Embrun - Escroquerie - Melody66 - 05/01/1457 COUPABLE

Accusé: Mélody66
Victime: Maire d'Embrun
Officier en charge: Sarah_23

Fait :

Encore elle mais ce n'est pas possible, Melody66 vend son blé à 12.90 écus

Archive :

Citation :

06/10/1456 MELODY66 vend 2 blé au dessus du seuil (en procès)
25/08/1456 MELODY66 embauche LUCYFER78 pour 12 écus
27/08/1456 MELODY66 embauche AURORE1112 pour 12 écus
01/10/1456 MELODY66 embauche ASLEC pour 17écus/19 pts
09/10/1456 MELODY66 embauche FLUVETTE pour 12 écus

Preuve :




Loi :

Citation :

V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Citation :

Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché d'Embrun du blé à 12.90 écus. Je vous les ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 12.85 écus. Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

>Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

>Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

Sergent d'Embrun

En ce jour du 6 janvier 1457,

Nous, Ceilb le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Dame Mélody66



Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Embrum, le 18/10/1456 à 12,90
écus Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img340/7590/hjhjhjqz1.png

De plus et même de pire ! Ce n'est pas la première fois que nous vous voyons ici...

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Le réquisitoire :

Très bien baissez les prix à l'avenir Demoiselle !
Mais puisque vous n'en êtes quand même pas à votre première affaire...

Monsieur le juge je demande 25 écus d'amende!

Citation :

A dame Mélody666,

Bonjour,

Vous comparaissez actuellement devant la cour de justice dauphinoise pour escroquerie.

En tant que Juge du Lyonnais-Dauphiné, je vous annonce que votre verdict sera accompagnée d'une amende de 11 écus.

Je vous offre la possibilité de voir votre peine diminuée de moitié. Pour cela, vous devrez payer 6 écus directement à la mairie de la ville la plus proche où vous vous trouverez selon une procédure que je vous indiquerai si vous êtes d'accord, et vous ne recevrez alors aucune amende lors de mon verdict. Vous pourrez conserver cette missive et la preuve de votre achat ensuite, comme gage de notre accord.

J'attends une réponse de votre part sous 48h00 avant de prendre votre réponse comme un refus.

Cordialement,
Phelim,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

[En fait, si j'utilise mes fonctions de Juge pour vous donner une amende, l'argent sera automatiquement prélevé parmis vos écus et partira en fumée, alors que si vous payez l'amende par une mairie, je ne vous mets pas d'amende, et l'argent n'est pas perdu. Vous économisez ainsi la moitié de ce que vous auriez du payer, et nous nous en sortons tous gagnants.]

Citation :

Expéditeur : Melody66
Date d'envoi : 2009-01-22 09:10:29

ok je paye .

Citation :

Expéditeur : Melody66
Date d'envoi : 2009-01-24 09:21:21

que dois je faire ...je veus payer bien sur mais comment ..par la mairie je n y arrive pas ..comment je fais ..merci

Citation :

Bonjour.

La mairie d'Embrun a mis en vente pour vous une miche de pain a 11.55 écus (5 écus d'amende + le prix de la miche).

Une fois achetée, je vous condamnerai à un écu d'amende symbolique, vous aurez donc payé au total 6 écus d'amende comme convenu.

Donc voilà, vous disposez de 48h00 pour l'acheter.

Cordialement,
Phelim,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Expéditeur : Melody66
Date d'envoi : 2009-01-29 09:10:52

bien ..ok je me plie a votre decision...merci...

Citation :

Le trente et unième du mois de Janvier de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.


Prenant en compte l'amende honorable que souhaite faire la prévenue et le peu de soucis qu'à le principal témoin de l'accusation à venir se présenter à la barre pour témoigner.


Nous déclarons dame Melody66 coupable d'escroquerie et la condamnons à payer une amende de 11 écus.


Cette dernière ayant choisie de reverser 50% de son amende directement au duché, c'est à dire 5 écus, nous la condamnons à 1 écus d'amende symbolique.