EVALUATION - et formation Fanny43.

Brehamont entra en chantonnant dans la salle d'étude de Fanny. cette dernière était déjà en pleine lecture, et s'abreuvait des connaissances de la maréchaussée. La tête un peu déconfite, elle ne s'attendait peut être pas à voir l'ancien lieutenant de Vienne, et pourtant, c'est bien lui qui ferait son apprentissage. S'installant derrière son bureau, il déposa ses dossiers sur la droite de celui ci et s'adressa à sa nouvelle recrue.......

Le bonjour Fanny, nous n'arrêtons pas de nous croiser en ce moment. Je t'ai fait travailler en tant que maire, et maintenant c'est en instructeur que je vais t'enseigner les rudiments et lois de notre duché. Je tiens à te prévenir de suite, ce sera tâche ardue, car je veux que les agents de la prévôté soit, en connaissance des lois et rédactions des dossiers, aux meilleurs d'eux mêmes. Donc, ne t'attend pas à quelques douceurs de ma part. Sur ces entre faits, si tu le veux bien, nous allons commencer.........

Ouvrant le premier dossier d'une lourde pile, il se saisit du premier feuillet et énonça d'une voix forte et claire les premières questions.....

1° Dites moi ce qu'est l'Esclavagisme? citez moi l'article de loi qui en fait reference, puis dites moi si l'esclavagisme s'applique au RMI?

2° Qu'est-ce qu'une Médiation? combien de temps dure-telle? et quels sont les exceptions qu'on peut trouver?

3° A quoi sert le dossier que vous devez monter? que doit-il contenir? et Vocabulaire à mettre en titre pour chaque dossier?

Prend le temps pour répondre, ce n'est pas une chevauchée contre le temps. Tu as à ta disposition moults receuils qui te guideront et te donneront connaissance . A toi d'attaquer maintenant..........

Fanny venait de déposer ses premières réponses sur le bureau de Brehamont, et c'était rassise l'air tranquille, comme si elle était sur d'elle. L'instructeur se saisit du feuillet, et avec assiduité entreprit une lecture minutieuse. Une fois terminé, il fit volet le parchemin sur ses dossiers et se rejeta en arriere sur son siège........

Et bien pour un début prometteur, s'en est un. Mais ceci n'était que l'encas des hostilités. Maintenant, passons au choses sérieuses, et voyons voir ce que ça donne.

Ouvrant de nouveau le premier dossier, il en extirpa une nouvelle feuille, et invita son élève à venir prendre connaissance du sujet...

Tu es de faction à la mairie, au services des emplois et ton attention est requise par ceci:

de quoi sagit il, et que fais tu dans ce cas précis?

Ceci est une infraction à l'Article IV.1.C, portant sur l'exclavagisme.

Premièrement, je vérifie si l'accusé est déjà connu des service de la Prévôté en consultant les archives.

Si ce n'est pas le cas, je lui envoie un courrier afin de lui demander de retirer son offre d'emploi au plus vite.

Citation :

Bonjour Alex310,

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
Alex310 cherche un travailleur pour récolter des légumes.
Qualification requise : 13 points d'intelligence,
Salaire : 16,00 écus.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous,

Fanny43.

Enfin, je veille à ce qu'il retire effectivement son offre.

Humm.......Fort bien que tout ceci. J'avoue que ton style et ta présentation, sont pour l'instant irréprochable. Mais voyons ça autrement maintenant.

Tu veilles et de retour devant les offres d'emploi tu vois ceci:

Que faut il faire?

La recrue Fanny venait de rendre sa copie et, sur un ton sur et déterminé, venait de soulever un problème sur les courriers de médiations. Il était vrai que vue sous cette angle, l'affaire des majorations n'était pas tres claire, et il se pourrait bien que certains esclaves ou esclavagistes vendent ou achètent leurs produits de médiation trop chèrs. Il faut que j'en parle au grand officier des son retour.

Certe, certe. J'en parlerais à dame Espoire des son retour. En attendant parfait. Travail soigné. Toutefois, n'ometez pas de signaler ce cas dans les archives de votre poste de police.

La médiation a échouée. Que faites vous?

La semaine suivante, vous reprenez ce même Alex310 pour le même délit. Que faites vous?

Deux jours après vous constatez que Nomadier89 à accepté une offre d'emploi demandant 1 points de force et payée 21 écus. Que faites vous?

Toutes ces questions demandent des réponses courtes et précises. Je ne vous demandent pas de me monter quelques dossiers que ce soit.

