Annonces ducales

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i][/list]
Qu'il soit su que, les mines dauphinoises vont connaître quelques changements à partir du premier jour du mois d'Avril.

Le besoin étant que les mineurs se rendent principalement dans les mines de fer, seront opérés les changements qui suivent:
- La mine d'or située entre Valence et Vienne sera fermée.
- La mine de fer se trouvant entre Montélimar et Valence sera ré-ouverte, avec une capacité d'accueil de 42 places.
- La mine de fer située entre Dié et Montélimar sera fermée.
- La petite mine d'or sise à Dié sera ré-ouverte, avec une capacité d'accueil de 33 places.
- La mine de fer située entre Vienne et Lyon demeurera ouverte, et verra sa capacité d'accueil augmenter à 75 places.   

En revanche, les autres mines ne subiront aucun changement. Il est cependant demandé à l'ensemble de la population dauphinoise, de préférer les mines de fer durant cette priorisation.
Il est vivement conseillé aux habitants des villes de Vienne, de Montélimar ainsi que de Lyon de se rendre en premier lieu aux mines de fer. Petite exception les valentinois qui devront préférer la petite mine d'or avant de se rendre  à la mine de fer. Le Conseil Ducal sollicite les habitants de Dié à se rendre en priorité aux carrières de pierre, puis dans un second temps à la mine d'or. Pour terminer, les embrunnais et les briançonnais seront sollicités aux carrières de pierre.

Enfin, les modifications opérées seront effectives pour une durée indéterminée, suivant la fréquentation des mines dans les jours à venir.


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le trente-et-unième jour du mois de Mars mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]
[i]

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

qu'il soit su que moi, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, ai décidé de retirer à  Sa Grâce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Laragne-Montéglin et de Charmes, Baronne des Montauban d'Ouvèze, de Deuilly et de Rambervillers, Dame du Ribiers, de la Garde Freinet et de Cambo, le poste de  Chancelière du Lyonnais-Dauphiné. Je nomme donc ce jour sa Magnificence Seigneurie Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de La tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, Seigneur de Gavre, Seigneur de Vinderhoute, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné. Cette décision entre en vigueur dès ce jour, le premier jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre cent soixante.
 
Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois d'avril 1460.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/i][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i][/list]
Qu'il soit su qu' en ce jour, le Conseil Ducal s'est majoritairement exprimé favorable à la reconduction de l'Etat de siège en Lyonnais-Dauphiné, ce qui pour rappel et conformément à l'[i]article III.3.c.i[/i] du Coutumier, implique pour les sept jours à venir :

[i]- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours[/i]

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour du mois de Mars  de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.[/i]


[i]Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]

 [/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i][/list]
Qu'il soit su qu'en ce jour, le Conseil Ducal tient par la présente annonce, exposer les raisons de la diminution des naissances des animaux.
Cette baisse de production des animaux est essentiellement due  au fait, que nos villes rencontrent dernièrement quelques difficultés à founir le Duché, en céréales (Blé, et maïs).

Par conséquent, afin de remédier à cela, il est demandé à l'ensemble des cultivatrices et cultivateurs de maïs et/ou de blé de signaler leur stock de céréales, s'ils en ont, aux bourgmestres de leurs villes respectives.

Cette présente permettra également de répondre, plus particulièrement, à toutes les questions posées par le biais de courriers qui ont été adressés au Bailli.


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour du mois d' Avril de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.[/i]


[i]Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]


[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i][/list]
Qu'il soit su que, seront opérés au niveau des mines dauphinoises, à partir du huitième jour du mois d'Avril, les changements qui suivent:

- La mine d'or située entre Valence et Vienne sera réouverte, avec une capacité d'accueil de 66 places.
- La mine de fer se trouvant entre Montélimar et Valence sera fermée.
- La mine de fer située entre Dié et Montélimar sera réouverte, avec une capacité de 42 places.
 
Hormis, lesdits changements, les autres mines demeureront inchangées. Il est cependant demandé à l'ensemble de la population dauphinoise, de préférer principalement les mines d'or durant cette priorisation.

Il est vivement conseillé aux habitants de la ville de Valence de se rendre en premier lieu aux mines d'or.
Les habitants de Vienne devront également privilégier la mine d'or, avant de se rendre à la mine de fer.
Quant aux habitants de Dié, ils devront se rendre en priorité aux carrières de pierre, puis dans un second temps à la mine d'or ou de fer.
Concernant les villes de Montélimar et de Lyon, il est demandé de préferer les mines de fer.
Pour finir, les embrunnais et les briançonnais seront une fois de plus, sollicités aux carrières de pierre.

Enfin, les modifications opérées seront effectives pour une durée pour le moment indéterminée, suivant la fréquentation des mines dans les jours à venir.


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le septième jour du mois d'Avril mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]
[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

[b]
Après comptage des scrutins, le peuple Lyonnais-Dauphinois a exprimé son sa volonté.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "Grand Oeuvre pour le Lyonnais-Dauphiné" (G.OL.D.) : 40.2%
2. "Tout Simplement" (LSD) : 31.2%
3. "Gouverner = Observer + Negocier + Ecouter + Servir" (GONES) : 28.6%

Soit respectivement 5 ; 4 et 3 postes.

Qu'il soit donc su que, le XXXXIe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné, Damoiselle Arwel Chanvigny, dite la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, baronne de Lentilly, Duchess du Lyonnais Dauphiné, et que les postes du Conseil Ducal ont été distribués de la manière suivante:


* Messire Samthebeast, Seigneur de Poligny-sur-Drac, aura la double casquette Bailli / Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux;

* Messire Engherran Tugdual de Montfort dict de Kerbleiz, Seigneur d'Autrans, sera Connétable ;

* Messire Tazpike, Seigneur de Bourgoin et de Pierrelatte exercera la fonction de Juge ;

* Messire Vanesfagg, Dame de Pierrelatte et Bourgoin exercera la fonction de Procureur;

* Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Charmes & de Laragne-Montéglin, Baronne de Deuilly, de Montauban d'Ouvèze & de Rambervillers, Dame de Cambo & de la Garde Freinet, exercera les fonctions de Commissaire au Commerce et de Première Conseillère;

* Dame Isys Vicomtesse de Montmaur, Dame de St Etienne les Remiremont, Dame de St Firmin et Dommartin lès-Remiremont sera Capitaine ;

* Tristan Macdonald, dict Lightwarrior, Seigneur d'Anthonaves exercera la fonction de Prévôt des Maréchaux ;

* Messire Helsinki, seigneur de la Rochette et de Saint Eusèbe sera Conseiller sans Porte-feuille ;

* Messire Vaslav, sera Conseiller sans Porte-feuille;

* Damoiselle Somica, sera Conseillère sans Porte-feuille ;

* Et enfin, moi-même, Nopus, serai également sans Porte-feuille.[/b]



Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois d’Avril de l'an de grâce mil quatre-cent soixante. [/quote]

[quote]
[img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


[i]Le XXXXème Conseil Ducal touchant à sa fin, voici venu par la même les bilans de fin de mandat.
Nos conseillers ainsi que la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné  ont sorti leur plume pour vous !

Bonne lecture. [/i]


[i]Nous commençons tout d'abord, par celui de Axel d'Irissarri, Conseillère sans portefeuille:[/i]
[quote]Ce mandat est terminé, je dois donc me plier au jeu du bilan. Pour ma part celui-ci sera bref et pour cause j'avais choisi d'être conseiller sans poste, afin de pouvoir tout de même m'occuper au mieux de l'université. J'ai , je pense, participé à toutes les conversations auxquelles j'étais en capacité de répondre, et je me suis tenue à la disposition du conseil en cas de remplacement de l'un de mes pairs. Ce mandat a été entaché par le retour des malandrins à croire que je les attire puisqu'ils avaient quitté notre Duché... rassurez-vous bonnes gens je ne serai pas de la fête au prochain conseil, peut-être nous laisseront-ils enfin tranquilles !

Sur cette note d'espoir, je vous laisse. Que le Très Haut vous aide et vous guide.

Axel d'Irissarri.[/quote]

[i]Continuons avec celui de Messire Samthebeast, alors Bailli:[/i]

[quote][i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Encore des bilans, encore des pages de lecture, enfin du moins pour ceux qui en auront le courage et je peux vous l'assurer il en faut du courage pour les lire. Même pour ceux qui étaient là durant ces deux mois et ont travaillés au sein du conseil ducal. Pour être totalement honnête si ça n'avait tenu qu'à moi vous auriez eu un bilan de moins à lire mais bon celui du bailli en moins ça aurait fait un peu tâche... Quoique...

Que dire ? Des impôts en augmentation tout le monde l'aura vu. Ce n'est pas de gaieté de cœur mais il nous a fallu en passer par là afin de pouvoir assurer un fonctionnement minimal au duché. J'ai moi-même envoyé les fonctionnaires faire le recensement et calculé au plus juste, je ne vous cacherai pas qu'il aura fallu au bas mot encore près de 10000 écus afin que le duché retrouve un semblant de santé financière correct. Je n'ai jamais été pour saigner à blanc les habitants qui s’échinent à gagner leurs écus.

