[Bureau du Procureur]

Qu'il en soit ainsi alors Messire le procureur!
J'ai envoyé les trois courriers et j'ai monté les dossiers.
Je vais préparer les actes à l'aube demain matin.

Pour le dossier d'embrun

Citation :

Expéditeur : Helsinki du VAl D'EMBRUN
Date d'envoi : 09/05/1461 - 18:47:22
Titre : plainte
bonjour,
suite à un arrangement à l'amiable j'ai pu récupérer une partie des pains ,je lève ma plainte.

Cordialement..

helsinki

Bonsoir belle brunette!
Il s'agit de la plainte à l'encontre de qui?

En te remerciant! Je te souhaite une douce fin de soirée.

*Huna lui fit un clin d'oeil, du moins cela se finalisa par une étrange grimace, elle n'a jamais su fermer qu'un oeil, et hocha la teste pour joindre les gestes aux mots.*

D'humeur taquine ce soir : Je vous vois venir Monsieur le Procureur, c'est juste que cela fait moins de travail ?

Bounette, tant que je suis là, s'il te plait, cela te dérangerait de transmettre cette liste de noms à la prévôté, ce sont tous des cas d'escroquerie "passés", afin de voir et vérifier s'ils sont toujours pas en règle...enfin bref, le prévôt en fera ce qu'il en veut.

Luit tend doucement le parchemin avec les noms inscrits dessus.

Citation :

sieur Dida
Damoiselle Hendie ( mourante)
Velvet
Tentionisse

Merci Bounette ! Sourit.

Depuis la dénonciation du traité multilatéral, nous n'avons plus de CJ avec :

• Flandre
  
• Franche-Comté
  
• Limousin
  
• Normandie,
  
• Orléans,
  
• Périgord.

Peut-on demander à la chancellerie de faire le nécessaire avec ces 6 pour qu'un traité de CJ soit à nouveau signé?
En parler au bureau ducal de la justice?

bien le bonjour Mon cher Procureur,

Un petit mot pour saluer à mon tour votre bilan de fin de mandat.
Quel éloge!
J'en suis très touchée. Je vous remercie d'avoir parlé des travailleurs dans l'ombre.
Sachez que ce fut un réel plaisir de collaborer avec vous durant ces deux derniers mois.
je ne considère pas ma fonction comme ingrate , bien au contraire.
cela fait 3 ans déjà que je le fais et je suis passionnée par ce que je fais.
je ne recherche pas la gloire ou à estre connue, il se trouve que la justice m'a toujours attirée et j'ai vu bon nombre de procureurs défiler.
j'adore travailler ainsi, à l'abri de regards tout en aidant mon duché que j'affectionne par dessus tout.
c'est au contraire, une immense fierté de collaborer mois après mois avec des gens de tous horizons, d'idées politiques différentes, de façons d'estre divergentes qui enrichissent tant d'un point de vue personnel que professionnel.
Alors, je prends moi aussi quelques instants pour vous remercier de ces deux mois enrichissants.
je vous souhaite beaucoup de bonheur à venir.

J'ai vu que Andréi ex Charles  avait été condamné pour  sa participation  à la prise de la mairie de Valence
(pour info  au proc, il a toujours un mandat illégal en sa possession, dés le matin à la reprise de la mairie, en tant que maire intérimaire,  j'ai envoyé  des gaillards lui reprendre mais il avait déjà quitté la ville et  à ce jour,  le détient toujours il y a donc encore moyen de lui faire un procés pour ce nouveau fait)

 je me demande aussi pourquoi l'instigatrice principale de cette révolte n'a pas encore fait l'objet d'une  mise en procés? ce ne sont pas les preuves qui manquent je pense,  procureur, vous pouvez vous renseigner?

Je pense que ce sont des affaires que le proc n'a pu lancer au tribunal, il faut donc localiser tous ces malfrats, préparer les CJ qui s'imposent et récupérer de fait les témoignages des victimes

Les dossiers n'ont pas pu estre instruits car les accusés étaient hors de nos terres et dans des comtés, duchés avec lesquels nous n'avons pas de coopération judiciaire.
D'autres ont une santé défaillante. Je ne vois pas amener un mourant dans un tribunal... Il s'agit donc de surveiller leur état de santé.
Ensuite, il y a des prescriptions. La durée de vie d'un dossier non instruit a été réduite à 3 mois au lieu des 6 habituels. ça a fait l'objet d'un long débat de vos prédécesseurs, il y a deux, trois mandats de cela.
Actuellement, il n'y a qu'un dossier à traiter dans le bureau du procureur pour le tribunal du LD, il s'agit de l'affaire relative à Hevi..., qui est à Valence actuellement. Elle a ouvert une taverne à Dié alors qu'elle n'en avait pas le droit.
Et, trois CJ avec le Languedoc, dont 2 concernant un mesme accusé. Il s'agit de Sieur Balian. Deux dépost de plainte pour brigandage.
Je vous transmets le DOSSIER 1 BALIAN et
le DOSSIER 2 BALIAN

Et, le 3ème concerne Dame Aalicia. Son dossier est ici également.

Donc en tout 4 dossiers sont à traiter parmi ceux qui sont en vostre bureau.

Voilà pour le point de situation.

dame-isabeau a écrit:

J'ai vu que Andréi ex Charles  avait été condamné pour  sa participation  à la prise de la mairie de Valence
(pour info  au proc, il a toujours un mandat illégal en sa possession, dés le matin à la reprise de la mairie, en tant que maire intérimaire,  j'ai envoyé  des gaillards lui reprendre mais il avait déjà quitté la ville et  à ce jour,  le détient toujours il y a donc encore moyen de lui faire un procés pour ce nouveau fait)

 je me demande aussi pourquoi l'instigatrice principale de cette révolte n'a pas encore fait l'objet d'une  mise en procés? ce ne sont pas les preuves qui manquent je pense,  procureur, vous pouvez vous renseigner?

Tu parles d'Hidatsa ?  j'avais posé la question aussi, apparemment c'est du à l'état de siège qui a été déclaré juste après cette prise.

Hmm! ben moi je comprends pas trop là, état de siège d'accord, mais c'était  tout de même plus urgent que de faire respecter l'état de siège; on a une pilleuse de mairie avec   Charles/ Andréi comme complice récidiviste qui détient toujours un mandat de la mairie et ils s'en tirent sans aucune représailles.
c'est sur  que dans ses conditions, comme ils disent si bien, ils vont revenir.

Mat, il va falloir s'occuper de cela aussi

si les faicts ont eu lieu avant l'état de siège, c'est vrai que dès lors que l'état de siège n'est plus, et que les faicts ne datent pas de 3 mois, une mise en procès est de nouveau possible.
En revanche il est clair qu'on ne peut pas mettre en procès cette personne pendant un état de siège. on ne peut pas lui dire de partir et en mesme temps lui demander de rester pour une mise en procès.
C'est contradictoire et pas cohérent.