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 [Dossiers Types] Récapitulatif

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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: [Dossiers Types] Récapitulatif   [Dossiers Types] Récapitulatif Icon_minitimeMer 28 Jan 2009 - 9:31

Les dossiers sont régulièrement montés en Prévôté.
Voici des dossiers types que vous pouvez utiliser pour votre travail.

Les passages en rouge sont à adapter suivant les cas.
Les dossiers doivent tous être montés en suivant ces exemples.

Bonne lecture/recherche.

Astuce: Les dossiers sont mis sans code pour l'aperçu et avec code pour que vous puissiez les copier facilement.
Il n'y aura qu'à remplacer les espaces en rouge ^-^


Citation :
Index:

Emplois:
-Dossier Esclavagisme

Marché:
-Escroquerie (Vente d'un Dauphinois d'une chose qu'il produit au dessus de la grille)
-Escroquerie (Marchandises réservées)

Marché (Suite):
-Spéculation (Basique: Vente d'un Dauphinois d'une chose qu'il ne produit pas)
-Spéculation (Avec dépassement de la grille)
-TAOP (Vente d'un non Dauphinois sans autorisation)


Ville:
-Dossier Escroquerie (Impôts non payés)
-Dossier TAOP (Violence verbale/physique)
-Dossier Trahison (Révolte contre une mairie)


Duché:
-Dossier TAOP (Etat de siège: pas sortit à temps)
-Dossier TAOP (Etat de siège: naturalisation)


Autre:
-Dossier TAOP (Brigandage)


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Plumedange

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MessageSujet: Re: [Dossiers Types] Récapitulatif   [Dossiers Types] Récapitulatif Icon_minitimeSam 31 Jan 2009 - 3:52

Citation :
Emploi

Dossier Esclavagisme:

Version texte:
Citation :
Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a embauché Dame/Sire [Mettre le nom de la victime] pour un salaire de [Montant du salaire] écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.

Citation :
[Mettre le courrier d'avertissement envoyé]

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

[img][Mettre la preuve de l'offre illégale][/img]

[img][Mettre la preuve de l'embauche][/img]

La loi:
Citation :
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque décision de Sa Majesté le Roy.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui donne par charité l'obole et la réputation pour ses menus travaux.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :
[Mettre le courrier de médiation pour l'esclavagiste]

Citation :
[Mettre le courrier pour l'esclave]

Version code:
Code:
[quote][center][color=blue][u][b]Accusé:[/b][/u][/color][color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color]
[color=blue][u][b]Victime:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre le nom de la victime][/b][/color]
[color=blue][u][b]Officier en charge:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre votre nom][/b][/color][/center]

[color=indigo]La fiche:[/color]
[quote][img][color=red][b][Mettre la fiche du contrevenant][/b][/color][/img][/quote]

[color=indigo]Les faits:[/color]
Le [color=red][b][Mettre la date de l'infraction][/b][/color], Sire/Dame [color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color] a embauché Dame/Sire [color=red][b][Mettre le nom de la victime][/b][/color] pour un salaire de [color=red][b][Montant du salaire][/b][/color] écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.

[quote][color=red][b][Mettre le courrier d'avertissement envoyé][/b][/color][/quote]

[color=indigo]Comme le témoigne les preuves ci-dessous:[/color]

[img][color=red][b][Mettre la preuve de l'offre illégale][/b][/color][/img]

[img][color=red][b][Mettre la preuve de l'embauche][/b][/color][/img]

[color=indigo]La loi:[/color]
[quote]Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque décision de Sa Majesté le Roy.
- aux salaires de la Sainte Église Aristotélicienne qui donne par charité l'obole et la réputation pour ses menus travaux.[/quote]

[color=indigo]Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:[/color]

[quote][color=red][b][Mettre le courrier de médiation pour l'esclavagiste][/b][/color][/quote]

[quote][color=red][b][Mettre le courrier pour l'esclave][/b][/color][/quote][/quote]


Dernière édition par Plumedange le Mar 18 Mai 2010 - 12:51, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: [Dossiers Types] Récapitulatif   [Dossiers Types] Récapitulatif Icon_minitimeSam 31 Jan 2009 - 3:54

Citation :
Marché

Dossier Escroquerie: (Vente d'un Dauphinois d'une chose qu'il produit au dessus de la grille)

Version texte:
Citation :
Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] a vendu [Mettre le nom du produit] au dessus de la grille.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

[img][Mettre la preuve de l'achat][/img]

La loi:
Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
[Mettre le courrier de médiation]

Version code:
Code:
[quote][center][color=blue][u][b]Accusé:[/b][/u][/color][color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color]
[color=blue][u][b]Victime:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre le nom de la victime][/b][/color]
[color=blue][u][b]Officier en charge:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre votre nom][/b][/color][/center]

La fiche:
[quote][img][color=red][b][Mettre la fiche du contrevenant][/b][/color][/img][/quote]

Les faits:
Le [color=red][b][Mettre la date de l'infraction][/b][/color], Sire/Dame [color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color] a vendu [color=red][b][Mettre le nom du produit][/b][/color] au dessus de la grille.

