[Evaluation - et formation Aribe]

Après avoir mené messire Aribe en salle d'étude, il lui fit faire le tour de la bibliothèque.

Vous trouverez ici tous les outils nécessaires à votre appprentissage et ensuite pour votre travail de sergent, il vous sera parfois utile de les consulter.

Bien, avant de commencer, vous que je n'ai pas eu droit à ma petite fiche de présentation ... esquisse un petit sourire ... pouvez vous me préciser vos connaissances de la prévôté ainsi que vos objectifs même s'ils semblent clairs ^^

La fiche est remplie Messire.

(HRP) Aribe ne connaît rien en prévôté, donc je joue le jeu pour la cohérence du RP.

Citation :

Fiche de présentation

Nom:
Aribe
Ville:
Dié
Motivations:
Servir ma ville et notre Duché.
Objetif:
Faire mon travail correctement et toujours apprendre.
Vos connaissances de la prévôté:
Aucune

Humm belle bibliothèque, très complète tout y est.

Voilà je vous écoute.

Nous allons donc commencer par le plus classique des cas.

L'esclavagisme

Expliquez moi ce qu'est l'esclavagisme et affichez moi également le texte de loi correspondant à celui ci.

Expliquez moi ensuite ce qu'est une médiation, le temps que celle ci dure ainsi que les 2 démarches à votre disposition lors d'une récidive pour cette même infraction.

Citation :

L'esclavagisme

Expliquez moi ce qu'est l'esclavagisme et affichez moi également le texte de loi correspondant à celui ci.

L'esclavagisme est le fait d'embaucher quelqu'un, à un salaire inférieur à celui qui figure sur la grille de salaire.

Grille de salaire du LD.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de
caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de
caractéristiques) : 22 écus minimum.

Citation :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Citation :

Expliquez moi ensuite ce qu'est une médiation, le temps que celle ci dure ainsi que les 2 démarches à votre disposition lors d'une récidive pour cette même infraction.

Une médiation est une action de dédomagement, proposée afin de régler une infraction commise, (Cela evite de surcharger le tribunal).

- Faire une screen (Si possible écrant complet, pour éviter toute contestation, on peu faire un découpage, mais il est conseillé de garder l'original en cas de contestation).

Les 2 démarches.

1/Consulter les archive de la prévôté, afin de voir s’il n'y a pas déjà récidive.
2/Constituer un dossier, et le déposé à la prévôté.

Voici la réponse plus exacte, à titre de documentation complémentaire à ma réponse.

Citation :

- Premièrement, verifier si l'accusé est déjà connu des services de la prévôté. Pour cela, je me rends au bureau de la prévôté de ma ville et consulte les archives.

- Deuxièmement, monter le dossier qui servira dans un premier temps à avertir les autres agents de la prévôté que je travaille sur ce dossier et d'autre part à lancer une procédure dans le cas ou la médiation n'aboutirait pas.

Voici un exemple de dossier de spéculation.

boly a écrit:

Je constate une infraction aux lois du Lyonnais Dauphiné, que dois je faire?

Citation :

- Premièrement, verifier si l'accusé est deja connu des services de la prévôté. Pour cela, je me rend au bureau de la prévôté de ma ville et consulte les archives.

- Deuxièmement, Monter le dossier qui servira dans un premier temps à avertir les autres agents de la prévôté que je travaille sur ce dossier et d'autre part à lancer une procédure dans le cas ou la médiation n'aboutirait pas.

Exemple :

Citation :

Faits :

- Vente de 10 sacs de blé à 15,90 écus.
- Volga cultive du Blé donc il ne s'agit pas de spéculation.

Preuve :



Lois :

Citation :

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur [/color]sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

En médiation

Troisièmement : Une fois le dossier rédigé, je lance la procédure de médiation en envoyant un courrier à la personne qui se trouve en irrégularité.

