Escroquerie et Spéculation -Chevalierdu29 coupable

Faits : Le 18 Avril de l'An de grâce 1456 le ci-nommé Chevalierdu29 a mis en vente sur le marché une peau à 20 écus

C'est à dire que non seulement il ne respecte pas la grille des prix fixés pour les peaux qui est de 17,50 écus maximum mais qui plus est il se livre à la spéculation puisqu'il est niveau 0 et qu'il n'a pas de champ.

Preuve :



Fiche du contrevenant :



Aucune réponse de la médiation lancée Dossier transmis


Josselin de Bellac Prévôt des Maréchaux

voici mon acte d 'accusation

Citation :

En ce jour du 10 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Chevalierdu29

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 18 Avril 1456, 1 peau à 20 écus
Et en voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f44/09/04/23/48/cheval10.jpg

Or, ce prix de vente est bien supérieurs a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

voici mon réquisitoire

Citation :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Messire Chevalierdu29 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie

Attendu que le Sieur Chevalierdu29 n’a point accepté la médiation comme le sergent Anastasie91 l’en avait prié

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cet Cour pour s’exprimer et rendre compte

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers des dict agents par négligence, Messire Chevalierdu29 a dérangé la Justice Dauphinoise pour bien peu de choses

Mais attendu que l’accusé est nouveau en notre duché et n’est pas encore au fait des lois en vigueur en Lyonnais Dauphiné, bien que nul n’est censé ignorer la Loi.

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une relative clémence afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une amende de 8.5. ecus à l’encontre de Messire Chevalierdu29.

mon verdict

Citation :

messire chevalierdu29 levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu les preuves apportées contre vous
Attendu que l'accusée reconnait etre coupable
Attendu le jeune age de l accusé
Attendu que le prévenu semble vraiment regretter son acte

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d avoir enfreint le Chapitre V du Corpus du corpus du Lyonnais-Dauphiné et de s'etre rendu coupable d'escroquerie
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 3 ecus.

Messire je ne veux plus vous revoir au tribunal lisez bien notre coutumier...je serais pas toujours aussi clémente

*La juge frappe un coup vif de lutrin*

Affaire close!!