Val/brigandage/keusmo (A juger)FINI archivé le 4.11.1456

Citation :

En ce jour du 18 Octobre 1456,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Keusmo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir agressé et détroussé le 12 Octobre 1456 messire Cderkan sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Lyonnaise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 18 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img263/8215/keusmonj9.png

Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Cderkharn à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Madame le Procureur, Messires de la cour, en date du 12 octobre 1456 alors que je faisais route de Vienne à Valence pour regagner mon foyer, j'ai été traitreusement attaqué par ce vil individu qui après m'avoir copieusement rossé m'a laissé pour mort dans un champs...Si la somme dérobée (18 écus) peut vous sembler modeste, la violence de l'acte a été à la hauteur de l'ignominie de son auteur. N'en déplaise à la cour, j'attends que le bras séculier de la justice s'abatte avec une extreme severité sur l'auteur dont le nom j'en suis sur ne vous est plus inconnu...Très respectueusement vostre, Cderkharn

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Étant actuellement en prison, Keusmo ne peut se présenter au tribunal afin d'assurer sa défense

Citation :

Monsieur le juge,

L’accusé semble prendre plaisir à visiter toutes les geôles, en tout cas, ces agissements tentent à le prouver.

A ce jour il est sorti de prison, et dans l’affaire qui nous intéresse aujourd’hui, il est évident de par le témoignage de la victime et des preuves en notre possession qu’il a honteusement battu le sieur Cderkharn avant de lui voler sa bourse.

Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.

Attendu que le sieur Keusmo s’est rendu coupable de brigandage avec violence avérée

Je requiers à son encontre
Le remboursement à la victime du préjudice financier subi
1 jour de prison
et de subir la peine du carcan en place publique afin qu’il soit soumis à l’opprobre des honnêtes gens

Keusmo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que le sieur Keusmo c'est rendu coupable de brigandage avec violence avérée


Le remboursement à la victime du préjudice financier subi a valeur de 50 écus de sa propre proposition ainsi qu'a 1 jour de prison dans une cellule discrete.
Le remboursement devra être acté et prouvé
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.