Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 39 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: [Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455 Lun 12 Nov 2007 - 19:17 | |
| plainte déposée parle sergent Stefie - Citation :
courier envoyé et médiation lancée
Pas de reponse, plainte déposée | |
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Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Re: [Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455 Mar 13 Nov 2007 - 0:43 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455 Lun 19 Nov 2007 - 10:01 | |
| - Citation :
- ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusée de se lever~
« Dame Corail, vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Montélimar une stère de bois à un prix superieur que celle fixée par la grille du corpus.
Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :
Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné Selon notamment la loi sur la grille des prix à respecter, Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur, Du témoignage de dame Steffie sergent de Montélimar,et des preuves versées au dossier.
Attendu que l'accusée a régularisé son infraction
Par conséquent, Relaxons l'accusée.
Justice est rendue ! » A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 19 du mois de novembre de l'an 1455 |
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| Sujet: Re: [Montel - Escroquerie - Corail]RELAXE 20-11-1455 | |
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