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 Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée

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3 participants
AuteurMessage
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

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MessageSujet: Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée   Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée Icon_minitimeVen 9 Jan 2009 - 15:27

Accusé: Ant9
Victime:Mairie de Vienne
officier en charge: sarah_23


Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée Ant9nt6
Faits :

Ant9 vend ses légumes à 12.30 écus

Preuve :

Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée Sanstitre2uw8


Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée Sanstitre2pppppppppppppji1


Loi :

Citation :
V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus


Citation :
Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché d'Embrun des légumes à 12.30 écus. Je vous les ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 12.20 écus. Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

>Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

>Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

Sergent Sarah
[code]
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ceilb

ceilb


Nombre de messages : 365
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/05/2007

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MessageSujet: Re: Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée   Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée Icon_minitimeVen 9 Jan 2009 - 21:28

En ce jour du 9 Janvier 1457, C'est mon anniversaire !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Nous, Ceilb, dit le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Ant9
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché d'Embrun, le 26/11 1456, à 10,30 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img512/5681/sanstitre2pppppppppppppji1.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.
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Phelim

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MessageSujet: Re: Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée   Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée Icon_minitimeMar 20 Jan 2009 - 23:03

Ka, merci de contacter Sarah_23 pour savoir si le prévenu a finalement fait la médiation oui ou non.

Voici déja 48h00 que Felryn lui a demandé ... envoie lui un courrier pour lui redonner 48h00 ou demande a felryn de le faire, paser ce délai, je jugerais en mon âme et conscience et elle devra rendre des comptes.
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Phelim

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MessageSujet: Re: Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée   Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée Icon_minitimeSam 31 Jan 2009 - 17:06

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le trente et unième du mois de Janvier de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.
Accusé levez vous !


Le lieutenant de la prévôte Felryn, nous a avoué avoir transmis votre dossier suite à une perte de patience alors que sa sergente ne donnait pas de nouvelle de l'affaire.
Finalement, elle a fini par réagir et dire que vous aviez bien fait la médiation.


Recevez toutes les escuses de la prévôté pour ce malentendu ! Vous êtes libre !


*Coup de marteau*
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MessageSujet: Re: Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée   Embrun - Escroquerie - Ant9 - 09/01/1457 Relaxée Icon_minitime

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