[Lyon - Escroquerie - Farfadet30] - COUPABLE

Sujet: [Lyon - Escroquerie - Farfadet30] - COUPABLE Ven 28 Mar 2008 - 14:38

anastasie91 a écrit:

Citation :: Lyon le 20/03/1456

Messire,

Je vous ai acheté du poisson ce jour à 20 écus :
https://2img.net/r/ihimizer/img208/4756/farfadetjv0.jpg

vous tombez aussi sous cette loi :
""- V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- """"tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle."""""

Donc je vous demanderai dans un premier temps de retirer toutes vos marchandises du marché de Lyon. Ensuite de racheter le poisson au meme prix que je vous l ai pris, donc à 20 écus.
Je vous demanderai également de me prouver que vous avez fait une demande d'autorisation de vente auprès du Maire de Lyon. Je vous informe également que je prendrai contact avec le Maire pour savoir si vous avez ou pas fait cette demande, donc cela ne servira à rien de me mentir.

Je vous laisse pour cela 48 h sans quoi je devrai ouvrir un dossier de spéculation et un dossier pour vente sans autorisation (si bien sur vous n'avez pas fait de demande).

Cordialement
Anastasie, sergent de la maréchaussée de Lyon

[Lyon - Escroquerie - Farfadet30] - COUPABLE Farfadetjv0

[Lyon - Escroquerie - Farfadet30] - COUPABLE Farfadet2bo1

au Maire :

Citation :: Messire bonjour,

Avez vous autorisé le Sieur Farfadet30 de vendre du poisson sur notre marché. La dite personne est Lyonnaise comme le prouve ce qui suit :

et voici la preuve de sa vente :

merci de me tenir au courant pour la suite à venir.

Cordialement
Anastasie, sergent de la Maréchaussée de Lyon

anastasie91 a écrit:

Citation :: Expéditeur : Tomek du Grand Nord
Date d'envoi : 2008-03-23 16:13:51

Bonjour Ana.

Pour faire court: non, je n ai pas autorisé Farfader30 à vendre quoi que ce soit ;-)

Tomek

Invité

Je ne peux que faire un procès pour non demande d'autorisation.
Nous n'avons aucune preuve de spéculation.

Invité

Citation :: Le 29 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Farfadet30.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Nous, Dame Fanny de Claix, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Farfadet30.

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon du poisson alors que vous n'en aviez pas l'autorisation de la mairie.

V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Et en voici les preuves !!

https://2img.net/r/ihimizer/img208/4756/farfadetjv0.jpg

La parole est à la défense.

Citation :: Et en plus il n'est même pas là pour dire que "C'est pas frais" ... euh ... "vrai" monsieur le Juge. La preuve est là, cet homme n'a pas eu d'autorisation de vente, je n'ai qu'une seule chose à dire monsieur le Juge:

Qu'on l'"arète"!

Nous réclamons une amende de 30 écus pour cet homme, afin qu'il soit un exemple pour tous les marchands ambulants qui ne se déclarent pas et qui "empoissonnent" nos marchés!

Invité

Superbe plaidoirie Hardryan.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Un procès pour un poisson...

Hé bien, on va le monde.
L'accusé a-t-il quelque chose à dire pour sa défense ?
Il n'est pas là...
*Don Lope grogna...*

20 écus d'amende !
COUPABLE !
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

" ARCHIVER SUR LE SITE DE JUSTICE DU LD "

» [Lyon - Escroquerie - Babyloncircus] - COUPABLE
» [Lyon - escroquerie - Tontonseth] - COUPABLE
» [Lyon - Escroquerie - Pica203] - COUPABLE
» Lyon - Escroquerie - Myrtisse - COUPABLE (10/10/1455)
» Lyon - EscroqueriE - Allan0101 - COUPABLE (16/10/1455)