Oh bien sur il est des gens qui pourraient venir en aide au duché par le biais de dons, qui pourraient demander à garder l'anonymat s'ils le voulaient mais très peu le font. Je profite d'ailleurs d'avoir la parole pour remercier Dame Roxane pour son don de 200 écus en faveur du duché.

Après les impôts les élevages. Vous n'êtes pas sans avoir lu ou vous être fait lire la déclaration concernant les stocks de blé et de maïs. Oui nous avons de réelles difficultés à acheter des céréales afin de faire naitre les vaches et les cochons nécessaires au bon fonctionnement des élevages. Si vous en avez chez vous alors contactez le bailli ou votre maire nul doute que votre stock sera racheté sinon en totalité du moins en partie. Car sans cochons, pas de viande. Car sans moutons, pas de laines, pas de peaux, pas de vêtements. Je ne vais pas vous énoncer tous les problèmes engendrés par ces manques.

Les mauvaises langues vous diront "Ils n'avaient qu'à commercer à l'extérieur afin de trouver des céréales, c'est pas à nous de les aider". Facile à dire et plus difficile à faire. Il fut une période ou nous regorgions de blé et il a été exporté. C'était une époque ou les duchés et, ou,  comtés amis achetaient en écus sonnants et trébuchants. Nous sommes entrés dans une période ou le troc est à l'honneur ou personne n'achète vraiment et préfère échanger plutôt que de "lâcher" ses écus. Le bilan de nos échanges extérieurs sera surement fait par la Commissaire au Commerce mais je vais tout de même profiter de mon bilan pour remercier la bailli du Limousin, Dame Asarine d'Izoard, grâce à qui nous avons pu "échanger" de la pierre. Pierre qui nous permet actuellement d'envisager les quelques semaines qui viennent avec un peu plus de sérénité.

J'en viens donc aux mines. Vaste sujet et sujet à polémique ces fameuses mines. 7 mines ! Notre duché est pourtant bien pourvu mais plus assez de bras pour tout occuper et la plus grande se trouve dans nos montagnes, pas assez fréquenté malheureusement pour être véritablement utile. Mais je tiens à remercier chaleureusement les Briançonnais et les Embrunais pour leur constance dans la fréquentation de la mine de pierre, cette fréquentation a permis à la mine d'être rentable durant ces deux mois. Merci tout de même à tous ceux qui ont passé plusieurs jours par semaine à piocher et à suivre les indications données dans chaque des autres mines du duché. Il nous a fallu "jouer" entre les ouvertures et les fermetures des mines, les salaires et les capacités et c'est loin d'être chose facile.

D'autres mauvaises langues viendront vous dire que le bailli est omniscient, qu'il faisait tout, qu'il ne disait rien à personne et donnait des ordres sans s'expliquer. Il est vrai que le bailli s'est autant occuper de mines que de comptes mais il le fallait puisque sans cela les mines seraient restées comme elles étaient. Alors oui nous serions peut-être, je dis bien peut-être restés auto-suffisants en pierre et en fer, et encore... Il aurait fallu avoir une fréquentation continue et maximum. Notre Commissaire aux Mines n'ayant pas eu l'air de vraiment s'intéresser au bien être de nos mines j'ai mis mon nez dedans. Je ne remercierais jamais assez ceux qui m'ont initiés aux subtilités du fonctionnement minier, Messire Raithuge Authieux et le Sieur Nathiavel. J'aurais aimé en faire de même si l'on était venu me voir mais sans questions l'on a tendance à se dire que l'on a pas besoin de nous alors...

Il me semble avoir fait le tour de ce qui à mes yeux importait le plus. J'aurais pu vous dire que j'ai participé à tous les débats, à toutes les discussions au sein du conseil ducal mais c'est le propre d'un conseiller ducal que de participer, de proposer, de travailler et de ne pas faire seulement acte de présence et pouvoir affirmer au bout de deux mois "J'ai fait un mandat de conseiller ducal". Ne le croyez-vous pas ?

Je finirais en remerciant en premier lieu la Bienveillante, qui a bien porté son surnom en ce qui me concerne, pour avoir supporter ma mauvaise humeur et mes grognements [size=7](Raithuge arrête de me contaminer !)[/size] durant une bonne partie de ce mandat. Merci également aux deux Commissaires au Commerce qui se sont succédé et avec qui j'ai apprécié travailler Dame Cecilia et DAme Svetlna. Et enfin, enfin, les maires, ces enfants insupportables et joueurs qui n'ont eu de cesse de nous faire tourner en rond avec leurs demandes incessantes mais qui malgré tout m'ont permis de m'échapper plusieurs fois par jour de l'ambiance parfois, que dis-je ? Souvent lourde du conseil ducal.

Et voilà. Pour quelqu'un qui ne souhaitait pas faire de bilan vous allez me dire que je vous ai abreuver d'informations et de mots mais que voulez-vous. Une fois lancé... Je ne vous embêterais donc pas plus longtemps et vous laisserais lire les bilans de mes collègues conseillers...

Je vous souhaite à toutes et à tous une excellente journée,

Samthebeast dict l'Impartial, Bailli du Lyonnais-Dauphiné
Vicomte de Sassenage et Seigneur de Poligny-sur-Drac[/i][/quote]

[i]Suivi de celui du Commissaire aux mines, damoiselle Somica:[/i]
[quote]Deux supers mois ou je n'ai pu faire que suivre aveuglement les avis de supers experts. Leurs savoirs faire ont réussi a nous maintenir a flot au moins 5 jours sur 7. Sans eux, le mur économique vers lequel nous nous dirigions, n'aurait jamais pu être évité. Donc c'est tout naturellement que je me suis laissé guidée par ces têtes bien faites qui ont su à chaque instant écouter les avis des autres et expliquer le leur avec un pédagogie impressionnante et une patience infinie...

Somica, CAM[/quote]

[i]A présent, je vous invite à lire celui de Helsinki, Capitaine de l'Ost: [/i]
[quote][b] Lyonnaises , Dauphinoises,

 Un bon capitaine est à l'écoute de  ses soldats , mais aussi  à l'écoute des évènements, il  sait  anticiper.
 J'ai échoué  dans une partie et  ne pas le reconnaître  ne mériterait aucune excuse.
 j'ai  laissé  de nombreux  brigands envahir notre territoire et prendre Die.
 je tiens à m'excuser auprès des lyonnais-dauphinois et de tous les étrangers  qui ont subi les  assauts  des brigands.
 j'ai  échoué à ma tâche , oui  je l'avoue.[/b]
[/quote]

[i]Le bilan suivant est celui de Tazspike, qui a exercé la fonction de Procureur :[/i]
[quote][b]Voila,  déjà  deux mois de plus de passé en tant que procureur. Après le précédent mandat où je découvrais la fonction, j’ai pu cette fois-ci être pleinement en confiance avec cette dernière .
J’ai également aimé  la grande réaction du pôle justice que ce soit mon adjointe aà qui je donnerai la parole après moi ainsi que le juge  qui a été des plus efficaces ,permettant ainsi de ne pas laisser trainer dans la longueur les affaires même si parfois cela est nécessaire pour des complément d’enquête. Car pour obtenir une justice des plus justes cela demande  surtout les tenants et aboutissants de chaque partie  que ce soit de l’accusé ou du défendeur .
Il me tenait a cœur de réveiller le barreau  des avocats qui était inexistant depuis plusieurs  semaines  pour ne pas dire plusieurs mois.  Chose faite avec l’intervention de mon adjointe  qui a permis  de faire réagir  ces derniers ,  afin qu’ils se remettent au travail et de recruter de nouveaux stagiaires.
Néanmoins force est de constater  le manque d’encadrement des derniers arrivés portant des  paroles graves à mon sens sur les décisions ducales ou de la duchesse ne comprenant que peu certains  aspects juridiques se trouvant en totale liberté  de leurs actes allant même harceler de courriers , duchesse, juge ou autres personnes d’instance royale .
Je pense que cette totale liberté d’action sans contrôle d’un tuteur confirmé se devra être rendue  impossible voire interdite à l’avenir pour éviter certains  débordements  que je juge inacceptables.

Pour le reste  du travail accompli je me suis efforcé  d’intervenir dans tous les sujets même si certains étaient des plus barbants pour ne pas dire inutiles à mon goût prenant plus de 8 jours pour se mettre d’accord sur la formulation d’une phrase rendant le sujet totalement barbant , mais heureusement tous les sujets ne l’étaient pas même si je conçois que ma charge de procureur me prenait énormément de mon temps me faisant  rater quelques discussions.

Comme annoncé auparavant je vais donc laisser la parole à mon adjointe qui  nous donnera également son avis  ainsi que les chiffres  des travaux effectués au pôle justice  procureur et juge compris.[/b]


[quote]Chers habitants du Lyonnais-Dauphiné,
à vous qui liront ces quelques lignes ou à vous qui vous les ferez lire,

Salutations à tous!

Parlons peu, parlons bien, parlons chiffres!

