Annonces du Conseil Ducal

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que, le XXXVIIIe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné, Messire Samthebeast, Seigneur de Poligny-sur-Drac, Duc du Lyonnais Dauphiné, et que les postes du Conseil Ducal ont été distribués de la manière suivante:


* Damoiselle Arwel Chanvigny, dite la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, baronne de Lentilly, sera Bailli ;

* Messire Thiberian Baccard, dit l'Impétueux, Seigneur de Guillestre, du Bois d'Oingt et de Pusignan. exercera la fonction de Prévôt des Maréchaux ;

* Messire Tazpike, Seigneur de Bourgoin et de Pierrelatte, exercera la fonction de Commissaire au Commerce ;

* Dame Axel d’Irissari, Dame d’Alix et de Roynac, sera Capitaine ;

* Monseigneur Oiselier exercera la fonction de Juge ;

* Messire Ericx sera Commissaire aux mines et aux Grands Travaux ;

* Messire Helsinki, sera Connétable ;

* Messire Binette exercera la fonction de Procureur;

* Monseigneur Arthur de Nivellus, sera Conseiller sans Porte-feuille;

* Damoiselle Kayte, sera Conseillère sans Porte-feuille ;

* Et enfin, moi-même, Svetlna, exercerais les fonctions de Porte-Parole et de Première Conseillère.



Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois d’Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIIIème CONSEIL DUCAL



Dans l'optique d'une communication plus proche entre le Conseil ducal et les Lyonnais-dauphinois, nous vous proposons un Compte-rendu des activités du Conseil Ducal ci-après.
Ce bilan des activités ducales sera organisé, de la manière suivante:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIIIème Conseil Ducal, entre le seizième jour d'Octobre et le vingt-sizième jour d'Octobre.

Bonne lecture.



Les annonces officielles:

Que le Conseil Ducal a voté à la majorité, l'autorisation exceptionnelle de cumul de fonctions municipales et ducales accordée au Conseiller ducal, Messire Tazpike.

Une annonce a également été faite, pour rappeler l'inégibilité avérée de Jules_Louis lors de sa candidature aux précédentes élections municipales de la ville de Vienne.



Les travaux de la semaine:


I. Compagnies d'Ordonnance:

Le Conseil ducal s'est exprimé majoritairement favorable à:

- La prise de la mairie montilienne par Sieur Narcimore, constatant que l'ancien bourgmestre Guccio ne manifestait aucun signe de vie depuis plusieurs jours.


III. Economie:

Débat en cours:

- Projet d’une création d'une liste pour les demandes d'accostage.

- Proposition de prêt, avec ou sans intérêt auprès des Lyonnais-Dauphinois.

- Discussion autour des retards de livraison des ressources naturelles (bois, poisson, fruit).


III. Diplomatie:

Débat en cours:

- Discussion en cours, concernant la signature d’un Traité d’Amitié avec le Comté des Flandres.


IV. Justice:

- Nomination de Dame Isabeau de Hauterives en tant que Batônnier du Barreau du Lyonnais-Dauphiné.

- Suite à la démission de Sieur Binette au poste de Juge Adjoint, le poste est à nouveau à pourvoir. Les candidatures sont à adresser au Juge, Monseigneur Oiselier.




Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.


Fait à Pierre-Scize, le vingt-sizième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que Tazspike Gardenia, Seigneur Bourgoin et Pierrelatte, alors Commissaire au commerce, a démissionné pour des raisons qui lui sont propres.

Que sa démission a d'ores et déjà été acceptée par Sa Grâce Samthebeast.

Qu'il sera remplacé par Dame Svetlna, actuel Porte Parole qui cumulera les deux charges en attendant une nouvelle répartition des postes.


Que cela soit su!

Faict à Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su qu'en ce premier jour de Novembre mil quatre-cent cinquante-neuf, suite à la démission de Vanesfagg Dame de Pierrelatte et de Bourgoin, actuelle Rectrice du Lyonnais-Dauphiné et Messire Tazpike, Seigneur de Pierrelatte et de Bourgoin, actuel Vice-Recteur de l'Université, le Conseil Ducal ouvre dès ce jour une campagne de recrutement pour pourvoir le poste de Recteur de l'Université.