Et bé , pour quelqu'un qui n'y connait rien, c'est plutot bien expliqué ^^

En ce qui concerne les récidives d'esclavagisme, je suis personnellement pour la médiation plutôt que de déposer directement plainte comme l'autorise la procédure, sauf s'il s'agit d'un habitué des embauches illégales.
(une erreur de manipulation peut arriver à tout le monde)

Bien, passons à la pratique :

Vous vous rendez sur le panneau d'affichage des offres d'emploi et y trouvez ceci :

Quelle démarche entreprenez vous ?

1/Je prend une screen (Page complète) et je la stock dans mes documents, dans les quelles je ferai un dossier spécial screen prévôté.



2/ Je lui envois un courrier type l'invitant à retirer son annonce.

Citation :

Bonjour Sanddya,

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
(copier/coller de l’offre)

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Signature

Si il n'a pas retiré l'annonce, et quelqu'un a pris l'emploi, je lui envoie cette lettre (courrier type) lui proposant une action de médiation :

Citation :

Bonjour Sanddya,

Vous avez embauché (nom de la victime) le (DATE) pour un salaire de X écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de X écus, soit X écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous

Signature

Sanddya à maintenant 48 h pour répondre, et s'arranger avec la victime.
Entre temps je jette un oeil, pour voir si ce n'est pas une récidiviste.
Et je prends soin de prévenir bien sûr, la victime qu'elle a été embauchée en dessous du salaire minimal.

A l'aide de ce courrier type :

Citation :

Bonjour (nom)

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de x écus au lieu de x écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à X écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de X écus, donc pour un total de X écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Signature

Bien bien.

Alors, en ce qui concerne la procédure de médiation, pour la démarche de laisser l'employeur et la victime s'arranger entre eux, nous évitons, l'agent s'en charge lui meme pour une plus grande rapidité (comme le stipule le courrier ^^)


Voici donc la preuve de l'embauche.

Malgré vos courriers, vous recevez dans votre boite aux lettres ceci :

Que lui répondez vous ? :)

1/Je contacte la victime et lui donne la marche a suivre.

2/Je vérifie pour voir si l'esclavagiste, n'a pas d'antécédents, et je vérifie sa fiche, (date de naissance et niveau).
Si c'est un niveau 2 ou 3 je me poserai la question de savoir si il se fou de ma gueule.
Ca peu arriver de glisser, mais il faut pas que ce soit une habitude.

Mais bon on part du principe qu'il s'agit, d'un tout jeune niveau 1, qui en est a sa première embauche.

3/J'explique à l'esclavagiste comment procéder pour la médiation
En lui écrivant ceci :

Citation :

(Date)

Bonjour Sanddya,

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Je vous invite à contacter votre victime, pour procédé à la médiation.
Votre victime mettra en vente une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de X écus, soit X écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisserai un délai de deux jours pour acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous

Signature

Histoire de rendre ce petit exercice complet,
après vous avoir envoyé son petit courrier, le prévenu ne vous répond plus et ne rachete pas le pain.

Je veux voir le dossier tel qu'il serait monté au bureau de police pour transmettre ce dossier aux hautes sphères de la justice ^^

Intitulé du dossier : Affaire Sanddya /Esclavagisme + Date du délit

Faits : Il a été constaté qu'en date du XXX Dame Sanddya à embauché" messire XY au salaire de 12 écus pour abattre un mouton.
Cette personne a bien reçu, mais ignoré toutes médiations proposées par la prévôté de Dié malgré les courriers envoyés, et la médiation n'ont pas été respectées, ni aboutie dans le délait des 48 heures, suivant la dernière lettre.


Preuves :
Preuve numero 1 :

Preuve numero 2 :

Preuve numero 3 :

Lettre envoyée à dame Sanddya sans réponse de sa part :

Citation :

(Date)

Bonjour Sanddya,

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation.
Je vous invite à contacter votre victime, pour procédé à la médiation.
Votre victime mettra en vente une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de X écus, soit X écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisserai un délai de deux jours pour acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous

Signature

Citation :

Lois :
Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Nom : Sergent machin X
Date et signature.

Fort bien.

En ce qui concerne la date, il est préferable de la voir dans les faits, pas besoin de la retrouver partout ^^
Lorsque le prévôt retransmet le dossier, elle apparait ainsi automatiquement.