Comme le témoigne la preuve ci-dessous:

[img][color=red][b][Mettre la preuve de l'achat][/b][/color][/img]

La loi:
[quote]o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus
[/quote]

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
[quote][color=red][b][Mettre le courrier de médiation][/b][/color][/quote][/quote]

Dossier Escroquerie: (Quand étranger)

Version texte:
Spoiler:

Version code:
Spoiler:

Dossier Escroquerie: (Quand vagabond)

Version texte
Spoiler:

Version code
Spoiler:


Dernière édition par Plumedange le Dim 2 Mai 2010 - 5:36, édité 8 fois
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MessageSujet: Re: [Dossiers Types] Récapitulatif   [Dossiers Types] Récapitulatif Icon_minitimeMer 4 Fév 2009 - 0:47

Marché (Suite)

Dossier Spéculation: (Achat puis revente d'un produit + cher)

Version texte:
Spoiler:

Version code:
Spoiler:


Dernière édition par Plumedange le Mar 12 Mai 2009 - 17:32, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: [Dossiers Types] Récapitulatif   [Dossiers Types] Récapitulatif Icon_minitimeMer 4 Fév 2009 - 0:47

Citation :
Ville

Dossier Escroquerie: (Impôts non payés)

Version texte:
Citation :
Accusé:[Mettre le nom du contrevenant]
Victime: Ville de [Mettre le nom de la ville]
Officier en charge: [Mettre votre nom]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du contrevenant][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date d'envois du premier courrier], j'ai envoyé une missive à Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] afin de lui demander de régler ses impôts en retard, chose que Sire/Dame [Mettre le nom du contrevenant] n'a pas daigné faire malgré le courrier de rappel envoyé 48h plus tard.

Les preuves:
Citation :
[Mettre la preuve du non paiement de l'impôt (Fournie par les maires)]

La loi:
Citation :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.
Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Les courriers:
Citation :
[Mettre les courriers échangés]

Dépôt de plainte:
Citation :
[Mettre le courrier de dépôt de plainte]

Version code:
Code:
[quote][center][color=blue][u][b]Accusé:[/b][/u][/color][color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color]
[color=blue][u][b]Victime:[/b][/u][/color] [color=blue]Ville de[/color] [color=red][b][Mettre le nom de la ville][/b][/color]
[color=blue][u][b]Officier en charge:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre votre nom][/b][/color][/center]

[color=indigo]La fiche:[/color]
[quote][img][color=red][b][Mettre la fiche du contrevenant][/b][/color][/img][/quote]

[color=indigo]Les faits:[/color]
[color=blue]Le [color=red][b][Mettre la date d'envois du premier courrier][/b][/color], j'ai envoyé une missive à Sire/Dame [color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color] afin de lui demander de régler ses impôts en retard, chose que Sire/Dame [color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color] n'a pas daigné faire malgré le courrier de rappel envoyé 48h plus tard.[/color]

[color=indigo]Les preuves:[/color]
[quote][color=red][b][color=red][b][Mettre la preuve du non paiement de l'impôt (Fournie par les maires)][/b][/color][/b][/color][/quote]

[color=indigo]La loi:[/color]
[quote]V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.
Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.[/quote]

[color=indigo]Les courriers:[/color]
[quote][color=red][b][Mettre les courriers échangés][/b][/color][/quote]

[color=indigo]Dépôt de plainte:[/color]
[quote][color=red][b][Mettre le courrier de dépôt de plainte][/b][/color][/quote][/quote]

Dossier Trahison: (Révolte contre une mairie)

Citation :
Version texte:
Citation :
Accusé:[Mettre le nom du prévenu]
Victime: Ville de [Mettre le nom de la ville]
Officier en charge: [Mettre votre nom]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du révolté][/img]

Les faits:
Dans la nuit du [Mettre la date de la révolte], [Mettre le nom du révolté] a fait une tentative de révolte contre la mairie de [Mettre le nom de la ville] sans autorisation.