Il vous est possible d'envoyer vos candidatures intéressées dès à présent à Sa Grâce Samthebeast, Duc du Lyonnais-Dauphiné.


Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Aux habitants de Montélimar,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que, suite à une discussion concernant l'exonération ou non des impôts de Septembre/Octobre restants à payer par la ville de Montélimar, un vote au sein du Conseil a été lancé.

Qu'à travers ce vote, le Conseil ducal s'est exprimé majoritairement favorable à cette exonération.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois de Novembre de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Aux habitants de Montélimar,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Montélimar menée par Sieur Gerbo s'étant déroulée la nuit du troisième jour de Novembre au quatrième jour de Novembre mil quatre-cent cinquante-neuf a été autorisée par le Conseil ducal, et ce étant donné l'accession à la mairie d'un indésirable depuis quelques jours.

Qu'il soit su que, la présente sera gardée à la discrétion du conseil et ne sera publiée qu'une fois la révolte effectuée pour des raisons de sécurité.



Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIIIème CONSEIL DUCAL


Dix jours s'étant écoulés depuis le précédent bilan, toujours dans l'optique d'une communication proche entre le Conseil ducal et les Lyonnais-dauphinois, nous vous proposons un second Compte-rendu des activités ducales s'étant déroulées entre le vingt-sixième jour d'Octobre et le cinquième jour de Novembre.
Ce présent bilan sera organisé de la manière suivante:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIIIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.


Les annonces officielles:

Que l'allégeance de Sa Grâce Samthebeast, Seigneur de Poligny-sur-Drac a été acceptée par Sa Majesté Nebisa de Malemort.

Que la cérémonie a débuté avec les serments des Conseillers Ducaux, viendra alors le tour aux nobles vassaux de prêter allégeance.

Concernant les démissions et/ou remplacements:

Durant cette dizaine de jours, une annonce ducale a été transmise afin de vous informer de la démission, au sein du Conseil ducal de Messire Tazpike de ses charges de Commissaire au Commerce, alors remplacé par moi-même, Svetlna.
Suite à cette démission, le Conseil a accueilli Dame Yasaëlle d'Acoma et, est alors nommée Conseillère sans Porte-feuille.

Enfin, une annonce a également été rédigée à propos des démissions au sein de l'Université, de la Rectrice, Dame Vanesfagg et du Vice-Recteur, Messire Tazpike. Le Duché recherche actuellement une personne désireuse de remplacer l'ancienne Rectrice, les candidatures peuvent toujours être envoyées à Sa Grâce Samthebeast.


Les travaux de la semaine:

I. Compagnies d'Ordonnance:

La prise de la mairie montilienne par Sieur Gerbo s'est faite avec l'aval du Conseil Ducal, en raison de la récente prise forcée de la mairie par un indésirable.

Discussions en cours, sur les sujets suivants:

- Stages des gens d'armes en cour de justice.

- Rapprochement Ost/prévôté.

III. Economie:

Le Conseil ducal s'est exprimé majoritairement favorable à:

- L'exonération des impôts restants à payer de la ville de Montélimar.

Débat en cours sur :

- La réouverture de la seconde mine d'or

- La création d'une liste pour les demandes d'accostage

- L'utilisation de la Tempête Dauphinoise.

III. Diplomatie:

Débat en cours:

- Discussion toujours en cours, concernant la signature d’un Traité d’Amitié avec le Comté des Flandres.

IV.Justice:

- Discussion lancée sur les procès publics.


Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.


Fait à Pierre-Scize le cinquième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

A tous les érudits du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que suite à la démission de la Rectrice, Dame Vanesfagg et du Vice-Recteur, Messire Tazpike, a été nommée Rectrice intérimaire par Sa Grâce Samthebeast Duc du Lyonnais-Dauphiné, Axel d'Irrissari, Dame d'Alix et de Roynac, actuel Capitaine de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné.


Fait à Pierre-Scize, le sixième jour de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.


Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal déclare en ce jour le Lyonnais-Dauphiné en État de siège, ce qui conformément à l'article III.3.c.i du Coutumier, implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.


Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Aux Bourgmestres du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal et sa Grasce Samthebeast tiennent à s'excuser auprès de la totalité des habitants pour ce qui a été fait tard dans la soirée du 11 novembre 1459. Cette déclaration ne sera publiée volontairement que le 12 novembre.

