Escroquerie/Spéculation : Als COUPABLE

Invité

Ville - Lyon
Prévenu - Als
Lieutenant - Boursiero

Citation :

Le douze février, messire Als met en vente un couteau à 30 écus, or, le onze de ce même mois, je lui est vendu pour 17.70.

Escroquerie/Spéculation : Als COUPABLE Als01vl6

Escroquerie/Spéculation : Als COUPABLE Als01vl6

Une médiation à été lancée, voici le courrier de médiation :

Citation :: Lyon, le treize février 1455
Bonjour messire Als

Je vous ai acheté :
https://2img.net/r/ihimizer/img228/6903/als01vl6.png

Or, ceci constitue une spéculation, reprimé par le Paragr.IV.1.D.I des coutumes du Lyonnais-Dauphiné, que je vous invite à consulter :
https://2img.net/r/ihimizer/img228/6903/als01vl6.png

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez ce couteau au même prix (30 écus)

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Boursiero, Lieutenant de la prévôté de Lyon.

Et aucune réponse.

Invité

Citation :: Als entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Et il ne s'est pas connecté depuis le 16 Sad

Invité

Sorti de retraite! Je m'occupe de lui dans la journée! Wink

Invité

Acte d'accusation rédigé :)

Invité

Réquisitoire rédigé :)

Sujet: Re: Escroquerie/Spéculation : Als COUPABLE Lun 5 Mar 2007 - 21:30

5 mars 1455

Citation :: Procès ayant opposé Als au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Als était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Saluant la cour Demons prit la parole:*
Messire Als, il y a bien d'autres moyens de gagner son pécule que de spéculer des biens. Avec de tels actes vous escroquez la personne à qui vous vendrez ce bien cela est inadmissible. J'espère que la prochaine fois vous allez avoir prit conscience de nos lois et ne reviendrez plus ici! Je vous déclare donc coupable selon nos lois d'acte d'escroquerie et n'ayant eu aucun signe de médiation résolue je vous condamne à 13 écus d'amende devant la petitesse de votre bourse. (préjudice obtenu)

Le prévenu a été condamné à une amende de 13 écus.

Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Sieur Als est aujourd'hui traduit en Justice pour spéculation pour ne pas avoir respecté la loi suivante en revendant pour 30 écus un couteau qui lui avait été vendu 17.70 écus auparavant.
"Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
L'accusé devra donc répondre d'escroquerie devant ce Tribunal.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

vu qe javé besouin décu car jaé plu rien et c t pour mangé
jai vendu se couto 30écu
Réquisitoire de l'accusation

Je comprends que la faim conduise à faire des actes inconsidérés mais vous n'aurieiez pas du revendre ce couteau plus cher que vous ne l'avez acheté. Vous auriez largement eu de quoi manger en respectant le prix de 17.70 écus.

Monsieur le Juge, l'accusé sortant d'une longue période de retraite, je souhaite que nous lui laissions une dernière chance de réparer ses tords. Aussi, je demande comme à ce qu'il rachète le couteau au prix de 30 écus au Lieutenant Bousiero et une amende de 1 écu.

Dernière plaidoirie de la défense

je payré lamende mai pour les 30écu j les payeré aussi

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