[Montel - TAOP - Xaphanya]COUPABLE 15-11-1455

Sujet: [Montel - TAOP - Xaphanya]COUPABLE 15-11-1455 Mer 7 Nov 2007 - 17:32

Citation :

TAOP pour Inventaire non fourni
Prévenu : Xaphanya
Dossier traité par Fredido

Le 05 de ce mois, le sieur Xaphanya pénetrait sur le territoire Lyonnais Dauphinois par Montélimar sans présenter sa besace ...
Après un courrier de relance, aucune nouvelle du voyageur.

Citation :: Dernière ville où ce personnage a été recensé: Montélimar, le 2007-11-07 à 12:47

Plainte déposée pour TAOP selon l'article en vigueur sur l'entrée sur le territoire :

Citation :: Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

Sujet: Re: [Montel - TAOP - Xaphanya]COUPABLE 15-11-1455 Mer 7 Nov 2007 - 17:46

Acte d'accusation fait !

Invité

Citation :: ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

«Sieur Xaphanya, vous êtes accusé de ne pas avoir montré votre besace lors de votre passage aux frontières du duché du Lyonnais Dauphiné.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.G.ii sur l’obligation douanière,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Fredido lieutenant de Montelimar et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusé n'a pas donné suite au courrier d'information de la maréchaussée de Montélimar,
Attendu que l’accusé ne s'est présenté au tribunal afin de donner explication à ses actes,

Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à une amende de 30 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 15 du mois de novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Sujet: Re: [Montel - TAOP - Xaphanya]COUPABLE 15-11-1455

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