Embrun - Escroquerie - Bruno62 01/02/1457 Archivé le 3 Mars

Accusé:Bruno62
Victime:Mairie de Embrun
Officier en charge:Sgt Bounette

Fiche


Fait
Vente de 3 stéres de bois au dessus du prix légal (12 écus)

Preuves


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loi

Citation :

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus

Courrier

Citation :

Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché d'Embrun 3 stères de bois à 12 écus. Je vous en ai acheté une pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 4.20 écus. Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

>Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

et rachetez la stère que je remet en vente

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

Sergent Bounette

.

En ce jour du 6 février 1457,

Nous, Ceilb Le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Bruno62

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché d'Embrun, le 01/25 1457, 3 stères de bois à 12 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img515/2693/achatboisbruno62sy1.png


https://2img.net/r/ihimizer/img262/3189/stresdebois12cuskf7.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Réquisitoire :

Mais c'est bien trop facile, vous dites que vous n'avez pas lu le chap' 5 et vous, vous prétendez innocent ?!

La bonne blague, vous êtes citoyen Lyonnais....vous, vous devez de connaitre la loi !

Je demande donc Monsieur le juge 50 écus d'amende...Et 10 écus de plus car l'individu se présente...nu comme un ver !

Citation :

Bonjour sieur bruno,

Je me présente, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous contacte concernant la stère de bois que vous avez mis en vente à 12 écus.

J'ai entendu votre plaidoirie de défense, et je souhaite vous redonner une chance. Je vous offre de racheter votre stère de bois à la maréchaussée, et je serai clément lors de mon verdict.

Dites moi, si vous êtes prêt à faire cet effort. J'attends votre réponse.

Cordialement,
Phelim,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Expéditeur : Bruno62
Date d'envoi : 2009-02-20 16:31:30

oui je suis d accord commet faut il faire

Citation :

Bonjour,

La mairie d'Embrun a mis en vente une stère de bois à 12.01.

Une fois celle-ci achetée, le verdict sera rendu avec clémence.

Cordialement,
Phelim.

Pour ce dossier Volfy, contacte le maire d'Embrun dans deux jours, et rend le verdict selon s'il aura fait la médiation ou pas. J'avais prévu un écus symbolique s'il la faisait.

En ce jour, le 3 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province,
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur,
Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que c’est un escroc et que j'en vois trop....
Que la vie est belle au printemps....
Vu qu'il vend du bois à un prix exorbitant
Vu qu'il ya des gens qui achetent n'importe quoi ...….
Et donc !!
Ce sera : 25 ecus d'amende
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !! Gardez moi cette fripouille au chaud !!! Ventrebleu !!!
Il a un autre proces !!! gnaarrffff !!!
Au même !!



pas lu le messe de phelim .. tant pis