Pour ces deux mois qui viennent de s'écouler, je vous propose un bilan chiffré de ce qui a été fait depuis le début de mandat :

[quote][center][size=18][b][color=darkblue]CHIFFRES DES ACTIONS JUSTICE[/color][/b][/size][/center]
[size=9][i]MAJ Le 10 avril 1460[/i][/size]

[list]

[*][b]Actes d'accusation : 26 [/b]
servane + Lateigne + Grandelf + Gitane + Como + Coeur + Monpotejojo + Lepython + Kenjhy + Gitane + Grandelf + Kayden + Tatasuzanne + Tugaluso + Kenjhy (CJ donnée) + Nik (CJ donnée) + dame Antalya + Dame Laura.wilder + Sieur Richard.coeurdelion + Gino.di.modena + Carl59 + Meek051179 + Nikosims + Guakamolle + Enygmort + Aqwaqwaqwaqwa .


[*][b]Réq : 9 [/b]
falter + natorias  + servane + kirat + Lateigne + Sat. + Como + Tugaluso + Enygmort + Aqwaqwaqwaqwa  + Kayden + Grandelf + Gitane + tatasuzanne + Longjohncolombo.

[*][b]Jugements rendus par Lightwarrior : 15 [/b]
Nico_le_bien_heureux + Lateigne + 2 de malthusa + couleurs + vasul + Kirat + Servane + Natorias + Falter + Sat. + Tugaluso + Kayden + Como +  Tatasuzanne.

[*][b]Relances pour NaP : 6 [/b]

[*][b]Affaires sans suite : 5 [/b]
Giovani_di_venezia (CJ récupérée par le duché en question) - viande_hallal. (relève d'autres instances) - Gadej (mort) -Como (mort) - vladel ( Sans suite : L'Accusé est parti finalement!) + Heratus (prescription)

[*] [b]CJ : 13[/b]
2 tord_fer +  hermina +  dame_fany +  2 charlaine + medso +  Eric.laveau +  Mistercrow +  Loupblanc38 +  sol_ahn +  guillaume_ + Daragorne +

[*][b] Surveillances d'accusés : 24 [/b]
Hidatsa+Gadej+ Kenjhy+ Monpotejojo. +Coeur+Eric.laveau+Lepython+Nik+Flash28+Hératus+Maria_paz +Aelig+Loupblanc38 + Agafana + Malthusa + Antalya + Lediabolo + Emma_diangelo + Cromdentdur + Laura.wilder + Richard.coeurdelion + Gino.di.modena + Flash28 + Lateigne.
 
[/list][/quote]

Osons rappeler à tous que la justice n'est pas une course de vitesse, que le temps est laissé à chacun pour s'exprimer, de l'accusé à la victime, des acteurs de la justice, du procureur à l'avocat, de l'avocat au juge, des membres de la Cour qui ont été plus que réactifs lors de ce mandat.

Osons rappeler la procédure d'une audience afin que tous se rendent compte du travail accompli pour une seule affaire :

- Dépôt du dossier par la prévosté
- Examen du dossier par la procure
- Acceptation du dossier ou refus
- Acte d'accusation rédigé, corrigé, vu et relu en interne
- Présentation de l'acte d'accusation au Tribunal
- 1ère plaidoirie de la défense
- Témoins de l'accusation, convoqué par le procureur (2 max)
- Témoins de la défense et/ou avocat convoqués par l'accusé (2 max)
- Réquisitoire
- 2ème plaidoirie de la défense
- jugement
- mise à jour du casier judiciaire
- insertion dans la liste de suivi des peines
- relance, en cas d'oubli d'exécution de la peine
- procès pour non exécution de la peine

Autant d'étapes qui justifient qu'une audience ne se déroule pas le temps d'un clignement d’œil . Il ne s'agit pas de confondre vitesse et précipitation, source d'erreurs!

Je tiens à remercier mes deux collaborateurs, Tazspike de Gardiena ainsi que Lightwarrior pour avoir fait un travail de qualité, fait montre d'une écoute et d'une sagesse exemplaire, et tenions à souligner la participation active de Bonissima, fidèle, comme à chaque mandat.

Enfin, durant ce mandat, comme précédemment, il y a eu bien souvent amalgame entre statut de persona non grata et peine de bannissement, c'est pourquoi, j'ai fait un point sur ces deux notions afin d'en faire la distinction de façon aisée.

[URL=http://www.casimages.com/img.php?i=120320111536930084.jpg][img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/20/120320111536930084.jpg[/img][/URL]
Paix et joie dans vos braies!

[img]http://i1125.photobucket.com/albums/l587/gif-mania/album81/x_3bd8389c.gif[/img][/quote][/quote]


[i]Poursuivons avec le bilan de Tristan, alors Juge, que voici :[/i]
[quote]Au bon peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui me liront ou m'ouïront,

Encore un mandat qui s'achève.
J'ai pu jouer avec mon marteau très souvent et je me suis retenu régulièrement de ne pas jeter mon marteau sur certains accusés qui jouaient au malin et avec nos nerfs ou diffamaient notre tribunal et les membres de la Cour.
Je pense que j'ai été des plus justes même si parfois, je me suis senti trop clément ou limité par la charte du Juge. Mais je me suis fait bon nombre d'ennemis... Surtout parmi les brigands qui ne me louperont pas sur les routes si je les croise dès qu'ils sortiront de nos geôles.
Je remercie notre Procureur avec qui la collaboration était fort agréable et j'espère que c'est réciproque. De même la Procureur adjointe était tout aussi efficace. Ils étaient tous deux de bons conseils.

Pour mon rôle de Conseiller ducal, j'ai fait mon devoir comme j'ai pu et comme bon me semblait. Au niveau de l'ambiance, je l'ai vue se dégrader au fur et à mesure que le mandat s'écoulait. Espérons que ce futur mandat soit de meilleur augure pour l'ambiance.

Je vous remercie de la confiance que vous avez accordée à l'ensemble du Conseil.

Tristan Macdonald dict Lightwarrior,
Juge du Lyonnais-Dauphiné et Premier Conseiller.[/quote]

[i]Suivi du bilan de la damoiselle Bonissima, Prévôt des maréchaux :[/i]
[quote][i]Fait au Chateau de Lyon, le 8 avril de l'an 1460.
A tous ceux que le présent écrit liront ou se feront lire.

Mes respects aux Lyonnais Dauphinois,

Que dire de mon premier mandat.. plein de choses, des bonnes comme des mauvaises. Etant de nature optimiste je vais commencer par les bonnes !
J'ai ressenti un immense plaisir à travailler au sein du Conseil Ducal, on y apprend plein de choses utiles. J'en profite pour remercier tous mes pairs, qui m'ont aidée dans certains domaines en m'apportant des explications claires et précises.

Concernant mon domaine, la Prévôté et la justice, à mon sens le mandat s'est bien passé. Je regrette juste ces trois semaines d'état de siège qui ont consommé beaucoup de mon temps. Mais cet état de siège était nécessaire pour faire sortir les vilains de nos frontières. D'ailleurs j'en profite pour dire que l'Ost et la Prévôté recrutent, nous avons toujours besoin de volontaire pour nous aider dans notre tâche. Je tenais également à remercier mes agents qui ont fait dans l'ensemble du bon travail, je remercie également le Procureur et son Adjoint avec qui j'ai aimé collaborer et aussi les membres de l'Ost pour leur aide dans la mise en place des défenses.

Je passe maintenant aux mauvaises choses.. je trouve regrettable d'avoir eu un Conseil Ducal désunie, certain à mon sens ont fait preuves de mauvaises volontés ou alors d'un manque de motivation pour arriver à s'entendre correctement.. Je ne suis moi-même pas sans faille, mais j'ai essayé de faire de mon mieux, en tout cas je l'espère.

Pour finir, certaines personnes après un premier mandat en ressortent dégoutés. Pour ma part c'est tout le contraire ! J'espère revenir un jour en tant que conseillère ducale afin d'apporter aide et conseille au Duché et à ses habitants.

Que le Très Haut vous guide et vous protège !

Respectueusement,

Bonissima, Prévost des Maréchaux du Lyonnais Dauphinois.[/i][/quote]

[i]Voici mon propre bilan:[/i]
[quote][i]Au Peuple Dauphinois,
A qui veut le lire,


Je préfère prévenir d’emblée, mon bilan, ce sera du rapide… !

Voici déjà un demi-mandat qui s’achève pour moi…un bon mois qui s’est écoulé à une sacrée allure, je dois dire.

J’ai donc intégré le Conseil Ducal suite à la démission de la conseillère ducale Orphéa, et j’ai durant ce mi-mandat eu pour charges de remplacement, tantôt le rôle de Porte-parole tantôt celui de Commissaire au Commerce. Outre cela, j'ai, je le crois, tenté de participer aux divers débats évoqués au Conseil.

J’ai eu l’infini plaisir (qui, je l’espère fut partagé...) de travailler quotidiennement et principalement avec le Vicomte de Sassenage, les maires de nos sept belles villes, ainsi qu’avec notre Bienveillante Duchesse et mes collègues conseillers ducaux.

