[Montel - TAOP - Herminie]COUPABLE 15-11-1455

Citation :

Dame Herminie ne" s'est pas présentée à la douane lors de son arrivée à Montélimar.
Se trouvant actuellement à Valence, je l'ai relancée et attend une réponse de sa part.

Si pas de nouvelles, en vertue de l'article sur l'obligation douanière, je déposerais plainte pour trouble à l'ordre public.

Citation :

Article IV.1.G L’entrée sur le territoire

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

Citation :

Citation :

Bonjour dame Herminie

Je vous ai envoyé un courrier à votre arrivée vous demandant la présentation de votre besace à votre arrivée sur le territoire.

Je m'excuse de vous importuner de nouveau avec cela mais il me faut cet inventaire. Dans le cas contraire, je me verrais obligé d'en informer le prévôt des Maréchaux qui fera suivre votre dossier.

Bien à vous
Fredido
Lieutenant de la Maréchaussée Montilienne

Voici le courrier de relance que je lui ai envoyé

Citation :

Aucune nouvelle ...
Je dépose donc la plainte

Acte d'accusation fait !

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusée de se lever~

«Dame Herminie, vous êtes accusée de ne pas avoir montré votre besace lors de votre passage aux frontières du duché du Lyonnais Dauphiné.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.G.ii sur l’obligation douanière,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Fredido lieutenant de Montelimar et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusée n'a pas donné suite au courrier d'information de la maréchaussée de Montélimar,
Attendu que l’accusée ne s'est présenté au tribunal afin de donner explication à ses actes,

Par conséquent,
Déclarons l'accusée coupable de trouble à l'ordre public et la condamnons à une amende de 30 écus.

Justice est rendue ! affaire suivante ! »

A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 15 du mois de novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus