Fredido
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 |  Sujet: Escroquerie - Yanisamir (spéculation) - COUPABLE  Mer 16 Mai 2007 - 18:10 | |
| Village : Montélimar Prévenu : Sergent Stefie  Voila ce que j'ai acheté a Yanisamir le 14 mai. Je lui ai donc envoié un courrier pour lancer une médiation je n'est pas eu de réponse, en plus il est niveau 0 donc il y a spéculation.  Quelques heures plus tard dans la journée je lui ai encore racheté du lait.  N'ayant toujours eue aucune réponse, je dépose plainte contre lui. | |
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| | Sujet: Re: Escroquerie - Yanisamir (spéculation) - COUPABLE Mer 16 Mai 2007 - 20:32 | |
| acte d'accusation fait  |
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Fredido
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| | Sujet: Re: Escroquerie - Yanisamir (spéculation) - COUPABLE Dim 20 Mai 2007 - 21:22 | |
| Réquisitoire fait |
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shinji
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| | Sujet: Re: Escroquerie - Yanisamir (spéculation) - COUPABLE Mer 23 Mai 2007 - 18:33 | |
| - Citation :
- Yanisamir était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Etant donné que vous n'avez pas daigné vous déplacer, que votre culpabilité ne fait aucun doute, que vous soyez en vie, mais comme votre bourse soit bien mince, he vous condamne à 20 écus d'amende.
La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
Acte d'accusation
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Yanisamir.
La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Montélimar divers marchandises dont les prix dépassaient les prix fixés par le duché.
Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».
Les preuves de votre acte se trouve ici:
https://2img.net/r/ihimizer/img262/3458/marchox0.png
https://2img.net/r/ihimizer/img262/1255/lait2mc7.png
La parole est à la défense !
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Au dernière nouvelle Yanisamir a l'air mort et sans argent.
Si aristote le faisait rescusiter et au vu des pièces du dossier ainsi que des nouvelles pièces:
https://2img.net/r/ihimizer/img515/6211/achatqw9.png
je demande à la cour une amende de 15 écus.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Jugement rendu le 23 mai 1455 par Shinji de Kiriyama. | |
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| | Sujet: Re: Escroquerie - Yanisamir (spéculation) - COUPABLE | |
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