Montélimar - TAOP/brigandage - Madameclaude - 11/01/1457 Relaxée

Accusé: Madameclaude
Victime: Elladora
Officier en charge: Lion20031110



hier le 08/01/1456 j ai reçu un courrier de Dame Elladora qui c est fait racketter par Dame Madameclaude qui se trouve tout deux de Uzès . je vous met une copie du courrier reçu par cette dame qui parait bien en colère de ce fait qui reste impardonnable.

Citation :

Expéditeur : Elladora
Date d'envoi : 2009-01-08 14:39:54
Cher monsieur,

Je souhaite porter plainte pour agression

20-11-2008 04:25 : Vous avez été racketté par Madameclaude .

J'ignore comment je peux faire pour récupérer mon argent et ma dignité.
En effet je voyageais tranquillement entre Uzès et Montélimart et me voici dépouillé de toute ma fortune. 400 écus!

Comprenez ma colère

Merci

preuve du brigandage

fiche du contrevenant

article de lois sur le brigandage

Citation :

IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

envoie dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

Vous avez racketter Dame Elladora
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public sois brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lion20031110, Lieutenant de Montélimar.

En ce jour du Lundi 12 Janvier 1457,

Moi Ceilb, le Roi Des Fous Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Madameclaude

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 20/11 1456 Elladora sur le lieu dit entre Montélimar et Uzès , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 400 écus, ainsi que quelques miches de pain, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://nsa03.casimages.com/img/2009/01/09/090109074231667147.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Perso absent en lyonnais j'envoie un courrier au proc du Languedoc !

Le noeud entre Uzès et Montélimar est languedocien. Transmets le dossier au proc mais pas d'acte puis classe sans suite.

J'ai agit, claude est en procès j'attends des nouvelles du proc du languedoc

A transmettre au languedoc si c'est pas fait et à classer sans suite pour ici.

Je contacte une nouvelle fois le proc du Languedoc et je classe sans suite.

Citation :

Expéditeur : Crist�e S�r
Date d'envoi : 2009-02-05 20:13:40

Bonjour, Votre Honneur,

Vous trouverez jointes à cette lettre les minutes du procès de MadameClaude pour brigandage. Je vous remercie de me faire parvenir votre verdict dans les meilleurs délais. Toutefois, s'il contient de la prison, je me permets de vous informer que MadameClaude est actuellement en procès pour 6 jours, en raison d'une récidive de brigandage chez nous.

Respectueusement,

Cristòl de Sìarr
Juge du Languedoc

*******
procès opposant 2009-01-12, Madameclaude au Comté du Languedoc

Madameclaude est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation

En ce jour du Lundi 12 Janvier 1457,

Moi Ceilb, le Roi Des Fous Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Phelim à l�encontre de Madameclaude

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 20/11 1456 Elladora sur le lieu dit entre Montélimar et Uzès , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 400 écus, ainsi que quelques miches de pain, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://nsa03.casimages.com/img/2009/01/09/090109074231667147.png

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le juge, c'est une honte, Madameclaude refuse de venir se présenter au tribunal pour s'expliquer des tords qu'elle a commis.
Etant donné que ce n'est pas la première fois que l'accusé est en procés pour de tels agissements, demandons à ce qu'elle soit bannis du Lyonnais-Dauphinais.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict envoyé :

Citation :

Le huitième du mois de Févirer de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après avoir entendu le procureur et le silence de la prévenue, allons rendre verdict.
Accusé, levez vous !


Entendu l'extrait de la lettre envoyé par le victime, je cite :
"je voyageais tranquillement entre Uzès et Montélimart et me voici dépouillé de toute ma fortune. 400 écus!"
Entendu l'article I.2 de notre coutumier, ne reconnaissant pas ce noeud comme dauphinois.
Entendu l'artice VI.2 de notre coutumier :
VI.2 : Compétence de la Justice
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.
Entendu que si le fait contraire à la loi n'a pas été commis sur notre sol, notre cour de justice ne peut le juger.


En conséquent, nous vous relaxons Madameclaude. La cour de justice dauphinoise s'excuse pour sa méprise et nous vous rappelons que désormais, aucune cour de justice de première instance ne pourra vous juger à nouveau pour ce brigandage.


*Il tapa un coup de son marteau avec impatience, en espérant que pour l'affaire suivante, il s'agisse d'un vrai coupable.*