Je terminerai, par ajouter qu’après des mois passés au Conseil Ducal, bien que cela me fut riche en expériences et en émotions…je songe réellement à faire une « pause », vis-à-vis du monde politique,  et cette fois, je compte bien m’y tenir !


Merci de m’avoir lu,
Svetlna.[/i][/quote]

[i]Enfin, nous terminons par celui de Sa Grâce Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné:[/i]

[quote][i]Pour pouvoir faire un bilan de fin de mandat, il faut avoir accompli la tâche qui incombe à tout Conseiller Ducal par la grâce de vos votes. Il me semble que le contenu de certains bilans qui précèdent le mien se passe de commentaire et que vous saurez tirer les conclusions quant au travail acharné fourni par leur auteur.

Je passe donc à mon propre bilan. De mon point de vue, ce mandat aura été plutôt négatif.

- La prise de la ville de Dié a une fois de plus montré que les brigands font montre d'une certaine ingéniosité lorsqu'il s'agit de contourner la défense mise en place. Elle aura aussi démontré que le manque de communication et de collaboration entre les institutions ducales et les maires de nos différentes villes ne peut être que nuisible à tous. Je profite de ce bilan pour rappeler à tous nos maires qu'ils doivent signaler tout changement du nombre de miliciens en place au Conseil Ducal, afin que le complément apporté par les institutions ducales soit en adéquation avec les potentielles menaces.

- Nous avons connu un état de siège assez important du fait qu'aux pillards de Dié, qui ont longtemps refusé de quitter nos terres, malgré le statut de "persona non grata" dont ils ont été frappés, se sont ajoutés d'autres visiteurs indésirables. Nous sommes conscients que trois semaines d'état de siège sont désagréables pour la population lyonnaise-dauphinoise comme pour les voyageurs qui nous font l'honneur de visiter nos terres, cependant, cela l'est également pour le Conseil Ducal et la prévôté, qui voient leur charge de travail s'accroître. A ce sujet, je voudrais remercier les agents de la Prévôté qui sont les premiers touchés par une charge de travail supplémentaire et par la mauvaise humeur de certains voyageurs. Je rappelle d'ailleurs à ceux qui sont de passage sur nos terres que le courrier qu'ils reçoivent n'est pas personnalisé et que toute personne étrangère à nos terres reçoit le même, qu'ainsi, il serait plus efficace d'envoyer directement une demande pour être autorisé à demeurer en Lyonnais-Dauphiné que des courriers désagréables à des personnes qui ne font que faire le travail qu'on leur demande. Concernant la conduite de la gestion de cet état de siège, je remercie également le Prévôt, Bonissima, le Procureur Tazspike, ainsi que son adjointe Huna et le Juge Tristan Macdonald dict Lightwarrior. Pour avoir accepté de prendre la tête d'armées ducales, ma reconnaissance va au Grand Maître des Lance Gérault de Gaudemar, au Capitaine Helsinki et à nouveau à Tazspike Gardenia.

- D'un point de vue économique, cet état de siège a généré des frais supplémentaires. Le Bailli, Sam et la CAC, Svetlna, ont dû se mobiliser constamment afin de pouvoir maintenir notre économie à flot malgré tout et nourrir en parallèle les personnes engagées dans l'armée, ce qui a encore repoussé une partie du règlement des soldes de nos soldats et de nos agents de la Prévôté. Le Connétable, Engherran et moi-même nous en sommes les premiers navrés. D'autant plus que le Connétable avait fourni un bon travail pour fournir au Conseil Ducal un état des lieux précis de la dette du Duché à l'égard des soldats.

- La gestion des mines s'est également avérée délicate. Afin de ne pas être trop dépendants de l'extérieur pour l'entretien des mines, nous devons régulièrement penser à des changements de priorisation. Contre toute attente, c'est le Bailli, Sam, qui a pris en charge cet aspect et je l'en remercie, parce que s'il nous avait fallu attendre après les conseils de la Commissaire aux Mines attitrée, Somica, pour pratiquer les changements, nous aurions été bien ennuyés puisqu'elle n'a jamais daigné se charger de cet aspect de sa charge.

- Quelques changements ont dû être effectués au sein du Conseil Ducal et à la Chancellerie. Sur la fin du mandat, j'ai préféré retirer à sa Grâce Cecilia, à laquelle j'avais confié les postes de Porte-Parole, de CAC et de Chancelière du Lyonnais-Dauphiné, toutes ces charges, parce que j'avais constaté que cela faisait une charge de travail trop importante pour une seule personne, qui était en plus SE et Héraut. J'aurais certainement dû communiquer plus avec elle à ce sujet, mais j'ai préféré l'action. Certainement ai-je encore quelques progrès à faire à ce sujet.

- Notre Duché manque de grandes fêtes comme on a pu en connaître par le passé. Je pense que le retour de ces grandes fêtes pourrait créer une nouvelle cohésion du peuple lyonnais-dauphinois et entre les villes de ce Duché. Aujourd'hui, les habitants de notre Province n'ont pour seule distraction que les stands électoraux, on a vu mieux dans le genre...

- Pour finir, afin d'élargir ce bilan, j'ai abordé quelques problèmes concernant le Lyonnais-Dauphiné avec Sa Majesté et puisqu'il m'est permis d'être encore votre Duchesse pour le prochain mandat, je ferai tout ce qu'il sera possible pour que ces problèmes trouvent résolution.

Je terminerai ce bilan par quelques mots destinés à faire comprendre aux personnes qui aiment penser à la place des autres : je vais entamer mon second mandat d'affilé en tant que régnante de ce Duché et ce sera ma cinquième accession au trône ducal. Cela semblera certainement excessif aux âmes bien pensantes, pour ma part, j'estime que je suis en droit de mener ma vie comme je l'entends, à partir du moment où les Lyonnais-Dauphinois m'accordent leur confiance.

Que le Très-Haut veille sur notre Duché et sur ses habitants,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, régnante du Lyonnais-Dauphiné.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois d'avril 1460.[/i][/quote]


[i]Fait à Pierre-Scize le quatorzième jour du mois d'Avril de de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[/quote]

[quote]

[list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]


[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,[/size]


[i]Qu'il soit su de tous, que les douze élus se sont retrouvés à huis clos pour élire le Duc du Lyonnais-Dauphiné, ainsi Sa Grasce [b]Arwel[/b] Chanvigny a été reconnue à la majorité comme [b]Duchesse du Lyonnais-Dauphiné[/b] .

Après concertation, l'attribution des postes entre conseillers fut effectuée par Sa Grasce.

Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du duché la [b]répartition des charges[/b] au sein du XXXXI ème Conseil Ducal :

[list][u]A l'Economie, les nommés sont[/u] :

[*]  Commissaire au Commerce et Premier Conseiller : Sa Grasce [b]Cecilia[/b] d'Amilly von Wittelsbach-Frayner

[*] Commissaire aux Mines : Dame [b]Somica[/b]

[*] Bailli: le Vicomte [b]Samthebeast[/b]

[u]A la Sécurité intérieure comme extérieure, les nommés sont[/u] :

[*] Prévôt des Maréchaux :  messire  [b]LightWarrior [/b]

[*] Connétable :  le seigneur  [b]Engherran [/b]De Kerbleiz

[*] Capitaine :  La vicomtesse [b]Isys[/b] Deschenaux-Maledent de Feytiat

[u]A la Justice sont nommés[/u] :

[*] Juge: le Seigneur [b]Tazpike[/b] Gardenia

[*] Procureur : Dame[b] Vanesfagg[/b] Gardenia[/list]

La Communication sera assurée  par le  seigneur [b] Helsinki[/b].

Les Sieurs[b] Nopus [/b] et [b]Vaslav[/b] restent sans portefeuille.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le XVieme jour du mois d'Avril de l'an de grâce MCDLX.[/i][/list]

[/quote]

[quote][list] [img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su que suite à l'absence non motivée de la Vicomtesse Isys Deschenaux-Maledent de Feytiat depuis plus d'une semaine, Sa Grâce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal, tout en espérant son prompt retour, ont pris les décisions suivantes :
 
- Sa charge de [b]Capitaine de l'OST[/b] Lyonnais Dauphinois sera maintenant assurée par le seigneur [b]Helsinki[/b]. Puisse le Très-Haut l'aider dans cette tâche.

- Celle de vous tenir informer et de vous [b]communiquer les informations ducales[/b] incombera désormais au sieur [b]Nopus[/b] qui se tiendra à votre disposition.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-cinquième jour du mois d’Avril de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list][/quote]

 [quote] [img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

[/i]
[b]Compte tenu dU lourd passif de la famille Hell en notre Duché et de faits plus récents qui nous sont rapportés par nos homologues provençaux, nous confirmant entre autre qu'ils étaient acteurs et décideurs de la prise de la ville d'Arles, le Conseil Ducal tient à rappeler à toutes fins utiles les deux informations suivantes :

- Premièrement le décret ducal du le dix-septième jour du mois de Décembre 1459 faisant de Ghell et ses suiveurs des personae non gratae en Lyonnais-Dauphiné.

