porc. Va donc pourrir dans un coin sale crevure.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi de notre coutumier sur les violences de toutes sortes :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public.

o IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Il serait peut-être souhaitable que vous vous excusiez auprès de cette personne, cela n'est peut-être qu'un malentendu, je ne saurai que vous conseiller vivement de  contacter le sieur Enguerrant afin de vous excuser et qu'il ne porte plainte devant la justice, ce qui serait son droit selon la loi.

Cordialement.

Aloham, maréchal de la maréchaussée
Faict à Lyon, le 29 janvier 1462

Si pas de résultat, je lui réenvois la même lettre dans les 24 heures


Dépôt de plainte:
Ici, si l'affaire ne se résout pas après 48 heures, je lui envois un courrier où il est spécifié que le dossier est envoyé devant un juge

Aloham, maréchal de la maréchaussée
Faict à Lyon, le 28 janvier 1462

Est-ce que cela est valable Séraphina ?

oui c'est mieux en effet.

Pensez que dans tous les cas, il faut d'abord offrir un réglement à l'amiable aux infractions de quelque nature elles soient. Passons à la suite si vous le voulez bien.

Citation :

A) Vous recevez un courrier avec ceci: 08/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Boparadi, de Centar, de Eradan de Keryen et de Thyna.
Que faites vous? (Ne montez un dossier que contre un seul des agresseurs et inventez les éventuelles réponses que l'on pourrait vous faire)

Citation :

B)

Citation :

C)Vous estes de garde et voici ce que vous voyez. Quelles sont les démarches à faire ?

Citation :

A) Vous recevez un courrier avec ceci: 08/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Boparadi, de Centar, de Eradan de Keryen et de Thyna.
   Que faites vous? (Ne montez un dossier que contre un seul des agresseurs et inventez les éventuelles réponses que l'on pourrait vous faire)

Et bien dans cas et pour rester dans l'état d'esprit que vous essayez de m'inculquer, je lui demande de revenir rendre à son propriétaire ce qu'il a prit , une médiation....
Mais, bon, la médiation c'est bien mais ça ne rend pas tellement "justice".
Dans ce cas, il est bien de rendre ce qu'il a volé mais il doit comprendre, qu'il ne peut plus recommencer.
Moi, personnellement, je les ferais arrêté et ils passeraient devant un juge pour être puni de leur acte.
Notamment en les punissant pour Trouble à l'ordre public, brigandage



Dans le cas, avec les champs vendus puis réacheté, c'est de l'escroquerie pure et simple entre deux particuliers.

Gaelle vend un champ pour 1000 écus à Angebleu, donc.....Gaelle gagne 1000 écus
Puis Angebleu revend ce même champ à Gaelle pour 400 écus...Gain totale pour Gaelle: 600 écus et elle récupère son champ ! Belle arnaque !
Aloham se mit à rire...
On devrait mettre cette angebleu en prison pour ...Récidiviste en bêtises!
Mais, là, franchement, je ne comprend pas pourquoi angebleu à fait cela, qu'elle est son intérêt dans cette affaire, elle a fait quelque chose de stupide, on ne va pas l'arrêter pour ça, je ne vois pas...!


Dans le troisième cas, c'est de la haute-trahison...
Là, il n'y a pas de médiation possible !
Que faire ?Prendre une peinture de l'individu et faire un avis de recherche. Envoyer cette peinture à tous les prévôts touchant le Duché. L'arrêter et le juger.........Prévenir mon supérieur hiérarchique.......
Comment faire et quoi, je ne vois pas ...

Aloham baissa la tête embêter...

Vous savez Séraphina, c'est bien de me donner des exercices à faire mais je ne connais pas toutes les procédures....Je n'ai pas toutes les cartes en main pour répondre à certaines questions...
Bon, chaque fois, il faut ouvrir un dossier, ça j'ai compris...Et deux lettres de médiations dans la plupart des cas.
Mais.....
Y-a-t-il un fichier de personnes recherchées ?
Où envoyer tous ces dossiers que l'on ouvre, s'il doivent aller en justice, comment fait-on ?
Je suis un peu perdu dans tous ces cas et je n'ai malheureusement pas les réponses à tout...Vous m'en voyez désolé...