Traitement de la disparition de Kylian Deschenaux

voté

J’ai voté aussi. Les votes sont donc de 15 voix pour et 3 voix contre et 1 abstention. La majorité a donc parlé.

J'ai préparé ce courrier pour sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt qui doit maintenant nous donner quitus et transmettrai à la hérauderie royale.

Citation :

A Arwel Chanvigny-Dagincourt, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné
de Nous, Nynaève de Gaudemar, héraut de la marche du Lyonnais-Dauphiné

Salutations,



Par la présente, je vous informe



• que Kylian Deschenaux Vicomte de Montmaur et seigneur de Saint-Firmin est déclaré disparu depuis trop longtemps.
  
  
• que le ban du Lyonnais-Dauphiné se fait témoin de cette disparition et que vos vassaux ont voté à la majorité (15 voix pour et 3 voix contre et 1 abstention) l'engagement de la procédure de succession.
  
  
• Que par conséquence, ne manque plus que votre accord écrit afin que la décision puisse être actée par nos généalogistes.
  
  Dans l'attente donc,
  Très respectueusement,
  





Au château de Lyon, le vingt-sixième jour du mois de janvier MCDLXIV

Citation :

LYONNAIS-DAUPHINÉ / DÉSHÉRENCE D'UN FIEF DE MÉRITE

[hr-dotted=50]

A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

Nous, June Sidjéno, Maréchal d'Armes Royal de France dict Sylvestre, faisons savoir :

Que conformément aux textes & coutumes héraldiques, nous faisons acte du décès de Kylian Deschenaux*, Vicomte de Montmaur, Seigneur de Saint-Firmin.

Considérant le Chapitre VI des Loys Héraldiques, dictes "Codex Levan" en vigueur dans le Royaume de France,
Considérant la volonté de l'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné de procéder à la succession anticipée, et l'accord du Duc du Lyonnais-Dauphiné entérinant cette décision :

Citation :

Votants : 19
Pour : 15
Contre : 3
Abstention : 1

Citation :

A Nynaève de Gaudemar, en tant que Dauphiné,

[...]

Par ailleurs, suite à la disparition de longue date de Kylian Deschenaux et au vote du ban du Lyonnais-Dauphiné en faveur du déclenchement de la procédure de succession, je donne mon accord à ce que celle-ci soit mise en place.

Fait au castel de Pierre-Scize le troisième d'avril mil quatre cent soixante et quatre,
Walan de Meyrieux, duc du Lyonnais-Dauphiné.

Considérant qu'aucun testament n'est enregistré à son nom en Hérauderie Royale de France,
Considérant que l'enfant légitime du défunt est absent et mineur, et ne peut donc hériter,
Considérant que l'épouse légitime du défunt, devant normalement recevoir douaire, est portée disparue depuis plus de six mois et donc ne peut point recevoir l'héritage pour son hoir,

Nous faisons acte de la déshérence et saisie féodale des fiefs de Montmaur et de Saint-Firmin, sis en Lyonnais-Dauphiné.

En conséquence de cela, ces fiefs retournent dans le giron de la province dont ils dépendent et pourront être de nouveau octroyés en récompense de mérites et hauts faits. Le régnant de la province devra décider du maintien ou non du lien vassalique entre la province et les vassaux du fief, tant que le fief n'est point de nouveau octroyé.

Faict et scellé à Paris, le 18 septembre 1464.

[* IG : Kylian.]

IL fallait attendre le temps règlementaire pour la disparition de son épouse.