- Deuxièmement les réponses qui furent apportées à ces mêmes personnes par Sa Grâce Chavigny les deux et vingt-quatre avril derniers.

De fait, qu'il soit clair que le retour par voie terrestre comme fluviale sur le territoire Lyonnais-Dauphinois serait considéré comme une provocation délibérée et entrainerait une mise en place immédiate de l'ensemble des mesures jugées nécessaires pour faire respecter ce qui doit l'être, et notamment d'un point de vue militaire.
[/b]


[quote][list] [img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut![/size]

[i]Qu'il soit su, que la Duchesse et son Conseil, déclarent, ce jour, les personnes suivantes: [b]Penelope35, Ghell, Musartine, Anghell, Croma, Peny et Lorrenzzo[u] persona non grata[/u] sur les terres dauphinoises, et ce, jusqu'à nouvel ordre[/b] compte tenu des évènements récents survenus dans le Comté de Provence, à savoir le pillage, par lesdites personnes, de la ville d'Arles; mais également de la menace qu'ils représentent pour le Lyonnais-Dauphiné, au vu de leurs actions passées sur nos terres. De facto, le droit de fouler le territoire dauphinois leur est interdit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné[/i][/list][/quote]

[quote][i]A Ghell et Musartine d'Hell,

C'est avec stupeur que j'apprends vos rumeurs d'épidémie de peste en Lyonnais-Dauphiné, d'autant plus qu'y résidant et gouvernant cette Province, je n'en suis moi-même pas informée. La seule peste qu'ait jamais connu notre Duché se faisait appeler "armée des ombres" ou "O.R.G.A.S.M.E." selon qu'elle voulait tenter d'enflammer le Duché ou tenter de s'y faire élire. C'est sans aucune once d'étonnement que je constate que, selon vos habitudes, vous tentez d'utiliser la crédulité de la population pour vous faire passer pour ce que vous n'êtes pas. Je dis bien tenter, parce que les Lyonnais-Dauphinois sont bien moins stupides que vous semblez le croire et ne se sont jamais laissé abuser par vos belles paroles.

Concernant Valence, elle n'a aucun besoin de votre aide. Il est donc inutile de faire route vers le Lyonnais-Dauphiné. Comme rappelé dans le courrier envoyé au début de ce mois demandant une autorisation d'accostage dans le port de Valence ou dans tout autre port lyonnais-dauphinois, vous êtes toujours désignés comme persona non grata sur les eaux et sur les terres du Duché. De ce fait, vous ne recevrez aucune autorisation d'accoster où que ce soit en Lyonnais-Dauphiné. Voyez-vous, aucune situation ne mérite de payer le prix que vous demandez.

Il est toujours aussi plaisant de lire votre prose grandiloquente. Et toujours aussi distrayant de voir que sous couvert d'apporter une soi-disant aide, vous vous permettez de menacer : concernant la décision de la Cour d'Appel, j'ai également le droit de la contester et il est bien évident que ce droit, je l'ai pris.

Quant à votre menace à peine voilée de venir vous imposer en Valence, je n'y répondrai pas par une vaine tentative d'intimidation, votre honnêteté et votre droiture légendaires n'ont besoin que d'un conseil : sachez que toute atteinte à l'intégrité d'un port ou d'une ville de notre Duché serait considérée comme un préjudice fait au Royaume de France et à sa Couronne, ce qui vous verrait entâchés du titre non enviable de Traîtres à la Couronne en plus de celui de Persona non Grata en Lyonnais-Dauphiné. Je vous sais en mal de reconnaissance mais je suis certaine que votre raison saura l'emporter sur votre désir de gloriole.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-quatrième jour du mois d'avril 1460,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

P.S : courrier envoyé au sieur Ghell par pigeon :

" Sieur Ghell,

je vous rappelle par la présente que vous êtes toujours persona non grata sur les terres de notre Province. Ainsi donc, il vous faudra continuer à avoir le mal du pays. Il est bien évident que toute autorisation d'accoster en Lyonnais-Dauphiné vous est refusée mais qui plus est interdiction vous est faite de naviguer sur les eaux lyonnaises-dauphinoises. Qui plus est, toute armée autre que les armées ducales est toujours interdite en notre Duché, cela inclut donc votre armée des ombres. Sachez que toute tentative de votre part de contrevenir au contenu de cette missive se verra repoussée. J'ajoute qu'il est inutile de perdre votre temps à répondre à mon courrier, ce serait peine perdue, je ne suis pas disposée à quelque tractation que ce soit.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre cent soixante,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné."[/i]

[img]http://img163.imageshack.us/img163/3686/sceauld1.png[/img]

[/quote]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt septième jour du mois d’Avril de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]


[quote][i][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]


[b]Qu'il soit su que le conseil ducal a révisé la charte sur l’évergétisme.

Au terme de cette discussion, tous les conseillers qui se sont exprimé se sont accordé sur une nouvelle mouture du texte.

Le texte jusqu'à présent consultable dans le coutumier[/b],

[quote][color=darkred][size=24][b]L'Evergétisme[/b][/size][/color]
[color=darkblue][size=18][b]Un peu d'histoire[/b][/size][/color]
L'évergétisme est un acte de don qui est surtout attaché à l'époque de l'Empire Romain. Celui qui faisait acte d'évergétisme est appelé évergète. En général, il faisait de grand travaux d'intérêt public : construction de cirque, de théâtre, organisation de grandes fêtes également. Il faut comprendre que ces évergètes ne sont pas de simples citoyens, ce sont souvent de riches aristocrates, en magistrature ou au sénat de la ville.
Après leurs actes d'évergétisme, la ville les remerciait fréquemment en commémorant leur nom, sur le Forum, d'une plaque avec une gravure indiquant les faits de l'homme, également surmontée d'une statue pour les plus prestigieux. Mais pas seulement : ils recevaient également des faveurs, des avantage sur impôts, sur des droits comme le droit militaire ... ou autre !

Ce qu'ils donnaient, ils le gagnaient en prestige personnel.

[color=darkblue][size=18][b]L'évergétisme en Lyonnais Dauphiné[/b][/size][/color]
Le Lyonnais Dauphiné se trouve géographiquement et historiquement dans une zone de Droit Romain, c'est à dire d'une coutume écrite largement inspiré de celle de l'empire Romain.

L'acte d'évergétisme, est ouvert à tout les nobles, notables, officiers de l'ost et de la prévôté, maires et conseiller ducaux. Le don peut être fait sous forme d'écus comme de denrées ou marchandises, à la discrétion de l'évergète.

En retour, le Duché créera une place des évergètes au Castel de Lyon, rappelant les bienfaiteurs et leurs faits. Ceux ci seront également rappelés périodiquement en gargote par le Porte Parole.

[quote][color=darkblue][size=18][b]HRP : Fonctionnement[/b][/size][/color][list][*]La donation se fera IG via les mairies qui transmettront ensuite au CaC et RP à la salle de doléances.
[*]Les seuls autorisés à participer à l’evergetisme sont les nobles, les notables (étudiants, ex maires, ex conseillers ducaux), les officiers de l'ost et de la prévôté (Conseillers militaires, Chefs de lance, fonctions principales des garnisons), les conseillers ducaux et les maires. Pour les autres, ça ne sera que de simples dons non comptabilisés.
[*]Il serait intéressant pour les nobles de faire des dons en rapport avec les richesses de leur domaine et pour les étudiants, des produits de leur artisanat ou de leur champ.
[*]Pour les comptes, la valeur d’une denrée sera celui correspondant à la grille des prix maximum et conseillés. Un écus sera comptabilisé avec un coefficient multiplicateur de 1.5.
[*]A la fin de chaque mandat, celui qui aura le plus donné recevra une plaque à la place des évergètes. Son compte sera remis alors à 0.[/list][/quote][/quote]


[b]Sera désormais remplacé par celui ci[/b]


[quote][color=darkred][size=24][b]L’Évergétisme[/b][/size][/color]

[color=darkblue][size=18][b]Un peu d'histoire[/b][/size][/color]

L'évergétisme est un acte de don qui est surtout attaché à l'époque de l'Empire Romain. Celui qui faisait acte d'évergétisme est appelé évergète. En général, il faisait de grand travaux d'intérêt public : construction de cirque, de théâtre, organisation de grandes fêtes également. Il faut comprendre que ces évergètes ne sont pas de simples citoyens, ce sont souvent de riches aristocrates, en magistrature ou au sénat de la ville.

Après leurs actes d'évergétisme, la ville les remerciait fréquemment en commémorant leur nom, sur le Forum, d'une plaque avec une gravure indiquant les faits de l'homme, également surmontée d'une statue pour les plus prestigieux. Mais pas seulement : ils recevaient également des faveurs, des avantage sur impôts, sur des droits comme le droit militaire ... ou autre !

Ce qu'ils donnaient, ils le gagnaient en prestige personnel.