En ce qui concerne ensuite le tritre des dossiers, voici comment nous avons organiser cela dans tous les postes de police :

Vous mettez donc le motif de l'infraction, le nom du prévenu puis un petit ajout pour un suivit de l'affaire :

Citation :

Vocabulaire à mettre en titre pour chaque dossier :


[En médiation] -> dossier en cours de médiation

[A transmettre] -> dossier à remettre au procureur par le Prévôt

[Transmis] -> mis par le Prévôt signalant le dossier sur le bureau du procureur

[A classer] -> à mettre dans les archives du poste de la Prévôté de la ville

[A archiver] -> demande faite au Prévôt afin que le dossier soit archiver

[autres termes] -> tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours

Cela donnerait donc dans notre cas :
Esclavagisme - Sanddya [a transmettre]

Passons maintenant aux cas d'escroqueries :

Citez moi, selon le corpus tous les cas d'escroquerie qui peuvent être rencontrés avec un exemple pour chacun.

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.


Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Spéculation :

Exemple Albert achète au marché 6 miches de pain et les remet en vente au prix de 9 écus spéculation.

Taverne :

Raymond Barre affiche des plats en (chipotant avec des parenthèses), et n'ayant pas les marchandises en taverne.
Un client rentre et commende le plat qui ne lui donne pas ses 2 PF. Escrocrie.

Prix maximum non respecté :

Gilbert vend ses morceaux de viande bien au-dessus des prix maximums de la grille à 29 écus. Escrocrie.

les exemples sont corrects
toutefois, il me manque des exemples pour différents cas et j'aimerais que vous dévellopiez un peu plus le sujet des tavernes car un menu n'ayant pas tous les ingrédients n'est pas servi .

Oui par exemple un menu si le tavernier, ne met pas tous les ingrédients ne sera en effet pas servi.
Quand je parlais de PF, point de faim et non point de force.
Oui dans le rôle de Sergent, ils doivent également surveiller les tavernes.

De plus concernant les tavernes il est dit que :

Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Pour développer un peut plus l'exemple de la speculation, voici la grille des prix.

Citation :

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 27 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

farine : 17.70 écus
viande : 19.70 écus
rame : 32.50 écus
coque : 43.50 écus
barque : 135.50 écus
seau non cerclés : 32.50 écus
manche : 10.85 écus
petite échelle : 32.50 écus
grande échelle : 92.00 écus
fer brut : 52.50 écus
lame non forgée : 85.00 écus
lame hache : 117.50 écus
hache non aiguisée : 155.35 écus
hache : 182.35 écus
couteau : 17.7 écus
seau : 50.00 écus
chapeau : 62.00 écus
chemise : 124.60 écus
braie : 75.80 écus
bas : 51.40 écus
chausse : 31.00 écus
ceinture : 44.50 écus
mantel : 280 écus
houppelande : 264.10 écus
bouclier : 79.50 écus
épée : 232 écus

Messire Fredido j'ai justement une question intéressante à vous poser sur un courrier qui à éveillé particulièrement ma curiosité, puisqu’on est ici pour apprendre n'est-ce pas ?

Que fait-on, en cas où on reçoit ce genre de courrier ?

Alors, pour vous répondre, je vais commencer par les tavernes.

En effet, le point sur le fait d'habiter le lieux de résidence où la taverne est ouverte fait parti de nos lois.
Pour les PF, j'avais bien compris
Ou je vous demandais de développer, c'est sur le fait du menu servi même si je pense que c'est assimilé.
Pour que l'escroquerie soit valide au niveau du menu, c'est sur le fait que le menu est créé par le tavernier, mais vide, aucuns ingrédients dans ces menus.

