[escroquerie briançon] mederic COUPABLE 5/12/1455

Invité

nutella a écrit:

23/11/1455
Mederic:
-vente de 2 steres de bois a 7.00 ecus
-vente d'une stere a 6.95 ecus

[escroquerie briançon] mederic COUPABLE 5/12/1455 Medericxr7

Citation :: Salutation,

Je me présente, je suis Nutella, Sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de de 3 steres de bois dont 1 à 6.95 et 2 à 7.00 écus

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 5.50 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Nutella sergent de la prévoté

Acte d'accusation fait !

Invité

désolé j'avais pas vu que j'avais passé le réquisitoire.
Fredo je t'attends pour les coups de fouet Mr.Red

Citation :: ~Le juge ayant examiné le dossier , sourit en écoutant le réquisitoire du procureur ~

«Sieur Mederic, vous êtes accusé d'avoir mis en vente des stères de bois à un prix superieur que celui fixé par la grille de prix du corpus.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur la grille de prix des prix maximaux à ne pas dépasser,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Nutella sergent de la maréchaussée de Briançon et des preuves versées au dossier.

Attendu que l’accusé n'a pas donné suite au courrier de médiation de la maréchaussée de Briançon,
Attendu que l’accusé ne s'est présenté au tribunal afin de donner explication à ses actes,

Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de 20 écus.

Pour les coups de fouet monsieur le procureur vous passerez à mon bureau tout à l'heure je vais m'en occuper personnelement.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 03 du mois de décembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Sujet: Re: [escroquerie briançon] mederic COUPABLE 5/12/1455

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