[color=darkblue][size=18][b]L'évergétisme en Lyonnais Dauphiné[/b][/size][/color]

Le Lyonnais Dauphiné se trouve géographiquement et historiquement dans une zone de Droit Romain, c'est à dire d'une coutume écrite largement inspiré de celle de l'empire Romain.

L'acte d'évergétisme, est ouvert à tous que l'on soit noble ou roturier, que l'on ait occupé une fonction ou que l'on œuvre dans l'ombre. Le don peut être fait sous forme d'écus comme de denrées ou marchandises, à la discrétion de l'évergète.

Chaque donateur sera en droit de demander au duché une utilisation spécifique de son don. Il suffira pour cela de faire parvenir au Commissaire au Commerce un courrier expliquant l'utilisation qui devra être faite de la donation. En cas de dons directs au duché, les écus seront utilisés selon les besoins économiques immédiats.

En retour, le Duché créera une place des évergètes au Castel de Lyon, rappelant les bienfaiteurs et leurs faits. Ceux ci seront également rappelés périodiquement en gargote par le Porte Parole.


[color=darkblue][size=18][b]Fonctionnement[/b][/size][/color]

La donation peut se faire de deux manières. Soit par un don direct au duché dans la limite de 50 écus par jour et par personne. Soit en contactant le Commissaire au Commerce et, ou le Bailli.

Tout le monde peut donner et avoir la possibilité d'avoir son nom inscrit dans la salle des Évergètes.

Les nobles ayant des terres en Lyonnais-Dauphiné sont les plus concernés par cette possibilité qui leur est donnée mais les étudiants donnant des cours régulièrement ont également cette opportunité et dans une moindre mesure les artisans, les éleveurs et les cultivateurs.

Pour les comptes, la valeur d’une denrée sera celle correspondant à la grille des prix. Un écu sera comptabilisé avec un coefficient multiplicateur de 1,5.

A la fin de chaque mandat, les trois principaux donateurs recevront une plaque à la place des Évergètes. Ces plaques, aux couleurs de nos principales sources de revenu, seront attribuées à ceux-ci et ce dans l'ordre du plus important au plus petit, soit or, fer et pierre. Les comptes seront alors remis à 0.[/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour du mois d’Avril de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/i][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i][/list]

Sa Grâce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal vous font savoir qu'ils ont convoqué une Assemblée du Peuple à compter du quatrième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante et pour une durée de dix jours. la consultation demandée portera sur le travail que vous effectuez chaque jour ainsi que sur les activités festives qui pourraient être mises en place pour faire renaître la vie en notre Duché.

Afin que cette Assemblée se déroule dans les meilleures conditions, nous vous rappelons la Charte qui régit les débats.

[quote][quote][b][size=24][color=darkred]L'Assemblée du Peuple[/color][/size][/b]


[b]L’Assemblée du Peuple a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple lyonnais-dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population du duché.[/b]


[size=18][color=darkblue][b]Définition du rôle de l'Assemblée du Peuple:[/b][/color][/size]
[list][*] Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
[*] Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
[*] Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
[*] Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.[/list]

[size=18][color=darkblue][b]Composition de l'Assemblée:[/b][/color][/size]
[list][*] Tout sujet lyonnais-dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception temporaire des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute Trahison qui seront respectivement exclus de l'Assemblée du Peuple pour une période d'un mois et de 2 mois à partir du moment où le verdict du Juge a été rendu.
[*] Le Tribun chargé par le Conseil de gérer l'Assemblée du Peuple.
[*] Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci souhaitent intervenir.[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Déroulement des séances:[/color][/b][/size]
[list][*] Chaque séance correspondra à un thème présenté par Tribun.
[*] Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge d'ouvrir et d'encadrer la séance si la proposition est convaincante et si le Duc est en accord.
[*] Le Duc peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance.
[*] Le thème choisi pour être débattu sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
[*] Chaque séance donnera la possibilité à tout sujet dauphinois de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
[*] Chaque séance est limitée dans le temps et la durée pour préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger si le besoin s'en fait sentir en respectant, toutefois, une limite maximale de 10 jours ouvrables.
[*] À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera publiquement et donnera un exemplaire au Conseil.
[*] Le Conseil aura alors une échéance d'une semaine pour donner réponse à l'Assemblée du Peuple.[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Le Comportement:[/color][/b][/size]
[list][*] Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
[*] Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
[*] Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés, c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
[*] Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifie l'exclusion de la séance.
2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard du Tribun ou des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de l'Assemblée ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit du Tribun ou d’un Conseiller ducal.[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Le Lieu:[/color][/b][/size]
[list][*] Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.


[*] Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Le Tribun:[/color][/b][/size]
[list][*] Le Tribun est choisi par le Conseil ducal après un appel de candidatures auprès des citoyens Lyonnais-Dauphinois. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par le Porte-Parole du duché.
[*] Le Tribun doit prêter serment d'impartialité et de respect des règles de bonne conduite régissant l'Assemblée du Peuple.
[*] Un Tribun qui ne se montrerait pas impartial ou dont le comportement serait contradictoire aux règles élémentaires de politesse établies dans la présente charte pourra être révoqué de ses fonctions par le Conseil ducal.
[*] Le Conseil ducal pourra révoquer le Tribun s'il juge que ce dernier n'accomplit pas correctement son travail.
[*] Dans le cas d’un manquement grave à ses obligations un procès pourra être intenté contre le Tribun selon la gravité des paroles ou des actes posés.[/list][/quote]
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre-cent soixante.[/i]


[i]Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]



[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i][/list]

Sa Grâce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal vous remercient de vous rendre aux mines que ce soit une ou plusieurs fois par semaine. Ils vous font également savoir que les mines dauphinoises vont connaître quelques changements à partir du premier jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Les besoins actuels se situant en fer et en or, le Conseil Ducal préconise l'organisation suivante :

- Aux habitants de Valence, il est demandé de remplir la mine d'or située entre Valence et Vienne, le but est de la voir pleine chaque jour.

- Aux habitants de Vienne il est demandé de se rendre avant toute chose à la mine de fer et de rejoindre ensuite les mineurs d'or entre Valence et Vienne.

- Aux habitants de Dié, il est demandé de continuer à remplir la mine de pierre et ensuite de se ruer dans la mine de fer située entre Montélimar et Dié.

- Enfin aux habitants de Briançon, d'Embrun, de Lyon et de Montélimar. Continuez vos efforts ! Cassez autant de cailloux que possible ! Ramassez autant de fer que vous pourrez !

Ces préconisations sont effectives pour une durée indéterminée, suivant la fréquentation des mines dans les jours à venir.


[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné. [/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/quote]

[quote][i][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

Aux Lyonnais-Dauphinois, et plus particulièrement aux Valentinois,

Il n'est pas dans les habitudes du Conseil Ducal de s'insinuer plus que de raison dans les affaires municipales, cependant, lorsqu'il vient à nos oreilles qu'un maire se permet de débuter un courrier aux habitants de la ville qu'il est censé administrer par "je travaille dur malgré les rumeurs du Conseil Ducal", nous ne pouvons faire autrement que d'y répondre.

En tant que Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, je ne peux me dispenser de rappeler au maire de Valence, Hobi, qu'il ne fait qu'administrer la ville en mon nom, puisque cette ville, comme toute autre ville du Duché se trouve sur les terres que le Roy m'a confiées en acceptant mon allégeance. De ce fait, il se doit de travailler avec les instances ducales et avec les autres maires du Duché. Je ne saurais tolérer qu'un maire du Duché se permette de faire circuler des rumeurs sur les dires du Conseil Ducal puisque ce dernier dispose des annonces pour faire part au Peuple lyonnais-dauphinois de sa position sur quelque sujet que ce soit. Ainsi, j'exige que sa prochaine lettre aux Valentinois soit assortie d'excuses pour ces malencontreux propos.

J'ajouterai que contrairement au sieur Hobi, son prédécesseur, messire Binette a communiqué ses difficultés de paiement des impôts, dues au fait qu'il ne parvenait pas à trouver d'érudit pour lui fournir les PE finances nécessaires à toute levée d'impôts. Je trouve donc peu courtois de la part de l'actuel maire de Valence de faire peser la faute de son peu de présence en légature sur les épaules de l'ancien maire, tout comme je trouve peu judicieux de faire étalage de l'état des caisses municipales dans un courrier auquel toute personne présente en Valence lors de son envoi pouvait avoir accès. A trop vouloir en faire pour se dédouaner, l'on finit par sombrer dans l'excès. Il me semble de plus un peu contradictoire de se vanter d'avoir fait un tel bénéfice en une quinzaine de jours, tout en se plaignant de ne pouvoir régler les impôts encore dûs au Duché.

Pour finir, être disponible en taverne est une bonne chose, à partir du moment où cette présence ne nuit pas aux obligations que doit remplir un maire, à savoir s'occuper de son marché sans tenter de défavoriser les autres villes du Duché, ainsi que passer régulièrement en légature et fournir les denrées demandées par le Conseil Ducal. En Lyonnais-Dauphinois, l'entraide des villes a toujours fait légion.

