Briançon - escroquerie - Nimportenawak - 26/01/1457 Relaxée

Accusé: Nimportenawak
Victime: seigneur_nutella et mairie de Briançon
Officier en charge Ltnt Elisabeth1964

Faits:
Courrier reçu de Sieur Seigneur_nutella:

Citation :

Expéditeur : Seigneur_nutella
Date d'envoi : 2008-11-28 11:19:30


28-11-2008 11:00 : Vous avez acheté à Nimportenawak 1 couteau pour 17,95 écus.

bonjour, le prix des couteaux étant chère par rapport au prix de vente de la viande qui ne fait que chuté, il me semble que des gens font de la spéculation sur le dos des boucher.
je souhaite déposé plainte si elle est hors la lois.

Nutella
ex lieutenant de notre belle ville de briancon

Fiche du contrevenant:



Preuve:



Courrier envoyé à escroc:

Citation :

Bonjour Dame,

j'ai reçu un dépôt de plainte à votre encontre de la part de Seigneur_nutella auquel vous avez vendu un couteau au prix de 17,95 écus.

Selon la loi en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné vous êtes coupable de spéculation et serez jugé pour escroquerie:



- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie après spéculation de votre part sur le marché Briançonnais.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.

Lois

Citation :

- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

En ce jour du 27 janvier 1457,

Nous, Ceilb, Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Nimportenawak

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Briançon , le 28/11 1456, un couteau a 17,95 écus.

Puisque nous sommes des êtres dotés d'une intelligence supérieure, nous savons que vous êtes boucher; nous savons aussi que les bouchers ne vendent pas de couteaux ce que veut dire que vous avez forcement acheter le couteau et que vous l'avez ensuite vendu dans le but d'en tiré un quelconque bénéfice.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img253/3172/nimportne7.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Vous vous excusez, et vous implorez notre clémence...

Et vous semblez avoir une excuse potable quoi que si vous avez des preuves que vous avez changer de métier; proposez les nous et peut être allons nous être clément.

Mais vous semblez vous payer notre tête, vous nous parler de boucherie puis de boulangerie...alors que nous vous parlons de couteau que seul les forgeons peuvent produire.

Et en plus c'est pas la première fois que vous êtes en procès !!
Donc vous semblez nous mentir, je demande donc Monsieur le juge, 50 écus d'amende !

Personne pour témoigner qu'au moment de l'achat, le couteau était le plus cher du marché ... donc rien qui prouve qu'il s'agit de spéculation ...

Je te laisse du temps pour arranger ça Ceilb, et pour les couteaux, ya pas de grille des prix max, juste une grille des prix conseillés.

je sais c'est pour ça que j'ai pas mais la loi héhé mon félin !

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le huitième du mois de Février de l�an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après avoir entendu la défense et l�accusation allons rendre notre verdict.
Accusée levez vous !


Messire Ceilb, nous vous avions demandé de nous prouver ou de nous apporter un témoignage disant que le couteau était celui au prix le plus élevé sur le marché au moment de l�achat pour justifier un brin la spéculation. Chose que vous n�avez pas faite, puisque voyez, nous en sommes encore au même point. Et il n�y a pas de grille maximale concernant la vente de couteau �


Quand à la défense, elle n�a pas mentie, elle avait un élevage et à revendu son matériel .. chose que la loi n�interdit pas à condition que ce dernier ne soit pas au-dessus de son prix d�achat.


En conséquence de quoi, nous vous relaxons dame Nimportenawak. Recevez toutes les excuses de cette cour de justice.
Vous êtes libre.


*Et pour marquer le coup, il donna un coup de marteau.*