[Montel - Escroquerie/spéculation - Mpm]COUPABLE 15-11-1455

Citation :

Voila ce que j'ai pu achetais a Messire Mpm je lui ai donc envoyé un courrier et lancé une médiation mais n'eyant pas de réponse je dépose donc une plainte contre lui. De plus étant vaganbon il n'a pas la possibilité d'avoir des peaux, il y a donc spéculation.



Je rajoute ceci au dossier :

Demoiselle_Stefie, le 18-10 a écrit:

Réquisitoire faict !

Citation :

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Mpm, vous êtes accusé de spéculé sur le marché de Montélimar en vendant des peaux.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur la grille de prix à ne pas dépasser dans le duché ainsi que celle concernant la spéculation,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de dame Stefie sergent de Montelimar et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a ignoré les courriers de médiation de la maréchaussée de Montélimar,
Attendu que l’accusé s’est présenté à la cour mais que celui ci reconnait plus ou moins les faits,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de 50 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 15 du mois de Novembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.