Il est désormais possible de taxer les marchandises vendues et cette possibilité donnée au conseil ducal avait été volontairement mise de coté. Malheureusement les évènements récents nous ont obligés à mettre cette taxe en place. Elle sera donc de 1% et sera en place pour une durée de deux semaines. A cette date le conseil ducal reprendra ses discussions afin de voir s'il convient d'ajuster ou non cette taxe.

Qu'il soit également su que cette taxe ne s'appliquera qu'aux produits mis après 2h le 12 novembre, la totalité des produits mis en vente avant cette date ne sera pas taxée. La liste des produits taxées est visible au marché.

Qu'il soit également su que si le Conseil Ducal a décidé de mettre les taxes en place c'est à cause de la menace planant sur notre duché car tout comme des impôts ont été levés à Montélimar après sa chute cette taxe aurait pu être mise en place si le castel était tombé. Il s'agit donc d'un cas de force majeure. Ainsi si le château est pris dans les jours qui viennent, et Aristote nous en préserve, les malandrins, brigands et voleurs ne pourront pas y toucher pendant 14 jours, même si nous nous retrouvons tous taxés au moins nous sommes protégés.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour de Novembre mil quatre-cent cinquante-neuf.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly, actuel Bailli du Lyonnais-Dauphiné a été nommée au poste de Major des Compagnies Nobiliaires.

Que sa nomination fait suite à la démission, il y a de cela plusieurs semaines, de Messire Geoffroy de Fairdows, Vicomte de Rochechinard, Seigneur de Sauzet et de Brantigny.

Que cela soit su!

Faict à Pierre-Scize le treizième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

Aux habitants de Lyon,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Lyon menée par Sieur Mirandor s'étant déroulée la nuit du douzième jour de Novembre au treizième jour de Novembre mil quatre-cent cinquante-neuf a été autorisée par le Conseil Ducal, et ce étant donné que le bourgmestre, Messire Phelim Guerrero dict l'Imprévisible, Vicomte d'Oingt, Baron de Montagny, Seigneur de Tassin la Demi-Lune et de Stigny est en retraite spirituelle, depuis quelques jours.

Qu'il soit su que, la présente sera gardée à la discrétion du conseil et ne sera publiée qu'une fois la révolte effectuée pour des raisons de sécurité.


Fait au Castel de Pierre-Scize le douzième jour de Novembre mil quatre-cent cinquante-neuf.


Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Aux Nobles du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A Dauphiné et à son Poursuivant,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Il y a huit jours, l'état de siège a été levé dans notre duché. Il faisait suite à la prise de la ville de Montélimar par les membre de La Camorra, voleurs en tout genre, groupuscule affilié à la bêtise humaine, présent sur notre sol depuis cette date.
Le service de Douane nous a renseigné sur les possibilités d'une attaque sur la capitale Lyonnaise ainsi que sur deux autres villes du duché. Grâce aux bonnes volontés de nombre d'habitants rien a été tenté et cette bande de voleurs n'a pas osé s'attaquer à d'autres cités.

L'honnêteté me pousse à vous annoncer que les caisses du duché sont désormais protégées, ces vils brigands s'ils parviennent à leurs fins n'auront rien à se mettre dans la poche. De plus même si une annonce a été publiée ce jour je tiens à vous parler des taxes mises en place cette nuit. Nous nous serions bien passé de mettre ces taxes en place mais la pression brigantine était si forte que nous avons préféré prendre les devants. Vous n'êtes pas sans savoir que lorsque Montélimar a été prise d'assaut par ces vauriens ils ont levés des impôts c'est ce risque que nous avons voulu éviter en mettant ces taxes en place. Il y aura des mécontents et moi le premier quoiqu'en pensent certains.

C'est pourquoi je me suis décidé, résigné mais déterminé, à demander aux vassaux du duché de prendre les armes afin de défendre nos terres, notre terre, nos cités et de faire entendre à tous les tristes sires de ce pays que l'on ne peut défier les Lois et Coutumes du Lyonnais-Dauphiné sans encourir la justice des armes.

Ainsi donc je déclare officiellement en ce jour le Ban Ducal du Lyonnais-Dauphiné !

Rendez-vous est donné aux vassaux à Lyon afin de se rassembler sous la bannière ducale. Ils devront prendre contact le plus rapidement possible avec le Major des Compagnies Nobiliaires, le Capitaine ou le Grand Maitre des Lances afin de se faire recenser et attribuer un poste de défense. Demande est faite à tous les vassaux d'être sur le territoire Dauphinois d'ici à 10 jours.

Les vassaux du Lyonnais-Dauphiné qui seraient légitimement empêchés de répondre à cette levée de ban, par une résidence hors du Duché, l'exercice d'un poste municipal ou ducal, une retraite spirituelle, la présence sur l'un des fronts du conflit contre le Ponant pourront remplir leur obligation par le paiement d'un hériban de deux pains et d'un maïs tous les deux jours de mobilisation, la défense d'alliés du Lyonnais-Dauphiné ou, suivant des modalités convenus avec le Duc, la délégation du devoir d'auxilium à son conjoint, un de ses héritiers majeurs ou à ses vassaux.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su qu' en ce jour, le Conseil Ducal s'est majoritairement exprimé favorable à la reconduction de l'Etat de siège en Lyonnais-Dauphiné, ce qui pour rappel et conformément à l'article III.3.c.i du Coutumier, implique pour les sept jours à venir :

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.


Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIIIème CONSEIL DUCAL

Note liminaire:

Dix jours s'étant écoulés depuis le précédent bilan, toujours dans l'optique d'une communication proche entre le Conseil ducal et les Lyonnais-dauphinois, nous vous proposons un Compte-rendu des activités ducales s'étant déroulées entre le cinquième jour de Novembre et le quinzième jour de Novembre inclus.
Ce présent bilan sera organisé de la manière suivante:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIIIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.

Les annonces officielles:

Que la cérémonie a débuté avec les serments des Conseillers Ducaux, viendra alors bientôt le tour aux nobles vassaux de prêter allégeance.

Suite à la double démission de Dame Vanesfagg et et de Messire Tazpike au sein de l'Université, Axel d'Irrissari, Dame d'Alix et de Roynac a été nommée Rectrice intérimaire.

Nomination de Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly au poste de Major des Compagnies Nobliaires.

Les travaux de la semaine:

I. Compagnies d'Ordonnance:

- Déclaration de l'état de siège le 8 Novembre 1459.

- La prise de la mairie Lyonnaise la nuit du 12 au 13ème jour de Novembre, par Sieur Mirandor s'est faite avec l'aval du Conseil Ducal, en raison de la retraite sprirituelle entreprise par Messire Phelim depuis quelques jours.

- Levée de ban ducal le 15 Novembre 1459.

Discussions toujours en cours, sur les sujets suivants:

- Stages des gens d'armes en cour de justice.

- Rapprochement Ost/prévôté.

Le Conseil Ducal s'est majoritairement exprimé pour:

-La reconduction de l'Etat de siège (ce 15ème jour de Novembre 1459).

II. Economie:

Les taxes ont été mises en place dans la nuit du 11 novembre. Nous vous invitons à regarder l'annonce ducale publiée le 12 Novembre 1459 pour de plus amples informations à ce sujet.

Le Conseil ducal vote actuellement sur :

- Une proposition de décret du bourgmestre Diois.

Débat en cours sur :

- Fermeture de la mine d'or qui se situe entre Dié et Valence.

- Discussion avec les bourgmestres sur les taxes.

III. Diplomatie:

Débat en cours:

- Discussion toujours en cours, concernant la signature d’un Traité d’Amitié avec le Comté des Flandres.

IV.Justice:

- Monseigneur Arthur de Nivellus donnera des verdicts pour les affaires en cours, pour lesquelles il n'est pas possible à Monseigneur Oiselier de juger, ayant été Procureur aux moments des procès lancés.


Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.


Fait à Pierre-Scize le quinzième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que, les mines dauphinoises connaissent quelques changements depuis le quinzième jour de Novembre 1459, au soir.

Le besoin étant que les mineurs se rendent principalement dans les carrières de pierre et les mines d'or, ont été opérés les changements suivants:
- Fermeture de la mine d'Or située entre Valence et Die.
- Maintien de la fermeture de la mine de fer, située entre Valence et Montélimar.
- Réduction de la capacité d'accueil de la mine de fer entre Lyon et Vienne.
- Réduction de la capacité d'accueil de la mine de fer entre Die et Montélimar.