La loi:
Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Citation :

[Mettre le courrier de dépôt de plainte]

Version code:
Code:
[quote][center][color=blue][u][b]Accusé:[/b][/u][/color][color=red][b][Mettre le nom du prévenu][/b][/color]
[color=blue][u][b]Victime:[/b][/u][/color] Ville de [color=red][b][Mettre le nom de la ville][/b][/color]
[color=blue][u][b]Officier en charge:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre votre nom][/b][/color][/center]

La fiche:
[quote][img][color=red][b][Mettre la fiche du révolté][/b][/color][/img][/quote]

Les faits:
Dans la nuit du [color=red][b][Mettre la date de la révolte][/b][/color], [color=red][b][Mettre le nom du révolté][/b][/color] a fait une tentative de révolte contre la mairie de [color=red][b][Mettre le nom de la ville][/b][/color] sans autorisation.

La loi:
[quote]
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
[/quote]

[quote]
[color=red][b][Mettre le courrier de dépôt de plainte][/b][/color]
[/quote][/quote]

Dossier TAOP: (Violence verbale/physique)

Citation :
Version texte:
Citation :
Accusé:[Mettre le nom de l'agresseur]
Victime: Dame/Sire [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche de l'agresseur][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'agression], [Mettre le nom de l'agresseur] a agressé Dame/Sire [Mettre le nom de la victime], comme le montre la/les preuve(s) ci-dessous.

La/Les preuve(s):
[Dossiers Types] Récapitulatif Preuve 1
[Dossiers Types] Récapitulatif Preuve 2

La loi:
Citation :
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:
Citation :
[Mettre le courrier de dépôt de plainte]

Version code:
Code:
[quote][center][color=blue][u][b]Accusé:[/b][/u][/color][color=red][b][Mettre le nom de l'agresseur][/b][/color]
[color=blue][u][b]Victime:[/b][/u][/color] Ville de [color=red][b][Mettre le nom de la victime][/b][/color]
[color=blue][u][b]Officier en charge:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre votre nom][/b][/color][/center]

[color=purple]La fiche:[/color]
[quote][img][color=red][b][Mettre la fiche de l'agresseur][/b][/color][/img][/quote]

[color=purple]Les faits:[/color]
[color=blue]Le [color=red][b][Mettre la date de l'agression][/b][/color], [color=red][b][Mettre le nom de l'agresseur][/b][/color] a agressé Dame/Sire [color=red][b][Mettre le nom de la victime][/b][/color], comme le montre la/les preuve(s) ci-dessous.[/color]

[color=purple]La/Les preuve(s):[/color]
[img]Preuve 1[/img]
[img]Preuve 2[/img]

[color=purple]La loi:[/color]
[quote]IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.[/quote]

[color=purple]Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:[/color]
[quote][color=red][b][Mettre le courrier de dépôt de plainte][/b][/color][/quote][/quote]


Dernière édition par Plumedange le Ven 7 Mai 2010 - 7:25, édité 13 fois
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MessageSujet: Re: [Dossiers Types] Récapitulatif   [Dossiers Types] Récapitulatif Icon_minitimeMer 4 Fév 2009 - 0:48

Duché

Dossier TAOP: (État de siège, pas sortit à temps)


Citation :

Accusé:[Mettre le nom du prévenu]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Mettre votre nom ^^]


La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du brigand avec le nom de la ville ou il est actuellement][/img]


Les faits:
L'individu demeure depuis [Mettre le nombre de jours] jours en Lyonnais-Dauphiné tandis que l'état de siège levé le [Mettre la date de début d'état de siège] a été déclaré et qu'une première missive a été envoyée le [Mettre le jour de la missive].

La preuve:
[img][Mettre la preuve][/img]

La loi:
Citation :

[Mettre le courrier annonçant l'état de siège]
Citation :

[Mettre le courrier de dépôt de plainte]

Dossier TAOP: (État de siège, naturalisé)


Citation :

Accusé:[Mettre le nom du prévenu]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Mettre votre nom ^^]


La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du brigand avec le nom de la ville ou il est actuellement][/img]

Les faits:
L'individu c'est installé le [Mettre la date de naturalisation] en Lyonnais-Dauphiné alors que l'état de siège a été levé le [Mettre la date de début d'état de siège].

La preuve:
[img][Mettre la preuve][/img]

La loi:
Citation :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Citation :

[Mettre le courrier de dépôt de plainte]

Dossier Escroquerie: (Taxe de taverne non payée)


Version texte:
Spoiler:

Version code:
Spoiler:


Dernière édition par Plumedange le Mar 25 Aoû 2009 - 3:30, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: [Dossiers Types] Récapitulatif   [Dossiers Types] Récapitulatif Icon_minitimeMar 12 Mai 2009 - 17:33

Citation :
Autres

Dossier TAOP (Brigandage):

Version texte:
Citation :
Accusé:[Mettre le nom du brigand]
Victime: [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge: [Mettre votre nom]

La fiche:
Citation :
[img][Mettre la fiche du brigand][/img]

Les faits:
Le [Mettre la date de l'infraction], Sire/Dame [Mettre le nom du brigand] a brigandé Dame/Sire [Mettre le nom de la victime] entre [Mettre le nom des villes entre lesquelles c'est produit le brigandage ou le nœud].