Enfin.... se dit il après avoir parcouru les réponses données par sa recrue... quelqu'un qui ne fonce pas tête baissée et qui répond juste à des questions simples. Il est certes évident que sur le bout des doigts, l'esclavagisme vous connaissez. Je suis plus que satisfait du travail déjà accompli et j'espère qu'il en sera de même pour le reste........

Rangeant tous les feuillets bien remplis dans le dossier approprié, il le déplace de l'autre côté du bureau, pour se saisir d'un nouveau beaucoup plus gros cette fois ci. Il le soulève à hauteur de son visage et le laisse choir dans un bruit éclatant broumm!!

Escroquerie!! ah le vilain mot que voici. Elle existe sous diverse forme, et les textes de loi sont nombreux pour le confirmer. Elle à tendance à se répandre de plus en plus, et il faut être continuellement aux aguets pour intercepter les fauteurs. Nous pouvons discerner:
a) Escroquerie basique
b) Spéculation
Dans les deux cas, l'inculpé reconnu coupable, le sera pour escroquerie. Cependant les peines encourues ne sont peut être pas les même. Bien maintenant passons aux choses plus sérieuses, et affutez votre plume d'oie. vous pouvez me croire sur parole quand je vous dit qu'elle va gratter du parchemin...

• Citez moi les différentes formes d'escroqueries en vous appuyants sur les textes de lois. Etoffez ces textes avec des exemples.

• Quelle est la différence entre escroquerie et spéculation?

• Quelles sont les peines encourues?

Brehamont prend plaisir à lire ces parchemins si bien rédigés, et qu'il est agréable de pouvoir parcourir ces réponses, sans être continuellement obligé de prendre plume pour corriger. Il se demandait bien ce qu'il pourrait trouver, pour réussir à piéger la recrue Fanny. A croire qu'elle a appris sur le bout des doigts, les textes de lois, les formes des dossiers........tout ce qui fait un bon agent de la prévoté en somme.....

Admettons que vous êtes en service. Sur le marché, vous voyez ceci:

Citation :

laine.......5.......13,00

Que faites vous??

Effectivement, l'escroquerie faisait gratter beaucoup plus que l'esclavagisme. Mais ce travail d'investigation dans les textes de loi était réellement un plaisir !

Ces pelotes de laine sont au dessus des prix fixés par la grille des prix. En effet, une pelote de laine doit au maximum être vendu à 12,20 écus (cf Chapitre V du corpus législatif).

J'achète donc les 5 pelotes (avec le mandat qui m'aura été confié), afin de connaitre le/les nom(s) du/des vendeur(s). Je fait ensuite un sreen (preuve pour monter le dossier).

Tres bien, mais vous n'êtes pas obligée d'acheter les cinq pelotes, une seule suffira pour commencer. En général, sur une quantité aussi faible, il y a peu de chance qu'il y ait plusieurs vendeurs. Ceci dit, il pourrait tres bien sagir d'un Ma, auquel cas apres achat de la première pelote et vérification de l'identité du vendeur, vous acheterez les quatres autres pour prouvez par la quantité qu'il sagit d'un marchant ambulant.

Fort bien, maintenant apres observation de prix trop élévés sur le marché, vous achetez et découvrez ceci:



Que faites vous?

Nous sommes dans un cas de vente au dessus de la grille des prix.

Premièrement, je vérifie si l'accusé n'est pas connu de nos services. Nous allons partir sur le postulat que non, afin de poursuire l'exercice.

Je lui envoie donc un premier courrier pour entamer la médiation :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Fanny43, sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de stères à 15,00 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 5,50 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Fanny43.

Je remet donc en vente la stère de bois à 15,00 écus.

En parallèle à cela, je commence à monter le dossier, pour informer mes collègues que je m'occupe du cas.

Titre : [Escroquerie]Sanglierducher[En médiation]

Citation :

Le 3 janvier, Messire Sanglierducher vendait sur le marché 1 stère de bois au prix de 15 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

Voici la preuve de la vente :



Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Fanny43, sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de stères à 15,00 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 5,50 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Fanny43.

La médiation échoue, que faites vous?

J'envoie un courrier à Sanglierducher pour l'informer d'un dépot de plainte à son encontre :

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre favorablement à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Fanny43, sergent de Vienne.

Je met à jour le dossier en indiquant qu'un courrier a été envoyé, en en mettant la copie, et en modifiant le titre par un [A transmettre].

