Esclavagisme - Fleurence [ Coupable ] (ARCHIVE)

Affaire suivie par le sergent Kkmou :

Citation :

Faits :
Fleurence embauche Brice1 avec un salaire de 12 écus.

Preuves :


Loi :
V.3 Esclavagisme

Citation :

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Messages envoyés :

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Brice1 pour un salaire de 12 écus. Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Je vous propose une médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez une médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,

Kkmou, Sergent d'Embrun.

Citation :

Bonjour,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Fleurence. En effet, elle vous a embauché pour un salaire de 12 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre vous deux. Si votre employeur accepte cette médiation, je vous enverrai lors d'une prochaine lettre, la démarche à suivre pour effectuer votre remboursement.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.

Cordialement,

Kkmou, Sergent d'Embrun.

Etat du dossier :

Aucune réponse, à transmettre.

mon acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 22 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de la Dame Fleurence

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 26 Mai 1456 Messire Bricel pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 ecus.
En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img440/1476/fleurenceke1.jpg

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

pourrait on avoir les minutes ici s'il vous plait ?

Le sergent kkmou n'existe plus...


On classe?

non pourquoi ? c'est la marechaussée qui poursuit pas kkmou donc on continu. A la palce on appelle un de ses collegues ou son chef vanack

Ok, Vanack appelé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Samagnificence à la barre



L'accusation a appelé Vanack à la barre

Citation :

Vanack pénétra dans le tribunal en civil. Il avait été convoqué afin de parler au nom de son sergent, qui malheureusement les avait quitté il y a peu.......puisse Aristote l'acceuillir comme il se doit. Il salua les réprésentants de la loi, l'avocat ainsi que l'accusé.

Votre honneur, je viens ce jour témoigner en tant que prévot des maréchaux afin de confirmer les preuves que le Lieutenant KKmou a rassemblé à charge de la dénommée Fleurence.

Il s'agit d'un cas flagrant d'esclavagisme ou dame fleurence a embauché Bricel pour 12 écus, sachant très bien que le salaire minimum est de 15 écus.

Elle a, de plus, refusé une médiation, en ne répondant pas au courrier qui lui avait été adressé.

Voila c'est tout votre honneur.

A valider

Citation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l’article V.3. Du Corpus législatif du Lyonnais Dauphiné concernant le délit d'esclavagisme.

« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum ».

Attendu que le délit d'esclavagisme est constitué de part le fait d'employer des personnes en dessous du seuil fixé légalement.

Attendu que Messire Fleurence a embauché Bricel pour un salaire de 12 écus au lieu de 15 écus.

Attendu que cela est suffisant pour constituer une infraction d'esclavagisme consommée.

Attendu que l'accusé n'a pas voulu retirer son offre après le courrier d'information qu'il a reçu, qu'il a persisté dans son erreur jusqu'à aujourd'hui.

Requiert a l'encontre de messire Fleurence :

L'indemnisation de messire Bricel en prenant contact avec la maréchaussée.
A defaut dans les 15 jours dame Fleurence sera poursuivit pour Trouble a l'Ordre Public.

Une amende de 15 écus pour esclavagisme.

Validé

Citation :

Bordatbenoit, nouveau juge commença la lecture de son verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,

Vu que vous n'avez pas respecté les prix,

Je vous condamne à l'indemnisation de messire Bricel en prenant contact avec la maréchaussée.
A defaut dans les 15 jours vous serez poursuivie pour Trouble a l'Ordre Public, enfin vous êtes condamné à 5 écus d'amende.