[Montel - TAOP - Rethun]COUPABLE 15-11-1455

Citation :

TAOP pour Inventaire non fourni
Prévenu : Rethun
Dossier traité par Fredido

Le 12 de ce mois, Rethun pénetrait sur le territoire Lyonnais Dauphinois par Montélimar sans présenter sa besace ...
En conséquence :
Plainte déposée pour TAOP selon l'article en vigueur sur l'entrée sur le territoire :

Citation :

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

Acte d'accusation fait !

ça c'est du procès rondement mené 1 jour et hop

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

«Messire Rethun Von Valendras, vous êtes accusé de ne pas avoir montré votre besace lors de votre passage aux frontières du duché du Lyonnais Dauphiné.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.G.ii sur l’obligation douanière,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Fredido lieutenant de Montélimar et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusé n'a pas donné suite au courrier d'information de la maréchaussée de Montélimar,
Attendu toutefois que l’accusé s'est présenté au tribunal afin de donner explication,

Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une amende de 10 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 15 du mois de novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.