Dié// [TAOP-Eertt] [Jugé COUPABLE] 05/11/56 archivé le 29.11.56

Situation : En taverne, l'individu Eertt a insulté Jf_240 de pauvre merde.

Preuves :


Loi :
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Fiche :


Note : Le prévenu a coopéré avec les forces de la prévoté sur une autre affaire en répondant à mes questions. Ne soyez pas trop durs alors.

Citation :

En ce jour du 5 Novembre 1456,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick à l’encontre de Messire Eertt.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir agressé verbalement Jf_240 en taverne.

En voici les preuves !

https://2img.net/r/ihimizer/img372/1378/brig0gv7.jpg

Vu l’article- IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Jf_240 à la barre

Citation :

bon alor jaitai en taverne et en patlen de mon agrssion il a commencer a minsulter

Première plaidoirie de la défense

Citation :

j'avoue tout incarcéré moi

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que messire Eertt a insulté en taverne messire Jf_240. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Entendu le témoignage de la vicitime.

Attendu que le prévenu reconnait les faits qui lui sont reprochés.
Attendu qu'il a proféré ces insultes devant une dame, noble de surcroît.

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons monsieur le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous une amende de principe d’un montant de 20 écus à l’encontre de messire Eertt.

ps : posté en témoignage appellé par l'accusation.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

bon voila je les insulté et tout et tout alors m'étais moi en prison

Mon jugement

Citation :

En ce jour du 17 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Eertt. :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de violence verbale.

Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que Messire Eertt., paysan de son Etat, a agressé verbalement la Dame Jf_240e en l’insultant

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable

Entendu les Témoignages des parties au procès.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Eertt. Coupable de Trouble à l’ordre public par violence et le condamnons ce jour a une peine d’amende de 10 écus.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Et dorenavant, tenez votre langue Messire, surtout en présence de Dames ;