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 Trahison - Lucky02 coupable

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4 participants
AuteurMessage
feanaro56

feanaro56


Nombre de messages : 2248
Localisation IG : 90 quartier du Vercors, Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

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MessageSujet: Trahison - Lucky02 coupable   Trahison - Lucky02 coupable Icon_minitimeMar 6 Mai 2008 - 23:00

Attil a écrit:
Fiche d'identité :
Trahison - Lucky02 coupable Ficheluckyvd9

Faits :
Le 27 avril dernier, Lucky02, ressortissant du Duché de Provence, a mis en vente une quantité massive de sacs de farine à un prix inférieur au cours actuel à Montélimar, tentant ainsi de mettre en péril la situation économique de la filière blé/farine/pain.

Preuves :
Trahison - Lucky02 coupable Destabilisationfarinetr6
Trahison - Lucky02 coupable Lucky02qp2

Lois :
Citation :
V.1 Trahison

- V.1.a Trahison

o V.1.a.i Déstabilisation économique : Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Statut : A transmettre

Courriers :
Citation :
Bonjour Sire Lucky02,

Je vous informe par la présente qu'une plainte a été déposée contre vous pour Trahison (Tentative de déstabilisation économique) et Trouble a l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Attil, Sergent de Montélimar.
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Kederick

Kederick


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Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 01/01/2008

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MessageSujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable   Trahison - Lucky02 coupable Icon_minitimeJeu 8 Mai 2008 - 19:17

Voici mon acte d'accusation:

Citation :

En ce jour du 8 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du
Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais
Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Luck02

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Montélimar par une vente massive de sacs de farine sans avoir obtenu l’autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi.

En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img208/6349/destabilisationfarinetr6.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img232/5497/lucky02qp2.png

Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais
Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant
définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu
coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Kederick

Kederick


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Date d'inscription : 01/01/2008

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MessageSujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable   Trahison - Lucky02 coupable Icon_minitimeJeu 15 Mai 2008 - 20:46

mon réquisitoire

Citation :
Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Déstabilisation économique.

Attendu que le Sieur Lucky02 a déstabilisé économiquement le Marché de Montélimar par une vente massive de sacs de farine sans avoir obtenu l’autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi. Que selon la dicte loi, ce dernier s’est rendu coupable Traitrise

Entendu le témoignage du Maire de Montélimar quant au défaut de présentation de Messire Lucky02 pour regulariser sa situation en Montelimar

Entendu le témoignage du Maire de Montélimar quant au défaut d’autorisation de Messire Lucky02 pour vendre ses denrées sur le marché de Montelimar

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été demandé.

Attendu que Messire Lucky02 fait sciemment fi des Lois en Vigueur en Lyonnais-Dauphiné et bafoue ouvertement l’autorité du Duc et de sa Justice

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, la plus extreme sévérité envers l’accusé dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons nous une peine exemplaire de 2 jours de prison assortie d’une amende d’un montant de 150 écus à l’encontre de Messire Lucky02.
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elorane

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MessageSujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable   Trahison - Lucky02 coupable Icon_minitimeJeu 15 Mai 2008 - 23:43

je n ai pas pu rendre de jugement................

affraid
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elorane

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MessageSujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable   Trahison - Lucky02 coupable Icon_minitimeSam 24 Mai 2008 - 3:59

je voudrais que vous relanciez la procédure pour cette affaire pour que je puisse appliquer la peine
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Kederick

Kederick


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MessageSujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable   Trahison - Lucky02 coupable Icon_minitimeSam 24 Mai 2008 - 10:35

Malheuresement ce bougre ne vit plus dans le Duché, il est parti vivre des jours paisibles en Provence !

Je demande une Coopération Judiciaire ?
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elorane

elorane


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MessageSujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable   Trahison - Lucky02 coupable Icon_minitimeMer 28 Mai 2008 - 0:35

non bon allez... on classe
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Baile

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MessageSujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable   Trahison - Lucky02 coupable Icon_minitimeDim 15 Juin 2008 - 2:58

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MessageSujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable   Trahison - Lucky02 coupable Icon_minitime

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