En revanche, les autres mines ne subiront aucun changement. Il est cependant demandé à l'ensemble de la population dauphinoise, de préférer les mines d'or et les carrières de pierre durant les jours à venir.

Enfin, ces changements opérés dont il a été question quelques lignes plus haut, seront effectifs pour une durée encore indéterminée, suivant la fréquentation des mines dans les prochains jours.


Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Aux habitants de Die,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que suite à un vote, le Conseil ducal s'est majoritairement exprimé favorable au décret proposé par le bourgmestre de Die, ci-dessous:

Citation :

Aux habitants du Lyonnais Dauphiné,


Depuis la suppression de la foire ducale, les livraisons des ressources naturelles que sont le bois et le poisson sont rendues compliquées, et n'arrivent plus dans les mêmes délais ni au mêmes prix que naguère.
La ville de Dié ne pourrait dans ces conditions se priver de la volonté de chacun.

Qu'il soit donc su qu'à partir de ce jour, et jusqu'à nouvel ordre, tout citoyen Dauphinois sera libre de vendre poisson et bois sur le marché Diois, pour peu qu'ils respectent les prix suivants :

Bois : 4,10 écus Hors Taxes
Poisson : 17,90 écus Hors Taxes


Fait à Dié le 18 novembre 1459
Par Nopus, Maire de Dié

Fait à Pierre-Scize le dix-neuvième jour de Novembre mil quatre-cent cinquante-neuf.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su qu' en ce jour, le Conseil Ducal a voté à la majorité absolue la reconduction de l'Etat de siège en Lyonnais-Dauphiné, ce qui pour rappel et conformément à l'article III.3.c.i du Coutumier, implique pour les sept jours à venir :

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.


Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIIIème CONSEIL DUCAL

Note liminaire:

Dix jours s'étant écoulés depuis le précédent bilan, toujours dans l'optique d'une communication proche entre le Conseil ducal et les Lyonnais-dauphinois, nous vous proposons un Compte-rendu des activités ducales s'étant déroulées entre le quinzième jour de Novembre et le vingt-cinquième jour de Novembre inclus.
Ce présent bilan sera organisé de la manière suivante:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIIIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.


Les annonces officielles:

Concernant la cérémonie d'allégeance au Duc du Lyonnais-Dauphiné Sa Grace Samthebeast, se poursuit avec les nobles vassaux qui sont dès présent invités à venir prêter allégeance.


Les travaux de la semaine:

I. Compagnies d'Ordonnance:

- Déclaration de la lévée de ban le 15 Novembre 1459.

Le Conseil Ducal s'est majoritairement exprimé lors d'un vote:

- A la reconduction de l'état de siège le 22 Novembre 1459.

Discussions toujours en cours, sur les sujets suivants:

- Stages des gens d'armes en cour de justice.


II. Economie:

Quelques changements ont été effectués au niveau des mines dauphinoises (fermeture de la mine d'Or située entre Valence et Die, réduction de la capacité d'accueil de la mine de fer entre Lyon et Vienne, réduction de la capacité d'accueil de la mine de fer entre Die et Montélimar.)
Pour plus de précisions concernant les mines à fréquenter prioritairement, se réferer à l'annonce publiée le 17 de ce mois.

Le Conseil ducal s'est exprimé majoritairement favorable à:

- La proposition de décret du bourgmestre Diois.

Le Conseil ducal discute et vote actuellement :

- Une candidature pour le poste d'indentant au Commerce.

III. Diplomatie:

Débat en cours:

- Discussion toujours en cours, concernant la signature d’un Traité d’Amitié avec le Comté des Flandres.


IV.Justice:

- Discussion sur les procès publics.

- Discussion désormais révolue autour de l'accessibilité au Coutumier.


Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.


Fait à Pierre-Scize le vingt-cinquième jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que, le délai de sept jours de l'état de siège s'étant écoulé, le Conseil ducal a décidé de ne pas reconduire celui-ci.
A compter de ce jour, les frontières lyonnaises et dauphinoises sont à nouveau ouvertes.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois de Novembre mil quatre-cent cinquante-neuf.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que, la menace désormais éloignée, qui avait poussé le Conseil Ducal à mettre en place, de manière urgente, des taxes sur tous les produits sans exception, le Conseil ducal a décidé la suppression totale de celles-ci. Cette suppression se déroulera la nuit du 1er Décembre au 2 Décembre 1459.

A noter que, cette suppression des taxes est une mesure provisoire. Elle sera effective le temps d'une réunion avec les bourgmestres des différentes villes, afin de discuter du taux optimal selon les produits, à appliquer.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois de Décembre mil quatre-cent cinquante-neuf.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su, que suite à la réception de la candidature de Damoiselle Somica, le Conseil ducal, après un vote, a décidé que dans un premier temps, Damoiselle Somica assistera et aidera dans le domaine du Commerce, le Bailli ainsi que le Commissaire au Commerce.

Qu'elle prend ses fonctions dès ce jour, Dimanche 4 Décembre 1459.


Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIIIème CONSEIL DUCAL

Note liminaire:

Dix jours s'étant écoulés depuis le précédent bilan, toujours dans l'optique d'une communication proche entre le Conseil ducal et les Lyonnais-dauphinois, voici venu le dernier Compte-rendu, pour ce mandat, des activités ducales s'étant déroulées entre le vingt-cinquième jour de Novembre et le cinquième Décembre.
Ce présent bilan sera organisé sur le même modèle que les précédents, à savoir:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIIIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.


Les annonces officielles:

La cérémonie d'allégeances, la prestation d'allégeance des nobles vassaux désormais révolue, s'achève alors avec les anoblissements.


Les travaux de la semaine:

I. Compagnies d'Ordonnance:

Les frontières lyonnaises et dauphinoises sont désormais ouvertes depuis Mardi 29 Novembre 1459.

Discussions toujours en cours, sur les sujets suivants:

- Stages des gens d'armes en cour de justice.
- Remplacement de Dame Vanesfagg, Maistre douanier.


II. Economie:

Le Conseil Ducal a décidé de supprimer provisoirement les taxes, Jeudi 1er Décembre dernier.

Le Conseil ducal s'est exprimé majoritairement favorable à:

- La nomination de Damoiselle Somica, qui aura pour charge d'assister le Bailli et le Commissaire au Commerce.

Le Conseil ducal discute:

- Avec les bourgmestres, d'une meilleure répartition pour les taxes qui seront mises en place dans les jours à venir.


III. Diplomatie:

Débat en cours:

- Toujours dans l'attente des nouvelles de Flandres, afin de procéder à la signature d’un Traité d’Amitié avec le Comté des Flandres.



Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.


Fait à Pierre-Scize le sixième jour du mois de Décembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

Aux Nobles du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A Sépulcre,
Au Poursuivant de Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le Ban Ducal a été levé depuis le 15 novembre. A l'heure ou j'écris ces mots, l'état de siège est fini, la menace s'est quelque peu éloigné. Il est donc temps d'en finir. Presque un mois que le Ban est levé et une grande partie de la Noblesse y a répondu avec rapidité, certains vassaux sont même revenus de l'autre coté du Royaume. Que ceux qui ont répondus soient remerciés. Pour les autres, nous verrons.

Ce jour le neuvième du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf, je déclare donc le Ban Ducal clos !

L'Hérauderie est actuellement en train de me préparer un compte-rendu de ceux qui ont donnés de leurs personnes pour le duché. je rappelle aussi que les vassaux du Lyonnais-Dauphiné qui n'ont pu légitimement se déplacer, par une résidence hors du Duché, l'exercice d'un poste municipal ou ducal, une retraite spirituelle, la présence sur l'un des fronts du conflit contre le Ponant pourront remplir leur obligation par le paiement d'un hériban de deux pains et d'un maïs tous les deux jours de mobilisation. Ces derniers seront contactés ultérieurement.

Pour le Lyonnais-Dauphiné !

Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-neuf.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que, suite à un vote au sein du Conseil Ducal, l'autorisation à titre exceptionnel, a été donnée au Conseiller ducal Binette, actuel Procureur, de cumuler ses fonctions ducales et municipales, et ce, pour une durée de six jours.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de Décembre mil quatre-cent cinquante-neuf.

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.