VI // Escroquerie - Xaxa02 - [A JUGER]FINI archivé le 4.11.1456

29 août

Citation :

Shinji commença la lecture de son verdict :

"Vu le coutumier du LD
Vu le réquisitoire du Procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de l'officier Le_troll

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits, attendu que les faits sont avérés. Attendu que l'accusé est en situation de récidive légale. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, condamnons l'accusé à une amende de 45 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".

Citation :

11 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Hihihihihi !!! (Ricanement de hyène lubrique)
Encore un escroc !! Toujours des escrocs... Quand cela va-t-il finir ??
Hein ?? Je vous le demande…
A un moment ou à un autre…..
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir vendu des légumes au vil prix de 12 écus !!
Pouah ... Quelle horreur…

Attendu qu’il ne s’est pas présenté pour se défendre…
Attendu que je déteste que l’on me fasse perdre mon temps….

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, la condamne donc à une peine de:
....35 écus d'amende...
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Au suivant !!!

Pour les accès je ne sais pas demande à Walan!

Citation :

En ce jour du 19 Octobre 1456,

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire xaxa02

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 17 octobre 1456, un légume à 11,20 écus
Nous rappelons que vous avez déjà été jugé pour délits similaires les 11 et 29 Août dernier


Voici la preuve que le lieutenant nous a fournie!!

https://2img.net/r/ihimizer/img224/7581/xaxa02legume3co2.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

L'accusation a appelé Le_troll à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Monsieur le Juge,
Madame le procureur,

Cela fait que la 3ème fois que je viens pour ce vil individu.
Prévenu, condamné, le voilà de nouveau ici.
Que dire de plus... j'aurais bien une bonne idée pour lui mais je ne suis pas sûr que cela vous plaises.
Donc je vous laisse juger cette odieuse personne car il n'y plus grand chose à faire pour elle.

Bonne journée à vous

délai pour la défense dépassé
A couper

acte d'accusation à faire

Citation :

Mon sieur le juge,

Un bel exemple d’escroc que nous avons là,
Un multi récidiviste qui n'a de cesse de bafouer nos lois et la justice
Je vous rappelle les faits :
Condamnation le 11 Août à 35 écus pour vente illégale de légumes
Condamnation le 29 Août à 45 écus pour les mêmes faits
Et aujourd’hui encore, vous avez à le juger pour le même délit d’escroquerie !!
Le prévenu n’a aucun respect pour nos lois et mérite d’être châtié en conséquences

Peut être que cet homme n’a pas appris à lire…
Et bien, je compte bien lui apprendre à compter, en tout cas.
Peut être , au bout du compte, comprendra t’il où est son intérêt.

Soupire et énonce son réquisitoire:

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Attendu que l’accusé, est sans conteste, coupable d’escroqueries
Attendu qu’il s’agit d’une troisième récidive
Attendu qu’il refuse de comparaître devant cette cour

Je requiers à l’encontre de sieur xaxa02

Une amende de 55 écus

Xaxa02 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu qu'il s'agit d'une troisième récidive
Attendu qu'il refuse de comparaître devant cette cour.
Je vous condamne à 70 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.