J'ose espérer que cette petite mise au point aura pour résultat de voir revenir le sieur Hobi à de meilleurs sentiments, tant à l'endroit du Conseil Ducal qu'à celui de son Conseil Municipal et des autres maires du Duché.

Que le Très-Haut veille sur notre Duché et sur ses habitants !

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

[img]http://img163.imageshack.us/img163/3686/sceauld1.png[/img][/i][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut! [/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'[b]Etat de Siège[/b] en Lyonnais-Dauphiné, ce qui implique à partir de ce jour:

[list][*]La [b]fermeture[/b] légale des [b]frontières[/b] impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;

[*] La [b]restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières [/b]du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

[*]L'[b]obligation[/b] pour [b]tout étranger[/b] ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai* prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

[*]La [b]poursuite en récidive[/b] de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).[/i][/list]

[b]Voici pour rappel le délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à: [/b]

[list][*]Briançon: 5 jours
[*]Embrun: 5 jours
[*]Dié: 3 jours
[*]Montélimar: 2 jours
[*]Valence: 3 jours
[*]Vienne: 3 jours
[*]Lyon: 2 jours[/list]

[i]Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous [b]rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine[/b] et tenons à [b]souligner que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes[/b].

Nous [b]enjoignons les maires et les habitants[/b] du duché de même que les [b]Compagnies nobiliaires[/b] à se [b]tenir prêts à toutes éventualités[/b].

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre-cent soixante.[/i][/list]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote]INFORMATIONS

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su de tout un chacun que la Grande Amirauté a apporté les améliorations suivantes en son sein:

- musiques mises à la disposition les voyageurs dans les locaux,
- création d'une galerie sur l'Art Naval pour les férus d'arts du duché,
- création d'une bible sur la navigation

Fait au Castel de Pierre Scize, le vingtième jour du mois d'avril de l'an de grâce mil quatre-cent soixante

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][i]A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,[/i]

[b]

Qu'il soit su que le Sir Lightwarrior, Prévôt des Maréchaux, a donné sa démission le Cinq Mai Mil quatre cent soixante pour des raisons qui lui sont propres. La duchesse, Arwel Chavigny, après acceptation de cette demande a nommé Somica à ce poste. Cette dernière sera donc dès a présent à la tête de la Maréchaussée.

Par ailleurs, afin de maintenir un conseil de douze membres, nous accueillons le sieur Binette56. Celui ci reçoit à son tour la gestion du portefeuille minier au travers du poste de Conseiller aux Mines.

Puisse Aristote aider ces conseillers dans leurs nouvelles fonctions.[/b]



[i]Fait au Castel de Lyon, le septième jour du mois de Mai de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/i][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut! [/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la[b] reconduction de l'Etat de Siège[/b] en Lyonnais-Dauphiné, sont donc toujours en vigueur les mesure suivantes :

[list][*]La [b]fermeture[/b] légale des [b]frontières[/b] impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Lyonnais-Dauphiné en pour trouble à l'ordre public;

[*] La [b]restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières [/b]du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

[*]L'[b]obligation[/b] pour [b]tout étranger[/b] ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le délai* prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

[*]La [b]poursuite en récidive[/b] de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).[/i][/list]

[b]Voici pour rappel le délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à: [/b]

[list][*]Briançon: 5 jours
[*]Embrun: 5 jours
[*]Dié: 3 jours
[*]Montélimar: 2 jours
[*]Valence: 3 jours
[*]Vienne: 3 jours
[*]Lyon: 2 jours[/list]

[i]Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous [b]rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt ou du Capitaine[/b] et tenons à [b]souligner que les armées dauphinoises pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes[/b].

Nous [b]enjoignons les maires et les habitants[/b] du duché de même que les [b]Compagnies nobiliaires[/b] à se [b]tenir prêts à toutes éventualités[/b].

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.[/i][/list]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=12]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, [/size][/list]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé, à la majorité, de ne pas renouveler l'Etat de siège. Ainsi, les dispositions prises n'ont plus cours et la circulation en Lyonnais-Dauphiné redevient libre.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/i][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]Aux Lyonnais-Dauphinois, à tous ceux qui ouïront ou se feront lire,

Qu'il soit su qu'à partir du lundi 21 mai 1460, après un vote du Conseil Ducall à la majorité, le Lyonnais-Dauphiné appliquera sur ses marchés les taxes selon le tableau suivant :

[quote][u]Exonération totale :[/u]

[quote]fruits
poissons
bois
fer
pierre
caillou
charrette
petites échelles
grandes échelles
hache non aiguisée
hache
barque
sac de blé
sac de maïs
petite voile
grande voile[/quote]


[u]Taxation à 0,25 % :[/u]

[quote]braies
chemise
chausses
ceinture
bas
chapeau[/quote]


[u]Taxation à 1,25 % :[/u]

[quote]manche
bouclier
épée
épée non aiguisée
lame non forgée
fer brut
lame de hache
couteaux
rame
coque
peaux
pelotes de laine
sac de farine
demi quintal de carcasse de cochon[/quote]


[u]Taxation à 2,00 % :[/u]

[quote]miche de pain
morceau de viande[/quote]


[u]Taxation à 4,00 %[/u]

[quote]quintal de carcasses de vache
bouteille de lait
légume
bottes
bustiers
capes
casques
coiffes
cols
corde
foulard
gilet
houppelande
jupe
mantel
poulaines
robes
seau
seau non cerclés
tablier
toque
houe
soc
mât
tonneau
roue[/quote]


[u]Taxation à 5,00 %[/u]

[quote]crosse
mitre
bonnet
collier
boule de neige
fleur
jambonneau
jeux de cartes
tapisserie
vase de majolique
carreau de céramique
assiette de porcelaine
fromage de vache
fromage de brebis
fromage de chèvre
pot de yaourt
jambon de Bayonne
jambon de Parme
jambon de Forêt Noire
jambon Iberico
vin de Champagne
vin de Toscane
vin d'Anjou
vin de Bordeaux
vin de Bourgogne
vin de Porto
vin de Tokay
vin Rioja
vin Retsina
tonnelet de cidre
whisky
whiskey
livre d'olives
livre de raisins
boisseau de sel
pain d'argile
bouteille de lait de brebis
bouteille de lait de chèvre
sac de houblon
sac de malt
moût
bière
fut de bière
truite
cabillaud
congre
daurade
hareng
merlan
raie
sole
thon
turbot
rouget
mulet
rascasse
saumon
omble chevalier
ombre
brochet
silure
anguille
carpe
goujon [/quote][/quote]
Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal.[/i][/list]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]


[size=12]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,[/size]


[i]Qu'il soit su de tous, que la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné étant toujours sa Grâce Arwel Chanvigny, il n'y aura pas de céréménie d'allégeance pour le mandat en cours, celle-ci n'étant pas une obligation lorsque le régnant reste la même personne. Par contre, certains membres du Conseil Ducal n'étant pas présents lors du mandat précédent, les Conseillers Ducaux du XXXXI ème Conseil Ducal sont invités à venir prêter serment le lundi 21 mai. Par la même occasion, la Duchesse procèdera aux anoblissements qui auraient dû être faits lors du mandat précédent. Selon le protocole traditionnel, l'ordre de passage des Conseillers Ducaux sera le suivant :


- Sa Grasce [b]Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner[/b]
- le Vicomte [b]Samuel Rossal[/b]
- le Seigneur [b]Helsinki[/b]
- le Seigneur [b]Tazpike Gardenia[/b]
- la Damoiselle [b]Somica[/b]
- le Sieur [b]Binette[/b]
- le Seigneur [b]Engherran de Kerbleiz [/b]
- la Dame[b] Vanesfagg Gardenia[/b]
- le Sieur [b]Vaslav[/b]
- le Sieur[b] Nopus [/b]

La Conseillère [b]Isys Deschenaux-Maledent de Feytiat[/b] est excusée pour longue retraite.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img] [/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]A la Bourgogne,

Par la présente, sa Grâce Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse du Lyonnais-Dauphiné, soutenue par son Conseil Ducal, comdamne fermement la prise du Castel bourguignon par Eusaias de Blanc-Combaz, le douze mai dernier. La Province lyonnaise-dauphinoise ne saurait soutenir un acte ayant visé à déchoir de ses droits le Duc légitime et son Conseil.

Au vu des troubles qui touchent actuellement certaines Provinces de la Couronne, le Lyonnais-Dauphiné prie instamment Eusaias de Blanc-Combaz de montrer aux yeux de tous l'amour qu'il a manifesté lors des élections royales pour le Royaume de France, en renonçant à sa vendetta contre le Roy légitime Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar pour le bien du Royaume qui ne peut que se retrouver affaibli par une guerre fratricide destructrice. Tendre la main ne serait pas une preuve de faiblesse mais s'avérerait une preuve de grande sagesse et d'intérêt véritable pour l'intégrité du Royaume de France. Ce serait la démonstration que l'intérêt général prime sur l'intérêt personnel.