J'ai une question : que dois-je faire de la stère de bois contenu par le mandat ?

Fort bien, maintenant, nous allons étudier les cas de TAOP, Troubles à l'ordre public.

Citez moi les textes de lois concernants les différents TAOP.

Citation :

Article IV.1.B Les troubles à l’ordre public
Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.ii La révolte contre le château
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.iv L’éligibilité aux élections
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.v Les corps d’armes et lances non autorisés
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des Ordres reconnus par le duché et liés à lui par un concordat stipulant une telle autorisation

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront pas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public.

Citation :

Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

Citation :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Citation :

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné et souhaitant commercer à l'obligation inconditionnelle de se présenter au poste de Guet. Il y déclarera son inventaire en laissant le soin au douanier d'examiner sa besace (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG).
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

Citation :

Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Citation :

Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel. [...]

Citation :

Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE II : CHARTE DES GENS D’ARMES


I. Engagement dans les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné

1. Critères d’Admissibilité
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout sujet du Lyonnais-Dauphiné n’ayant jamais été condamné par la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire ; et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Duché ou à ses alliés. Dans le cas de l'existance d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.

Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.

Citation :

LIVRE IV : ORDONNANCE DE LA PREVOTE

7. Sanctions
[...]
b/ Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.

Citation :

ORDONNANCE DES COMPAGNIES NOBILAIRES DU LYONNAIS-DAUPHINE

Droits et devoirs

Pour signifier sa volonté de défendre sa patrie, tout noble, qu'il soit châtelain ou duc, est tenu sur l'Honneur de faire partie des Compagnies Nobilaires, s'il n'est déjà membre des Compagnies d'Ordonnance, ou ecclésiastique.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur troupe dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume. Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe.

Chacun des membre des Compagnies Nobilaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobilaires se placent sous le commandement du Conseil de Guerre. Les membres des Compagnies Nobilaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. S'agissant d'un service volontaire, la solde des soldats roturiers équivaut à une miche de pain plus un demi fruit par personne et par jour de mobilisation, arrondi au dessous.

Tout manquement pourra être condamné de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison selon la gravité des faits.

Citation :

LA CHARTE DE L'AMBASSADEUR

VI/ Sanctions

L'ambassadeur sera destitué d'office de sa charge.
L'ambassadeur pourra être passible d'un procès pour trouble à l'ordre public et d'une amende.
L'ambassadeur déchu se voit dans l'impossibilité d'exercer de nouveau la charge d'ambassadeur.

Citation :

STATUTS DU BARREAU DU LYONNAIS-DAUPHINE

Chapitre 4 - Déontologie
[...]
§ 2 Le Conseil du Barreau est responsable pour statuer sur toute transgression du code de déontologie, au cours d'une procédure disciplinaire. Selon la gravité du cas, des sanctions internes ou une transmission du cas à la Cour de Justice pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison pourront être décidées. Si le Conseil du Barreau doit statuer sur un cas impliquant l'un de ses membres, celui-ci sera remplacé par le Gouverneur.

Je pense qu'il m'en manque, comme par exemple le texte qui signifie que toute personne récidiviste d'un embauche à un salaire inférieur aux salaires de la grille des salaires est passible de TAOP. Malheureusement je ne trouve le texte officiel nulle part !

Et bien tout cela est parfait. Quand au texte concernant l'acceptation répétée d'offres d'emplois illégales, je me suis renseigné auprès d'Espoire. Elle me confirme qu'il existe bel et bien, mais pour le moment nous n'arrivons plus à mettre la main dessus. Des que ce fichu parchemin refait surface, je vous en ferais lecture dans les plus brefs délais. En attendant, nouvel exercice histoire de ne point perdre la main.



Vous êtes en taverne, et un fait pour le moins surprenant ce produits.

• De quoi sagit il?

• Que devez vous faire?

Et bien voilà, c'est très bien. En effet, il n'y a pas de dossier type pour cela, car dans ce cas il faut monter le dossier directement et déposer plainte ( A transmettre). Ne pas oublier de mettre la fiche du prévenu également.

Maintenant, un plaignant vous transmet ceci:

• Que devez vous faire?

• Il ne vous transmet pas de screen de son inventaire avant les faits, mais il vous énonce dans son message ce qu'on a pu lui dérober. Que lui répondez vous?

Très bien que tout ceci. Maintenant, ta formation touche à sa fin; mais avant de te faire passer ton examen je vais d'abord te parler des mandats, puis de la fonction de chef maréchal.





Des questions la dessus??