TAOP - Nahita14 [Jugé : coupable] (ARCHIVE)

J'ai quelques doutes sur cette affaire. JE me demande si Inho ne l'a pas provoqué... Je lance le proces pour avoir des explications...
Notons les conditionnels que j'emploie dans cet acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 22 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de la Dame Nahita14

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir insulté messire Inho en taverne.
En voici les preuves !!
https://i.servimg.com/u/f40/11/40/36/70/nahita10.jpg
https://i.servimg.com/u/f40/11/40/36/70/nahita11.jpg
https://i.servimg.com/u/f40/11/40/36/70/nahita12.jpg

Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la Violence qui dispose que :

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous seriez rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons de venie vous expliquer et d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

je reprends l'affaire, quelques points a eclairicir avec l'avocate alixe

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Kantin à la barre

Citation :

Kantin arriva a la barre doucement...

"Bonjour Mr le juge,
Je viens plaidé pour Madame Nahita14.
je conçois les faits reprochés à madame mais,
il faut savoir pourquoi elle a insulté messire Inho, la vrai question est là !

j'étais présent pendant que les troubles à l'ordre publique ce son déroulé... mais c'était bien messire Inho qui les a engendré !
je n'ai que ma parole, mais je puis vous trouver d'autre témoins...
Pour en venir aux faits, Messire Inho c'est mis à tiré, je cite, "la
culotte" des dames présente dans l'enceinte de la taverne. ce qui à bien sur provoqué des insultes et autres troubles.

Si Madame Nahita14, ici présente est coupable, elle est coupable de se défendre contre un homme qui abuse de sa force pour malmener les dames d'Embrun !

je n'ai plus rien à dire pour le moment."

Le maître forgeron remit son col avant d'aller s'asseoir.

L'accusation a appelé Inho à la barre

Citation :

Inho s'avanca calmement à la barre...

"Bonjour Mr le juge,
Même si j'aurai fais ce que Messir Kantin, avocat de Dame Nahita14 ,aurait dit ,celui ci n'ayant pas de preuve...cela reste ma parole contre la sienne , mais cela laisse-t-il le droit au gens d'insulter n'importe qui ?
Croyez vous vraiment qu'une Dame digne de respet parlerait ainsi ?
Mr le juge ,je vous laisse réfléchir sur ces quelques propos...
Je n'ai plus rien a dire ...

L'accusation a appelé Alixe à la barre

Citation :

*Regarde d’un œil curieux les lieux, va s’asseoir en silence*

« Monsieur le Juge, bonjour.
Je me nomme Alixe, avocate-stagiaire reconnue par le Duché du Lyonnais-Dauphiné, et je représente aujourd’hui Nahita14.
Avant de commence, je voudrais, si vous le voulez, revenir sur un point qu’à mentionné le Sieur Inho. En effet, celui-ci semble persuadé que l’avocat de Dame Nahita14 est Messire Kantin … Ce qui prouve qu’il ne connait pas les membres du barreau des avocats, car laissez-moi vous dire une petite chose : Messire Kantin n’est pas avocat, et encore moins l’avocat de Dame Nahita14, étant donné que son avocate n’est autre que moi-même.

*Jette rapidement un regard vers Inho*

Passons cela si vous le voulez bien. Ce sera à présent ma parole contre la votre, Sieur Inho, car je n’ai malheureusement point de preuves à vous fournir. J’étais également présente lors des faits. Je n’ai rien d’autres à ajouter au témoignage de Kantin si ce n’est que les faits qu’il présente sont la vérité. Messire Inho s’est tout d’abord amusé à « tirer la culotte » (pardonnez l’expression) des dames présentes, dont moi. Nous lui avons demander d’arrêter, ce qu’il n’a point fait. Recommençant son petit jeu, ce qui était ma foi fort embêtant, nous lui avons demander une nouvelle fois de cesser ces bêtises. Ce qu’il n’a pas fait. A bout de nerf, Nahita14 a insulté Inho ; mais elle n’a fait que se défendre contre un individu qui lui faisait du tord. Il n’est pas très convenable de tirer la culotte des femmes, et il est normal que Nahita se soit défendu suite à cette « agression ». J’insiste néanmoins sur le fait que Nahita a demandé à Inho d’arrêter gentiment, avant de s’en prendre à lui verbalement, énervée.

*Se tournant vers Inho*

Messire, pensez-vous qu’un homme digne de respect tirerait les culottes des dames ?
Réfléchissez à tout cela avant de dire de tels propos.

*regardant le juge*

C’est là tout ce que j’ai à dire. J’espère que vous comprenez mon désarroi devant ce procès qui n’a pas lieu d’être. Je demande la relax pour ma cliente qui n’a fait que se défendre »

*Inclinant la tête, se retire*

A valider

Citation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

Affaire complexe. J'ai vraiment l'impression au fils des témoignages qui se succèdent devant nous que le plaignant n'est pas aussi angélique qu'il n'y paraît. La culpabilité de l'accusée ne me paraît aps affaire de doutes puisque implicitement elle reconnaît les faits de par sa voix et celle de son avocat. Cependant je note une impression de provocations grave de la part du plaignant.
Ces provocations sont de nature a amenuiser la responsabilité de l'accusé.

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l’article- IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Attendu que Dame Nahita14 a proférer des insultes devant témoins en taverne à l'encontre de messire Inho..

Attendu que le le plaignant semble avoir provoqué fortement les dames présentes dans la taverne.
Que ces provocations selon les dires des témoins et de l'avocat de la défense semblaient avoir pris un caractère grave et répréhensible par la Loi. Que Nul ne peut se prévaloir de ses propres turpitudes. Que le plaignant a lui même provoqué la situation qui a emmené aux insultes constituant ainsi un Trouble a l'Ordre public. Que tout ceci constitue une circonstances très atténuantes pour l'accusée.

Attendu que néanmoins le délit de TAOP est constitué et que la culpabilité de l'accusée ne peut faire aucun doute. Qu'il existe néanmoins des circonstances atténuantes pour sa culpabilité.

Requiert a l'encontre de Dame Nahita14 une amende de 1 écu symbolique.

Validé

Citation :

Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du LD,
Vu le réquitoire du procureur et la plaidoirie de la défense,
Vu l'intervention de messire Inho pour l'accusation et de messire Kantin pour la défense.

Attendu que les faits sont reconnus par la défense et qu'ils sont avérés. Attendu qu'aucune insulte, propos diffamatoire ou autre ne peut être invoqué comme défense face à un comportement grossier et outrancier. Mais attendu que le fait résulte d'une provocation de la victime, des circonstances atténuantes doivent être retenues. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné condamnons l'accusé à une amende d'un écu symbolique."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante:".

grrr, encore un bug. Enfin, pour un écu.