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
[img][Mettre la preuve du brigandage][/img]

La loi:
Citation :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Voici le message reçu de la victime:
Citation :
[Mettre le courrier de la victime]

Voici ce qu'y a été dérobé:
Citation :
[Mettre soit la preuve des biens dérobes, soit lister par rapport aux dires de la victime]

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
Citation :
[Mettre le courrier de dépôt de plainte]

Version code:
Code:
[quote][center][color=blue][u][b]Accusé:[/b][/u][/color][color=red][b][Mettre le nom du brigand][/b][/color]
[color=blue][u][b]Victime:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre le nom de la victime][/b][/color]
[color=blue][u][b]Officier en charge:[/b][/u][/color] [color=red][b][Mettre votre nom][/b][/color][/center]

[color=indigo]La fiche:[/color]
[quote][img][color=red][b][Mettre la fiche du brigand][/b][/color][/img][/quote]

[color=indigo]Les faits:[/color]
[color=blue]Le [color=red][b][Mettre la date de l'infraction][/b][/color], Sire/Dame [color=red][b][Mettre le nom du brigand][/b][/color] a brigandé Dame/Sire [color=red][b][Mettre le nom de la victime][/b][/color] entre [color=red][b][Mettre le nom des villes entre lesquelles c'est produit le brigandage ou le nœud][/b][/color].[/color]

[color=indigo]Comme le témoigne les preuves ci-dessous:[/color]
[img][color=red][b][Mettre la preuve du brigandage][/b][/color][/img]

[color=indigo]La loi:[/color]
[quote]IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.[/quote]

[color=indigo]Voici le message reçu de la victime:[/color]
[quote][color=red][b][Mettre le courrier de la victime][/b][/color][/quote]

[color=indigo]Voici ce qu'y a été dérobé:[/color]
[quote][color=red][b][Mettre soit la preuve des biens dérobes, soit lister par rapport aux dires de la victime][/b][/color][/quote]

[color=indigo]Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:[/color]
[quote][color=red][b][Mettre le courrier de dépôt de plainte][/b][/color][/quote][/quote]


Dernière édition par Plumedange le Dim 2 Mai 2010 - 16:39, édité 1 fois
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somica

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MessageSujet: Offre d'emploi le dimanche   [Dossiers Types] Récapitulatif Icon_minitimeDim 20 Juin 2010 - 22:36

Esclavagisme (offre d'emploi le dimanche)

Citation :
Accusé:[Mettre le nom du prévenu]
Victime: Ville de [Mettre le nom de la ville]
Officier en charge: [Mettre votre nom]


Citation :
La fiche:

[img][Mettre la fiche de l'accusé][/img]


Citation :
Les faits:
Dimanche (date de l'infraction)… Messire/dame …..a employé une personne, alors que par décret municipal, les offres d'emploi sont interdites.

Mettre la preuve (screen)


La loi:
Citation:
Citation :
Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
Citation:
Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.




Citation :
[Mettre le courrier de médiation (jours de mines demandées)]
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Marsaly

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MessageSujet: Re: [Dossiers Types] Récapitulatif   [Dossiers Types] Récapitulatif Icon_minitimeMer 23 Juin 2010 - 15:24

APPLICATION DES PEINES




Citation :
Rappel de la cour de justice.

En charge du suivi des applications des peine, je rappelle au nom de la cour de justice, à tous les contrevenants jugés à une peine d’intérêt général ou à règlement d’indemnisation, d’impôts et autres , qu’en vertu de l’article VI.3.f relatif à l’ Obligation d’exécution des peines qui stipule que:

Citation :
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Les preuves du respect de la décision de justice doivent être portées à la salle publique de justice à cette adresse :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Ce n’est pas à la justice de courir après les informations pour leur éviter un nouveau procès.
Qu’il soit su que dorénavant , tous les contrevenants concernés seront automatiquement mis en procès comme il se doit à défaut des preuves de l'éxécution du jugement.

Dame Isabeau De Hauterives
Procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné
Responsable de l’application des peines
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MessageSujet: Re: [Dossiers Types] Récapitulatif   [Dossiers Types] Récapitulatif Icon_minitime

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