Val// [Trahison-Binonounet] [Coupable] 22/01/57 [archivé le 03/05/57]

Accusé: Binonounet
Victime: Mairie de Valence
Officier en charge du dossier: Prévôt Ka_de_brugeliete

Faits:

Un défenseur de l'Ost, coustan, a contribué à mater une révolte à Valence et il a reconnu un assaillant!

Fiche de renseignement:
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=binonounet
(hrp: désolé probleme de RAM avec mon pc pr les screens ça bug:s pas sur le faire donc lien direct vers sa fiche )

Preuves du délit

Loi enfreinte

Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

En attente de l'accusation de Vortiris.

Citation :

En ce jour du 8 Janvier 1457,

La cour du justice étant placée sous l’autorité du Juge Phelim,

Nous, Vortiris, nommé procureur pour cette affaire, en vertu de l’article o 2.b.v de notre corpus juridique, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la cour de justice du Lyonnais Dauphiné l’encontre du dit messire Binonounet.

Avant de commencer, nous souhaitons attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre, ce que nous vous conseillons.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Valence dans la nuit du 21 au 22 Janvier 1457.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img297/3609/rvoltemairierr1gn8.jpg

Messire Coustan, fière soldat de notre armée, que j’appelle pour témoigner de vous avoir vu essayant pitoyablement de piller notre mairie, à gentiment coopéré avec notre justice.

Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Merci d'appeller Coustan IG.

Mieux vaut tard que jamais !

Il n'est pas en Lyonnais je le fait chercher par les flics.

de retour à valence. procès lancé. vortiris, je t'ai honteusement plagié

Citation :

En ce jour du 8 Janvier 1457,

La cour du justice étant placée sous l’autorité du Juge Volverine du Gwerz of Chen,

Nous, Samarel Kennedy de Bourdeaux, procureur du lyonnais dauphiné, en vertu de l’article o 2.b.v de notre corpus juridique, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la cour de justice du Lyonnais Dauphiné l’encontre du dit messire Binonounet.

Avant de commencer, nous souhaitons attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre, ce que nous vous conseillons.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Valence dans la nuit du 21 au 22 Janvier 1457.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img297/3609/rvoltemairierr1gn8.jpg

Messire Coustan, fière soldat de notre armée, que j’appelle pour témoigner de vous avoir vu essayant pitoyablement de piller notre mairie, à gentiment coopéré avec notre justice.

Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

coustan est cité à comparaitre.

plaidoierie de la défense :

Citation :

*Binonounet rentra dans la salle en saluant tout le monde*

Bonjour, vous me voyez en effet surpris de cette condamnation tardive et a vrai dire un peu bête... Je vais tout vous expliquez :

Ce soir là effectivement j'étais en taverne entrain de parlez? mais ce que vous ne savez pas c'est que ce soir là j'ai bu énormément et c'est ce même soir que j'ai trouver le grand amour ...Bref... en sortant de la taverne j'étais plus que bourré et j'avais fortement envie d'uriner. Je m'arrêta donc et dans le noir ne vit pas ou j'uriner...Le problème c'est que j'ai uriner sur la porte de notre cher mairie ... Je ne l'est vraiment pas fait exprès croyez moi...

Voila tout je vous est tout expliquez ... croyez moi ce serait bête de me condamné pour une bêtise..cela ferait honte a notre belle justice!!

Citation :

messire, il ne vous appartient pas de vous déclarer condamné, mais à notre vénérable juge. actuellement, vous etes simplement accusé. il nous appartient ici de faire la preuve de votre innocence ou de votre culpabilité. et vous etes coupable !!!! celà ne fait aucun doute. que les vapeurs de l'alcool vous aient égaré, soit ! que vous ne vous rappeliez plus rien, soit ! bien que vous vous rappeliez tomber amoureux.

mais votre acte n'a rien à voir avec un simple besoin d'uriner assouvi. je prend note de votre aveux et ne manquerait pas d'instruire cette nouvelle affaire d'atteinte à nos batiments publics. souiller la porte de la mairie est un délit qui mériterait peut etre ma foi d'ouvrir une nouvelle affaire.

non, ce qui nous occupe ici, c'est bien le fait que vous avez pris les armes contre les forces armées de la ville de valence. ce n'est qu'àprès une bonne dizaine de minute de combat au pied du batiment municipal que vous futes maitrisé. fort heureusement, personne n'a été blessé. ni vous ni eux. mais votre acte est bien la !

quelle raison invoquez vous pour avoir tenté de dérober le trésor municipal ? votre égarement ? il suffit ! si j'attaquais une mairie à chaque fois que je suis rond comme un rond, je serais recherché par toutes les forces armées du royaume.

votre honneur ! la justice doit frapper un grand coup. ce triste sire mérite un chatiment exemplaire. je réclame uen condamnation de 10 jours de prison, période durant laquelle notre bourreau pourra officier sur cet individu qui ne sera nourrit que de tisane ! une petite séance de supplice publique en la ville de valence pourrait aussi montrer aux habitants qu'on ne badine pas avec l'ordre et la discipline. une torture à base d'eau bien sur. pas à base d'alcool !

En ce jour, le 23 avril 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que… Que…
L’accusé avoue avoir tenté de dégrader un bâtiment municipal par un immonde jet d’urine ...
Le fait d’être pris de boisson ne peut être une circonstance atténuante…
Le fait que cette affaire traine depuis plusieurs mois
Et que nul ne doit être poursuivi toute sa vie pour des faits venant d’un passé lointain
Et enfin que chaque être sur cette terre mérite une deuxième chance..
Bref…….
En conséquence...
Je requalifie l’accusation en trouble à l’ordre public et décide une peine de principe :
1 jour de prison et 1 écu d’amende
Et sans peine d’inéligibilité aux élections ducales
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!

Requalifié en TAOP.