[Lyon - TAOP - Tat69] bourgogne - COUPABLE

Citation :

Expéditeur : Akon_77
Date d'envoi : 2008-01-17 14:58:54


Bonjour, voila on m'a dis que vous étiez le procureur! Je me suis fais racketter cette nuit sur la route qui menait de lyon a macon, par une personne qui habite valence et qui apparemment fais parti de l'ost! Pourrai-je savoir quelles sont les démarches a faire car je souhaiterai porter pleinte! Des personnes on vu m'on agression! Cordialement
akon_77

https://2img.net/r/ihimizer/img296/1879/sanstitreql1.png

Grrr pas présent en Dauphiné non plus !

Je demande une CJ avecl Bourgogne, voici l'acte d'accusation :

Citation :

Le 19 du mois de janvier de cet an de grâce 1456.

La Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge volverine

Accusé : Tat69
Victimes : Akon_77

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons un procès contre Tat69 pour brigandage donc trouble à l’ordre public.

Avant de commencer, la Cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

La Cour de Justice vous reproche d'avoir racketté un pauvre innocent !


Voici enfin les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img296/1879/sanstitreql1.png
https://i.servimg.com/u/f32/11/55/92/44/agress10.jpg

Vous avez ainsi enfreint cette loi :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation

La parole est à la défense....

Citation :

Bonjour,

Le procès contre Tat69 a débuté mais en ce qui conserne celui contre Ceilb, je ne peux vous le débuter vu que l'aggression c'est fait en Bourgogne que que le brigand n'a pas encore été capturé.
En ce qui concerne l'affaire de Cassorg, j'ai envoyé le réquisitoire, je vous avertirais de la suite.

Cordialement,
Poussdelaroch, procureur de Bourgogne

Le brigandage de tat69 s'étant aussi déroulé en Bourgogne, j'ai envoyé un courrier à poussdelarch lui demandant comment nous allions procéder !

Je rappelle que c'est au Prévôt de transmettre les affaires...

Procédure exceptionnelle dûe à un brigandage.
Merci Procureur

Citation :

Bonsoir,

Ne vous inquiétez pas pour le procès de Tat69. Je sais très bien que les deux procès ont eu lieu au mm endroit, mais il s'agit d'un territoire appartenant à la Bourgogne et le brigand Ceilb n'a pas encore été capturé. J'ai donc seulement ouvert le procès pour Tat69 avec vous demande d'accusation et j'ai simplement ajouter une phrase disant que la justice allait justement ouvrir le procès, et donc il est ouvert par les deux duché en même temps.
Pour l'affaire de Kehul, j'attend toujours mais je le relance ce soir, sinon nous pourrons lancer le réquisitoire ; je vous préviendrais.

Voici le verdict de Lord-neo :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Stam écouta les deux témoins, dont l'un était déjà passé par son tribunal pour une affaire de brigandage, sa méfiance se faisait de plus en plus palpable, c'est avec incrédulité qu'il attendit la fin de cette mascarade de défense pour suivant la demande du réquisitoire, prononcer son verdict,*

Dans le Procès opposant l'accusé Lord_neo au Duché du Lyonnais-Dauphiné, en Date du 30 Décembre de l'An de Grâce 1455, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché du Lyonnais-Dauphiné,
Attendu le traité de coopération,

- Nous, Stam, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé, coupable des faits qui lui sont reprochés et, le condamnons à un jour de prison,
Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le dix-septième jour du premier Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire Persan, Duc de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Cordialement,
Poussdelaroch, procureur de Bourgogne

Citation :

Bonjour dame poussdelaroch,

Pour tat69, le compromis me va mais étant donné que le briandage s'est éroulé sur votre sol, vous êtes en droit de faire le réquisitoire si vous le souhaitez.

Pour ceilb, j'ai regardé les rapports de douane, il n'est pas en Dauphiné, c'est qu'il doit alors trainer quelque part en Bourbonnais-Auvergne.


Cordialement,
Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Réponse du proc :

Citation :

Bonsoir,

Voici la suite du procès :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

C'est donc à votre tour avec le réquisitoire

Bien à vous,
Pouss

Citation :

Bonjour dame poussdelaroch,

Voici mon réquisitoire :

<Je prend également comme fait aggravant le silence de l'individu et son rang de notable.

Le préjudice s'élevant à 400 écus, je réclame donc 4 jours de prison et 480 écus d'amende.>>

Bien à vous,
Phelim,
procureur du Lyonnais-Dauphiné

PS : où en êtes vous pour ceilb? Si le procès doit se faire en LD j'attends l'acte d'accusation et sinon je le laisse aller en Bourgogne.

Citation :

Mes respects dame Poussedelaroch.

Tout d'abord toutes mes félicitations pour votre réelection, pour la seconde place du parti drôle de dames et pour votre retour en procureur.

Pourrais-je savoir où en sont les procès de tat69, de cassorg et de Kehul?

Bien à vous,
Phelim,
Procureur du lyonnais-dauphiné.

Citation :

Tat69 est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bonsoir,

Voici le verdict (l'accusé ne s'est pas présenter pour la dernière plaidoirie) :

Tat69 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Les faits nous semblent incontestables. Je note comme circonstances aggravantes l'appartenance de l'accusé à l'ost dauphinoise ainsi que son rang de notable.
Je le condamne donc à 100 écus d'amende, 3 jours de prison ainsi que la restitution des biens volés à la victime.
J'ajoute que je suis déçue de ne pas voir l'accusé assumer les faits et se présenter devant la cour.
*Erwyn leva les yeux au ciel, leva la main afin de signifier la fin de l'affaire et saisit le dossier suivant.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.



Bien à vous,
Pouss, proc de B

Je classe