| Trahison - Lucky02 coupable | |
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Auteur | Message |
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feanaro56
Nombre de messages : 2248 Localisation IG : 90 quartier du Vercors, Dié Date d'inscription : 24/09/2006
| Sujet: Trahison - Lucky02 coupable Mar 6 Mai 2008 - 23:00 | |
| - Attil a écrit:
- Fiche d'identité :
Faits : Le 27 avril dernier, Lucky02, ressortissant du Duché de Provence, a mis en vente une quantité massive de sacs de farine à un prix inférieur au cours actuel à Montélimar, tentant ainsi de mettre en péril la situation économique de la filière blé/farine/pain.
Preuves :
Lois : - Citation :
- V.1 Trahison
- V.1.a Trahison
o V.1.a.i Déstabilisation économique : Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché. Statut : A transmettre
Courriers : - Citation :
- Bonjour Sire Lucky02,
Je vous informe par la présente qu'une plainte a été déposée contre vous pour Trahison (Tentative de déstabilisation économique) et Trouble a l'ordre public.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Attil, Sergent de Montélimar. | |
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Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable Jeu 8 Mai 2008 - 19:17 | |
| Voici mon acte d'accusation: - Citation :
En ce jour du 8 Mai 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Luck02
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Montélimar par une vente massive de sacs de farine sans avoir obtenu l’autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi.
En voici la preuve !! https://2img.net/r/ihimizer/img208/6349/destabilisationfarinetr6.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img232/5497/lucky02qp2.png
Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
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Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable Jeu 15 Mai 2008 - 20:46 | |
| mon réquisitoire - Citation :
- Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Déstabilisation économique.
Attendu que le Sieur Lucky02 a déstabilisé économiquement le Marché de Montélimar par une vente massive de sacs de farine sans avoir obtenu l’autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi. Que selon la dicte loi, ce dernier s’est rendu coupable Traitrise
Entendu le témoignage du Maire de Montélimar quant au défaut de présentation de Messire Lucky02 pour regulariser sa situation en Montelimar
Entendu le témoignage du Maire de Montélimar quant au défaut d’autorisation de Messire Lucky02 pour vendre ses denrées sur le marché de Montelimar
Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été demandé.
Attendu que Messire Lucky02 fait sciemment fi des Lois en Vigueur en Lyonnais-Dauphiné et bafoue ouvertement l’autorité du Duc et de sa Justice
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, la plus extreme sévérité envers l’accusé dans cette affaire.
Aussi, Réclamerons nous une peine exemplaire de 2 jours de prison assortie d’une amende d’un montant de 150 écus à l’encontre de Messire Lucky02. | |
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elorane
Nombre de messages : 2383 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/08/2007
| Sujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable Jeu 15 Mai 2008 - 23:43 | |
| je n ai pas pu rendre de jugement................ | |
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elorane
Nombre de messages : 2383 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/08/2007
| Sujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable Sam 24 Mai 2008 - 3:59 | |
| je voudrais que vous relanciez la procédure pour cette affaire pour que je puisse appliquer la peine | |
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Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable Sam 24 Mai 2008 - 10:35 | |
| Malheuresement ce bougre ne vit plus dans le Duché, il est parti vivre des jours paisibles en Provence !
Je demande une Coopération Judiciaire ? | |
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elorane
Nombre de messages : 2383 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/08/2007
| Sujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable Mer 28 Mai 2008 - 0:35 | |
| non bon allez... on classe | |
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Baile
Nombre de messages : 783 Age : 48 Localisation IG : Montpensier (BA) Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable Dim 15 Juin 2008 - 2:58 | |
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| Sujet: Re: Trahison - Lucky02 coupable | |
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