[Montel - Escroquerie - Trilodon]COUPABLE 14-11-1455

plainte déposée par le sergent Stefie

Citation :

Voila ce que j'ai achetais a messire Trilodon, je lui ai envoyé un courrier pour lancé la médiation mais je n'est pas eu de nouvelle, donc je dépose une plainte contre lui .

Acte d'accusation fait !

édit ... arf, j'avais pas vu qu'il est mort

Citation :

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Sieur Trilodon est accusé d'avoir vendu un sac de mais en ne respectant pas la grille des prix fixées par le corpus.

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné

Selon notamment la loi sur la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné,

Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du procureur,
Du témoignage de dame Stefie sergent de Montelimar et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusé a ignoré les courriers de médiation de la maréchaussée de Montelimar,
Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté à la cour,

Par conséquent,

Déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de 20 écus.

Justice est rendue !

A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 14 du mois de septembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus