[Viennne - Remy74- spéculation]COUPABLE 14-11-1455

Citation :

Déja pris en flagrant déli de spéculation aux environs de 16h00 le même jour, je le retrouve ce soir avec du fer à un prix exorbitant. Trop c'est trop, et je demande une sévérité exemplaire dans le jugement.

Voici une nouvelle preuve que je vous transmet, prouvant que nous avons bien à faire à un spéculateur, et qui ne se soucis guère des courriers de la maréchaussée:

fait

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

«Sieur Remu74, vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le marché de Vienne.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment Paragr. IV.1.D.i La loi sur la speculation:A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Brehamont lieutenant de Vienne et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusé n'a pas donné suite au courrier de médiation de la maréchaussée de Vienne,
Attendu que l’accusé ne s'est pas présenté au tribunal afin de donner explication à ses actes,

Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de 50 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 12 du mois de novembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.