Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-20%
Le deal à ne pas rater :
Sony PULSE Elite – Casque PS5 sans fil (blanc) à 119€
119 € 149 €
Voir le deal

 

 [Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Espoire

Espoire


Nombre de messages : 2700
Age : 39
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 29/04/2007

[Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455 Empty
MessageSujet: [Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455   [Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455 Icon_minitimeLun 12 Nov 2007 - 19:17

plainte déposée parle sergent Stefie

Citation :
[Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455 Corailqs4

courier envoyé et médiation lancée

Pas de reponse, plainte déposée
Revenir en haut Aller en bas
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

[Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455 Empty
MessageSujet: Re: [Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455   [Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455 Icon_minitimeMar 13 Nov 2007 - 0:43

Acte d'accusation fait !
Revenir en haut Aller en bas
http://gones-rr.superforum.fr/index.forum
Invité
Invité
avatar



[Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455 Empty
MessageSujet: Re: [Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455   [Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455 Icon_minitimeLun 19 Nov 2007 - 10:01

Citation :
~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusée de se lever~

« Dame Corail, vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Montélimar une stère de bois à un prix superieur que celle fixée par la grille du corpus.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur la grille des prix à respecter,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de dame Steffie sergent de Montélimar,et des preuves versées au dossier.

Attendu que l'accusée a régularisé son infraction

Par conséquent,
Relaxons l'accusée.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 19 du mois de novembre de l'an 1455
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455 Empty
MessageSujet: Re: [Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455   [Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
[Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Montel - TAOP - Nightmare19]RELAXE 20-11-1455
» [Montel - Escroquerie - Trilodon]COUPABLE 14-11-1455
» [Montel - Escroquerie - Nat54]COUPABLE 20-11-1455
» [Montel - Escroquerie/spéculation - Mpm]COUPABLE 15-11-1455
» Val - Escroquerie - Paprika2 - RELAXE (30/10/1455)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: