Embrun - Escroquerie - Bruno62 13/02/1457

Accusé:Bruno62
Victime:Mairie d'Embrun
Officier en charge:Ltnt Felryn

Faits :

-3 stères de bois à 6 écus. Une saisie à Bruno62. Le vilain a déjà fait le coup avec des stères à 12 écus. Il en est de plus à sa deuxième récidive. Cette fois, pas de porte de sortie.

Fiche d’état civil :



Preuves :

Citation :

25/01/0457 BRUNO62 vend 3 bois au dessus du seuil (à transmettre)
31/01/1457 BRUNO62 vend achète cochon réservé (en médiation)

Loi :

Citation :

V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Citation :

Bonjour,

Je vous ai saisi ce jour une stère de bois à 6 écus, parmi les 3 que vous vendiez à ce prix. C’est la deuxième fois que vous vous rendez coupable d’escroquerie. Comme vous le savez, le bois ne se vend pas au dessus de 4,20 écus en ville forestière.

Je vous informe que je dépose donc directement plainte contre vous pour Escroquerie, suite à cette récidive.Je vous somme également de retirer du marché tous les produits frauduleux dépassant le prix maximal autorisé. (Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente> Annuler)

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Felryn.

Médiation lancée.

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Citation :

Expéditeur : Bruno62
Date d'envoi : 2009-02-11 16:49:20
c etait 6 ecus les 3 steres

Répondre

En ce jour du 14 février 1457,

Nous, Ceilb, dit le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Bruno62

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché d'Embrun le 11/02 1457, 3 stères de bois à 6 écus

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img7/593/bruno62fj7.png

https://2img.net/r/ihimizer/img145/1769/3bois6iq0.png


C'est quand même la troisième récidive garçon...

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Pourquoi ai-je été invité à témoigner alors que l'accusé ne s'est même pas encore exprimé

Pardon Ka, je me suis trompé de flic !

Citation :

Hum ... Le silence n'était peut-être pas la meilleure de vos défenses.

Attendu que la valeur du préjudice est de 4,50 écus.

Attendu qu'il s'agit de la seconde récidive.

Attendu que le prévenu n'a pas jugé utile de se présenter ici.

Attendu de l'état financier peu aisé du prévenu.

Je demande à l'encontre de Bruno62 une peine de 20 écus et de deux jours d'emprisonnement.

La parole est à la défense, en espérant qu'elle en profite, cette fois ci.

Il est pas venu ….
Donc le juge se casse pas le ………
2 jours de taule et 20 écus
Et hop !!
Au suivant …..