En ce qui concerne le courrier que vous me montrez, il y a deux possibilités :
Ou, vous estimez avoir affaire a un courrier totalement RP , et là, vous déposez donc une plainte pour insulte à agent (donc TAOP)
Ou vous considerez qu'il s'agit d'un courrier HRP et que la personne dépasse les limites.
Vous devez donc en faire part au prévôt qui se charge de contacter les admins du jeu pour une éradication.
(j'adore les initiatives de ce genre :))

Ce n'est pas parce qu'un joueur se fait laiser dans une affaire d'esclavagisme ou d'escroquerie qu'il a le droit d'insulter les membres de la maréchaussée qui ne font apres tout que leur travail

Toutefois, il me manque encore quelques exemples :)

Citation :

En effet, le point sur le fait d'habiter le lieux de résidence où la taverne est ouverte fait parti de nos lois.
Pour les PF, j'avais bien compris
Ou je vous demandais de développer, c'est sur le fait du menu servi même si je pense que c'est assimilé.
Pour que l'escroquerie soit valide au niveau du menu, c'est sur le fait que le menu est créé par le tavernier, mais vide, aucuns ingrédients dans ces menus.

Ok donc une screen du menu en question.
La plupart de ce genres de cas, sont souvent signalé par plainte.

en effet, en général, les plaintes arrivent assez vite au bureau
et oui, il faut le screen du menu

Aller, il me manque encore 3 exemples pour les cas d'escroquerie :)

Il y en a plein, prenons par exemple :

-Un MA non mandaté, par le Dauphiné qui vient d'un village s'un Duché voisin où on produit des fruits, et qui revend 40 fruits à Dié ou on en produit aussi.

-Un boulanger qui revend des pelotes de laine sur le marché, alors qu'il possède des vaches.

-Un éleveur de cochons qui vend des carcasses de vaches.

-Un niveau 2 qui rachète des miches de pain réservé à des vagabonds au prix de 5 écus.

-Un boucher qui rachète des braies pour les revendre sur le marché.

Tout est question de subtilité de l'agent de prévôté a bien vérifier les fiches, pour voir les cultures (Champs, élevage) et de vérifier aussi les archives.

A partir du moment où peut screener, ou reçevoir une screen d'achats douteux.

Le tout pour les coincer est d'avoir un mandat du Maire avec de l'argent, sinon on ne peut compter que sur la bonne volonté des habitants pour les dénoncer.

La plupart du temps, ce sont souvent des affaires d'esclavagisme qui sont traitées par les prévôtés et bien souvent résolu par médiation, car peut de maire octroie des mandats pour coincer les spéculateurs.
La seule chose qu'on puisse vérifier a, l'oeil sont les prix du marché, ou une quantité importante de produits sortant des habitudes, quant à coincer un spéculateur c'est au pif, ou par délation d'un acheteur.

En effet, il y a pleins d'exemples
Ce que je vous demande, c'est un exemple pour chaque cas correspondant à une loi comme vous me les avez énoncé

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.


Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Voici les exemples que vous m'avez déja citer :
Spéculation :

Exemple Albert achète au marché 6 miches de pain et les remet en vente au prix de 9 écus spéculation.

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Concenant ce texte, il me manque un exemple

Taverne :

Raymond Barre affiche des plats en (chipotant avec des parenthèses), et n'ayant pas les marchandises en taverne.
Un client rentre et commende le plat qui ne lui donne pas ses 2 PF. Escrocrie.

Citation :

Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Très bien

Prix maximum non respecté :

Gilbert vend ses morceaux de viande bien au-dessus des prix maximums de la grille à 29 écus. Escrocrie.

Citation :

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur [/color]sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Très bien

Voila pour les premiers cas que vous m'avez cité.


Maintenant, pour les derniers exemples que vous m'avez cité, donnez moi le texte de loi se réferent au cas cités:

Aribe a écrit:

Il y en a plein, prenons par exemple un MA non mandaté, par le Dauphiné qui vient d'un village s'un Duché voisin ou on produit des fruits, et qui les revend a Dié ou on en produit aussi.

-Un boulangé qui revend des pelotes de laine sur le marché, alors qu'il possède des vaches.

-Un niveau 2 qui rachète des miches de pain réservé à des vagabonds au prix de 5 écus.

-Un boucher qui rachète des braies pour les revendre sur le marché.

Comment ça je chippote