TAOP - Prince_corse [Jugé : coupable] (ARCHIVE)

Affaire suivie par le sergent Lion20031110 :

Citation :

aujourd'hui 10/06/1456 dame Gabriele c est fait rackéter par messire Prince_corse qui se trouve a embrun.gabriele voyagant pour aller chercher une amie en commun a valence ou montélimar.
fiche du contrevenant

TAOP - Prince_corse [Jugé : coupable] (ARCHIVE) 0806100919053620633

preuve de brigandage

TAOP - Prince_corse [Jugé : coupable] (ARCHIVE) 0806100920393620664

envoie dépôt de plainte de gabriele

Citation :: Bonjour,

Vous avez brigandez dame Gabriele
Je vous informe quelle dépose donc plainte contre vous pour trouble a l ordre public.
IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

lion20031110, sergent de briançon

pièce ajouter ce jour

TAOP - Prince_corse [Jugé : coupable] (ARCHIVE) 0806160550023694488

Citation :: En ce jour du 11 Juillet 1456,

Nous, Fhar d'Ecully, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Prince_Corse.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir tenté de brigandé Dame Gabrielle le 10 juin 1456.

En voici les preuves !!

https://nsa02.casimages.com/img/2008/06/10/0806100920393620664.png

Vu l’article- IV.3 des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives au Brigandage.

« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Vous avez été condamné pour les mêmes faits le 5/12/1455 faisant de vous aujourd'hui un récidiviste.

Considérant qu'en vertu de ce texte vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l'Ordre Public et de récidive, Nous vous demandons d'en rendre compte devant la cour.

La parole est à la défense.

Procès lancé, témoins appelés.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le juge , représentant de la Cour.
Je suis présent aujourd'hui afin de répondre de mes actes qui, j'en ai conscience, sont tout à fait répréhensibles.
Je tiens ici à plaider coupable de ce qui m'est reproché et par conséquent je suis prêt à encourir ma peine.
Par ailleurs je tiens a m'excuser auprès de Dame Gabrielle et de la Cour car je ne voulais en aucun cas porter préjudice à cette gente dame.
Je demande à la Cour sa plus grande indulgence concernant cette affaire sachant que je ne me considère en aucun cas comme un brigand.
Veuillez recevoir Messieurs l'expression de ma considération distinguée.
Messire Prince_corse.

L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre

Citation :: votre honneur mes respect,
je suis devant vous poiur l affaire consernant prince_corse.
le 10 juin 1456 Messire Prince_corse a brigandez dame gabriele qui m a fourni la preuve de ce brigan, hors Messire Prince_corse a été juger pour une autre affaire de brigandage , par ce fait il a résidiver.les excusent envers dame gabriele arrive bien tard votre honneur, car il lui a voler des vivre et des écu et elle a également perdu des caractéristiques.
je vous demanderais une peine exemplaire a son encontre ainsi que le remboursement des écus volé et des marchandise volé.
merci de m avoir écouté

L'accusation a appelé Gabriele à la barre

Citation :: Bonjour monsieur le juge.
Lors de cette journée du 10 juin 1456, j'avais espérer faire un voyage en toute quiétude vers Embrun afin d'y voir des amis. J'avais pris quelques économies sur moi ainsi qu'une miche de pain mais voilà qu'arriver à Embrun, de tout ce que j'avais apporter avec moi afin de boire et manger un peu en toute quiétude, il ne me restait plus rien étant donner que messire prince_corse m'avait tout volé.
Je suis satisfaite que messire reconnaisse ses tords par contre cela ne redonne en rien ce qu'il m'a prit et je ne comprend pas en quoi cela sert de brigander les gens surtout ceux qui vous ont causé aucun tord.
Gabriele.

A valider

Citation :: le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

J'ai beau chercher dans nos registres de greffes je ne trouve aucune trace de condamnation de messire Prince_Corse pour des fait similaires. Je me vois donc dans l'obligation d'abandonner la récidive ainsi.
Par contre en ce qui concerne le Délit en lui même la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute. D'une part par ses aveux, d'autres part par le témoignage de la défense le reconnaissant explicitement.
Quant a vos excuses mesisres Prince elle arrive bien tard !!
Je n'ai que faire de ce genre de personne qui ne veulent pas se soumettre a nos lois je ne chercherais meme pas a faire la morale a l'accusé. Et puis qu'il et Corse qu'il médite sur ça :
A layà u capu à l'asinu, si prede fatiga e sapone

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l’article- IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Attendu dans une premiere branche, que le délit de Trouble a l'ordre Public est constitué de part le simple fait d'insulter de proférer des menaces ou diffamation ou de perpétrer des actes de violences physiques.

Attendu dans un premier temps que selon son propre témoignage l'accusé reconnaît les faits.

Attendu que dans un second temps la victime le reconnaît formellement comme l'auteur du brigandage sur sa personne.

Attendu que par ces deux faits la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute.

Attendu dans une seconde branche, Que la récidive tien du fait de réitérer un même délit après le jugement d'un délit similaire.

Attendu qu'ici, malgré les dires de nos agents maréchaux, aucune trace de condamnation concernant l'accusée n'a été trouvé, la circonstance aggravante de récidives ne peut être imputée.

Demande que l'accusé soit reconnu coupable de Brigandage sans récidive.

Recquiet a l'encontre de l'accusé :

Le dédommagement de la victime par le truchement de la maréchaussée.
Une amende de 50 écus pour brigandage.

Validé

Citation :: Shinji commençà la lecture de son verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquisitoire du procureur et de la plaidoirie de la défense,
Vu les interventions de l'officier Lion20031110 et de dame Gabriele pour l'accusation,

Attendu que l'accusé reconnait les faits, attendu que les faits ne soulévent aucune contestation. Attendu que l'accusé en est à son premier acte délictueux. Attendu que le juge aime bien les corses. Attendu que le juge n'aime pas les brigands. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une amende de 50 écus et de rembourser la victime par le biés de la maréchaussé."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".