Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Console Nintendo Switch Lite édition Hyrule : ...
Voir le deal
219.99 €

 

 [Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



[Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Empty
MessageSujet: [Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE   [Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Icon_minitimeJeu 21 Fév 2008 - 22:54

21/02/08 :

[Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Humb1ry9

[Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Humb2yw1

Humbertos, résident Valentinois, a mis en vente 11 fruits à 12,25 écus. Je lui en ai acheté un.
Les fruits ne sont pas une ressource locale. Il n'a pas demandé autorisation de vente au maire.

Citation :
o V.4.c.i De la régulation du commerce intérieur: Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Il s'agit d'une récidive pour le même motif.
Je dépose plainte pour escroquerie.
Revenir en haut Aller en bas
Aribe

Aribe


Nombre de messages : 789
Age : 59
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 12/10/2007

[Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE   [Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Icon_minitimeJeu 6 Mar 2008 - 18:54

Transmis au procureur.
Revenir en haut Aller en bas
vortiris

vortiris


Nombre de messages : 1025
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/10/2006

[Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE   [Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Icon_minitimeJeu 6 Mar 2008 - 19:02

Citation :
Le 06 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Humbertos

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Nous, Vortiris, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Humbertos .

Ledit Messire Humbertos est accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence des fruits, biens qui ne sont pas une ressource locale, il est donc accusé d’escroquerie.

o V.4.c.i De la régulation du commerce intérieur: Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img166/9316/humb2yw1.png

La parole est à la défense
Revenir en haut Aller en bas
vortiris

vortiris


Nombre de messages : 1025
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/10/2006

[Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE   [Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Icon_minitimeDim 9 Mar 2008 - 9:45

Citation :
* Le procureur était partager ... *

Mouis .. Mouis et remouis ..
Et que pensez - vous des insultes faites à notre Mairesse, qui est la miènne aussi ... Hein ?
Je demande que le prévenu est une amende de 30 écus, principe ..
Humbertos, c'est la dernière fois que je vous vois ici, sinon, gare aux lancés de chiens .. * Le procureur souriat . *
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE   [Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Icon_minitimeLun 10 Mar 2008 - 22:35

Verdict :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.



Insulte envers la maire ?!
Je ne vois pas de preuves avancées par la Défense.
Et ce n'est pas un Trouble à l'Ordre Public !
Cette plaidoirie est-elle une farce ?

Bref, revenons à l'escroquerie.
La parole du Lieutenant est convaincante : je vous juge coupable.
Vous devriez payer une amende de 20 écus.

Je vous conseille de réviser les textes de loi : car nul n'est censé ignorer la loi.

Jugé le 10 Mars 1456.

Je déclare le tribunal fermé.
A demain Procureur.


Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Note : attention à bien mettre la bonne terminologie.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: [Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE   [Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
[Valence - Escroquerie - Humbertos] - COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» DI //(Isa) Escroquerie - Bertrand + 2ème escroquerie le 3-06 [COUPABLE]ARCHIVE
» Escroquerie - Her - COUPABLE
» Escroquerie - Williamwallace69 - COUPABLE
» Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE
» Escroquerie - Ric - COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: