[Bureau du Procureur]

il est hors duché

Citation :

Expéditeur : Bettyboop
Date d'envoi : 01/04/1461 - 09:03:15
Titre : renseignment

bonjour,
comment cela ce fait il que des carcasses de cochon sont en vente au dessus du tarif de la mairie avec les taxes.
moi une fois j'ai fait une erreur et on m'a remonté les bretelles pourriez vous svp controler les articles du marché
en vous remerciant à l'avance.

quelqu'un peut il voir le bien fondé de la plainte ?

Concernant le prix de vente sur les marchés, il y a l'article suivant :

Citation :

V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9.05 écus Hors Taxe soit 9.46 écus TTC
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus Hors Taxe soit 15.53 écus TTC
Fruit : 10.00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus (produit non taxé)
Légume : 10.00 écus Hors Taxe soit 10.45 écus TTC
Peaux : 15.50 écus Hors Taxe soit 15.73 écus TTC
Pelote de laine : 11.80 écus Hors Taxe soit 11.98 écus TTC
Poisson : 18.10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus Hors Taxe soit 31.98 écus TTC
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)

Il ne faut donc pas qu'une personne vende sa carcasse de cochon à plus de 15.53 écus TTC. Le maire quant à lui a le droit de vendre jusqu'à 15.58 écus TTC, soit 0.05 au dessus.

Où se situe l'homme qui vous a écrit, pour que l'on puisse vérifier ses propos?

Citation :

Expéditeur : Cypyaly
Date d'envoi : 08/04/1461 - 15:05:19
Titre : Thievs
Hi.
Today I have been robbed. I would travel from Chambéry to Die, They stolen approximately 100 ecus and a few objects.
this is my events:
Événements récents :
08/04/1461 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
08/04/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ladyhawke et de The_wizard .
08/04/1461 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Ladyhawke et de The_wizard (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Dié.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Ladyhawke et de The_wizard.

Thx

Vous pouvez essayer de lancer les procès pour cette plainte au cas où les brigands soient toujours sur notre sol. Ensuite il faudra transmettre à la Préôté pour qu'ils aient aussi une trace. Pour les cas de brigandage, les gens peuvent passer directement par vous dans un soucis de rapidité. Pour le reste, ils doivent s'adresser à la Prévôté. Bon pour ce coup ci, vu qu'il ne parle visiblement pas français je ne l'ai pas embêté et je vous transmets le courrier.

bonne nouvelle ou chance du débutant , j ' ai retrouvé les deux

Citation :

09/04 14:10 : Fab68 embauche The_wizard pour 16,00 écus

09/04 13:16 : Jo23 embauche Ladyhawke pour 16,00 écus

alors je procedes comment ? , je lances les procés de suite

il faut préparer les deux actes d'accusation relatifs au brigandage de suite, effectivement.
Vous pouvez vous servir des archives des affaires sur le brigandage dans "affaires classées".
Faire attention à prendre la bonne loi, prendre les faits, la date de l'acte d'accusation, le nom du bon duc et du juge.
Je vous relis une fois que tu as préparé tes deux actes si tu veux?

Voila Huna , je te laisse verifier , merci à toi



En ce jour du 09/04/1461,

Nous, Jackouille , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc Rotule.baccard et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Maryane à l’encontre de Dame Ladyhawke

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée avec votre complice dame The_wizard d’avoir lachement attaqués le sieur Cypyaly , dans le nuit du 7 au 8 avril de l'an 1461 entre les ville de Chambéry et Dié .


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Citation :

Expéditeur : Cypyaly
Date d'envoi : 08/04/1461 - 15:05:19
Titre : Thievs
Hi.
Today I have been robbed. I would travel from Chambéry to Die, They stolen approximately 100 ecus and a few objects.
this is my events:
Événements récents :
08/04/1461 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
08/04/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ladyhawke et de The_wizard .
08/04/1461 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Ladyhawke et de The_wizard (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Dié.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Ladyhawke et de The_wizard.

Thx

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

*********************************************************************************************************************

En ce jour du 09/04/1461,

Nous, Jackouille , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc Rotule.baccard et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Maryane à l’encontre de Dame The_wizard

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée avec votre complice dame Ladyhawke d’avoir lachement attaqués le sieur Cypyaly , dans le nuit du 7 au 8 avril de l'an 1461 entre les ville de Chambéry et Dié .


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Citation :

Expéditeur : Cypyaly
Date d'envoi : 08/04/1461 - 15:05:19
Titre : Thievs
Hi.
Today I have been robbed. I would travel from Chambéry to Die, They stolen approximately 100 ecus and a few objects.
this is my events:
Événements récents :
08/04/1461 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
08/04/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ladyhawke et de The_wizard .
08/04/1461 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Ladyhawke et de The_wizard (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Dié.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Ladyhawke et de The_wizard.

Thx

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Tu as voulu mettre le courrier comme preuve, pourquoi pas.
La loi est bonne, le duc, le juge , la date aussi.
Possibilité de faire appel à un avocat ou d'un procès public.

Bref, tout y est, pour moi c'est bon, tu peux les lancer.

Alors si ces deux affaires sont actuellement en cours au tribunal, il faut déplacer ces dossiers dans le bureau des "affaires en cours".
Vous pouvez appeler à la barre des témoins de l'accusation.
Ainsi, la victime pourra s'exprimer.

Les accusés comme les témoins (accusation et défense) ont de suite leur convocation dans leur courrier, au pied de leur maisonnée.
Les accusés sont tenus informés immédiatement après que vous ayez fait votre acte d'accusation. Quant à l'accusation, quand vous les appelez à la barre.

Autrement dit, rien à faire.
Mais si on ne les voit pas après un petit moment, rien empêche d'envoyer une piqure de rappel si vous le désirez.

Voici un courrier de notre confrere prévot , Ladyhawk et The_wizard ont tenté d ' agresser la compagne du bourgmestre Viennois avec l ' aide de 3 complices .

les trois ont un casier vierge en notre duché , pour les deux premiers cités ils sont déja en accusation en ce moment , je comptes sur le fait de cette nouvelle agression en cours de le procés pour allourdir leur peine se moquant des accusations déja à leurs encontres , pour les trois autres on verra selon leurs déplacement ou non au tribunal .


Procureur adjoint , puis je lancer la procedure contre les trois nouveaux aggresseurs ou un complement de preuve doit etre fais par la prévotée ?

Citation :

Bonjour, estimé collègue,

Pour votre information et dans le cadre des procès lancés contre Ladyhawk et The_wizard, je me permets de vous transmettre ces informations, provenant de Vanesfagg.

Cette nuit, entre Valence et Vienne:

13/04/1461 04:10 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Carmilla de Ladyhawke de Marcellus de Marino90 et de The_wizard (coefficient de combat 25) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

La dérouillée est une bonne nouvelle, leur persévérance et les renforts dont ils disposent sont eux inquiétants.

Cordialement

Sylvain Desbois, Baron d'Aupic,
PRévot

Les preuves détenues suffisent.
Par contre, si un procès est en cours pour le mesme chef d'inculpation, pour des faicts antérieurs, il faut attendre la fin des procès afin d'en commencer un autre.
De mesme, ton acte d'accusation étant antérieur à ces nouveaux faicts, tu ne peux pas en parler présentement dans ton réquisitoire. Un procès ne dure pas plusieurs jours! Héhé!

Donc, il faut attendre la fin des procès, et ensuite tu pourras initier un nouveau procès avec récidive.

Bien entendu mes propos ne sont valables que pour ceux qui ont déjà un procès en cours.

Si un des 3 n'a pas de procès en cours, tu peux l'amener devant le tribunal.

En ce jour du 13/04/1461,

Nous, Jackouille , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc Rotule.baccard et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Maryane à l’encontre de Dame Carmilla

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée avec vos complices au nombre de quatre : dame Ladyhawke , dame The_wizard , ainsi que des sieurs Marcellus et Marino90 d’avoir lachement tentés de dépouiller dame Vanesfagg. , dans le nuit du 12 au 13 avril de l'an 1461 entre les ville de Valence et Vienne .


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Citation :

Cette nuit, entre Valence et Vienne:

13/04/1461 04:10 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Carmilla de Ladyhawke de Marcellus de Marino90 et de The_wizard (coefficient de combat 25) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

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En ce jour du 13/04/1461,

Nous, Jackouille , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc Rotule.baccard et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Maryane à l’encontre du sieur Marcellus

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée avec vos complices au nombre de quatre : dame Ladyhawke ,dame The_wizard , dame Carmilla et du sieur Marino90 d’avoir lachement tentés de dépouiller dame Vanesfagg. , dans le nuit du 12 au 13 avril de l'an 1461 entre les ville de Valence et Vienne .


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Citation :

Cette nuit, entre Valence et Vienne:

13/04/1461 04:10 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Carmilla de Ladyhawke de Marcellus de Marino90 et de The_wizard (coefficient de combat 25) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

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En ce jour du 13/04/1461,

Nous, Jackouille , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc Rotule.baccard et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Maryane à l’encontre du sieur Marino90

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée avec vos complices au nombre de quatre : dame Ladyhawke ,dame The_wizard , dame Carmilla et du sieur Marcellus d’avoir lachement tentés de dépouiller dame Vanesfagg. , dans le nuit du 12 au 13 avril de l'an 1461 entre les ville de Valence et Vienne .


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Citation :

Cette nuit, entre Valence et Vienne:

13/04/1461 04:10 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Carmilla de Ladyhawke de Marcellus de Marino90 et de The_wizard (coefficient de combat 25) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Parfait pour les 3!

bonjour , bonjour


Désolé mais en ce moment je recois de partout des demandes de mise en procés et autres , alors je cours mais je travaille aussi pour preuve

Citation :

Expéditeur : Meline de La Fontaine de Chambery
Date d'envoi : 04/05/1461 - 07:46:58
Titre : Racket
Bonjour
De retour vers ma Savoie, aprés des études de médecine , je viens d'être rackettée par un groupe de trois personnes
Bien entendu je porte plainte
Ils sont tous de Chalon semble t il..

04/05/1461 04:17 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .


04/05/1461 04:17 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Au plaisir de vous lire

Méline de la Fontaine de Chambéry

Bonjour sieur le procureur,

Il faut donc ouvrir trois dossiers car il y a donc 3 accusés.
Voulez vous que je le fasse et que je prépare les 3 actes d'accusation pour vous décharger?