Sa Grâce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal, conscients du léger murmure que peut avoir leur voix, espèrent cependant profondément que leurs voeux seront entendus et exaucés, pour le bien et pour le rayonnement de la Couronne. Tout sang françois qui coule ne saurait qu'affaiblir la Bourgogne et au delà nuire à l'unité d'une région frontalière d'importance pour la Couronne.

Que le Très-Haut veille sur la Bourgogne et sur ses loyaux habitants.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Sa Grâce Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse du Lyonnais-Dauphiné et son Conseil Ducal.

Sa Seigneurie Argael Devirieux dict "le Fier", Chancelier du Lyonnais-Dauphiné[/i][/list]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][list][i][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

Au Peuple lyonnais-dauphinois,

Qu'il soit su que la Duchesse Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, a accepté la démission du Conseiller Nopus de la charge de Porte-Parole mais qu'il demeure Conseiller Ducal sans portefeuille jusqu'à la fin du présent mandat ducal. De ce fait, sa Grâce Arwel a décidé qu'elle se chargerait personnellement de la rédaction et de l'affichage des annonces ducales.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante

Le Conseil Ducal.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list][/i]


[quote][i]A la duchesse Arwel Chanvigny
Au Conseil Ducal
A tous ceux qui liront


[b]
Comme vous l'avez tous vu ça fait 2 semaine que je suis très peu présent, et ca ne va pas aller en s'arrangeant pour la semaine a venir, en commençant par vendredi, samedi et dimanche ou je ne pourrais pas du tout passer.

A cela s'ajoute l'humeur détestable de 2 gros crétins qui prennent un malin plaisir à bouffer la laine sur le dos de tout le monde en poursuivant un but obscure qui doit leur être propre, et qui le restera très certainement jusqu'aux débats politiques, si toutes fois on se donne la peine de les lancer a moins de 3 jours de la fin des élections... Cette ambiance de merde gangrène le conseil, et l'essence même de ce qu'il devrait s’efforcer d'atteindre. La conséquence directe en est une démotivation totale. Et finalement le peu de temps que j'ai je préfère le passer loin d'ici, loin des prérogatives que j'avais acceptées au débotté pour le remplacement d'Isys.

Il serait malhonnête de vous laisser plus dans l'attente, et de vous laisser continuer à faire le travail qui incombe a "mon poste".

En conséquence de quoi, je présente dès maintenant ma démission du poste de Porte Parole.
Je resterais donc sans poste jusqu'à la fin du mandat, a moins qu'une urgence se présente et que je soit en mesure d'y palier.

Je présente dès lors mes excuses les plus sincères à la Duchesse, à ceux de son conseil qui le mérite, à mon parti à qui cela risque de causer bien du tord, et aussi a Somica, qui vivait cela depuis déjà 6 mois, et que j'avais convaincu de rester... chapeau à elle.

Enfin, je prend la direction de l'église pour allumer un cierge et prier pour que le conseil suivant ne soit pas le théâtre de tant d'amertume et de combats de petits coqs.

[/b]

Fait au Castel de Lyon le vingt-quatrième jour du mois de mai mil quatre cent soixante.[/i]


[b][list][size=18]Nopus[/size][/list][/b][/quote][/quote]

[quote][list][i][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

Au Peuple lyonnais-dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'approbation du décret pour la ville de Briançon, cité ci-dessous. Ce décret prendra donc effet à compter du mardi vingt-neuf mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante,

Le Conseil Ducal.


[quote]Décret sur les SACS de BLE réservés à Briançon

Seuls les meuniers de Briançon et la mairie sont autorisés à acheter les sacs de blé mis en vente sur le marché.
Une dérogation est faite pour les bléiculteurs ayant besoin de semences. Ces derniers sont autorisés à acheter un sac à cette fin.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le cinquième jour du mois de mai 1460[/quote][/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]Aux Lyonnais-Dauphinois, à tous ceux qui ouïront ou se feront lire,

Qu'il soit su que dans un souci de transparence avec les habitants du duché, il a été décidé de faire connaitre le montant des taxes engrangé par le Duché. Les taxes ayant été mises en place il y a maintenant une semaine révolue, voici donc le montant des bénéfices faits à ce jour :

Le 22 mai : 72,71 écus
Le 23 mai : 80,33 écus
Le 24 mai : 82,62 écus
Le 25 mai : 66,69 écus
Le 26 mai : 71,31 écus
Le 27 mai : 67.39 écus
Le 28 mai : 98,00 écus

Soit un montant total de 539,05 écus sur 7 jours.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal.[/i]

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img]



[/list]

[/quote]

[quote][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]Aux Lyonnais-Dauphinois, à tous ceux qui ouïront ou se feront lire,

Qu'il soit su que dans un souci de transparence avec les habitants du duché, il a été décidé de faire connaitre le montant des taxes engrangé par le Duché. Une première annonce a été affichée, voici pour la semaine passée :

Le 29 mai : 132,54 écus
Le 30 mai : 89,58 écus
Le 31 mai : 89,71 écus
Le 1er juin : 97,78 écus
Le 2 juin : 115, 70 écus
Le 3 juin : 122,19 écus
Le 4 juin : 105, 99 écus

Soit un montant total de 753,49 écus sur 7 jours.
Pour rappel la première semaine avait rapporté 539.05 écus.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/i][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut! [/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame [b]Annick Roche[/b], actuel [b]Maire de Valence[/b].[/i]

[quote][b]Décret réglementant l'achat de poisson à Valence. :[/b]

Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

Article 1 – Tout poisson mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter du poisson au prix unitaire de 17,35 écus et moins. Seules la mairie et les personnes mandatées officiellement par la mairie et dont le nom est communiqué et mis à jour régulièrement sur le tableau d'affichage municipal, sont autorisées à les acquérir.

Article 3 - Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460

[img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/munici53.gif[/img][/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]Aux Lyonnais-Dauphinois, à tous ceux qui ouïront ou se feront lire,

Qu'il soit su que dans un soucis de clarté pour tous, le conseil a procédé à la modification des articles V.4.b.ii , V.4.b.iii , extrait du Livre V du Coutumier : Droit économique.
Les modifications ayant pour but d'ajouter les prix intégrant les taxes mises en places, de classer les marchandises alphabétiquement pour plus de clarté.

Qu'il soit également su que l'ajout d'un article a été décidé : o V.4.b.iiii : Liste indicative des marchandises non produites dans le duché.
Cet ajout a pour but de donner une liste non exhaustive des marchandises n'étant pas produites dans notre duché afin que tous sachent à quoi s'en tenir.

En premier lieu les articles non modifiés et ensuite les articles modifiés ainsi que l'ajout décidé par le Conseil Ducal.

[quote]o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

o V.4.b.iii : Prix indicatifs pour le rachat ducal

Les prix des marchandises suivantes sont indicatifs et basés sur un salaire de 23 écus. Ils serviront d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché.

Prix des marchandises

bâton : 9,10 écus
barque : 114 écus
bas : 46,60 écus
bottes : 85 écus
bouclier : 69,50 écus
braie : 70,20 écus
bustiers : 131,50 écus
capes : 178,70 écus
casques : 157,60 écus
chapeau : 54 écus
chausse : 27 écus
chemise : 117,40 écus
ceinture : 38,50 écus
coiffes : 77,60 écus
cols : 70,20 écus
coque : 36,20 écus
corde : 50,30 écus
couteau : 15,80 écus
épée : 204,40 écus
épée non aiguisée : 181,80 écus
farine : 14,70 écus
fer brut : 51,80 écus
foulard : 46,60 écus
gilet : 131,50 écus
grande échelle : 77,80 écus
hache : 161,70 écus
hache non aiguisée : 139,10 écus
houppelande : 250,90 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 132,20 écus
lame hache : 102,40 écus
lame non forgée : 79,20 écus
manche : 9,10 écus
mantel : 262 écus
pain : 6.25 écus
petite échelle : 27,40 écus
poulaines: 69,50 écus
rame : 27,40 écus
robes: 242,10 écus
seau : 43,20 écus
seau non cerclés : 27,40 écus
tabard/tablier : 116 écus
toque : 54 écus
viande : 17,60 écus

Il est conseillé aux artisans de vendre les produits transformés à un prix leur permettant un salaire de 23 écus.[/quote]

[quote]o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.

Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Bouteille de lait : 9,05 écus Hors Taxe soit 9,41 écus TTC
Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus Hors Taxe soit 15,48 écus TTC
Fruit : 10,00 écus (produit non taxé)
Kilo de minerai de fer : 20,00 écus (produit non taxé)
Légume : 10,00 écus Hors Taxe soit 10,40 écus TTC
Peaux : 15,50 écus Hors Taxe soit 15,69 écus TTC
Pelote de laine : 11,80 écus Hors Taxe soit 11,94 écus TTC
Poisson : 18,10 écus (produit non taxé)
Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus Hors Taxe soit 31,82 écus TTC
Sac de blé : 12,40 écus (produit non taxé)
Sac de maïs : 3,30 écus (produit non taxé)
Stère de bois : 4,40 écus (produit non taxé)


o V.4.b.iii : Prix indicatifs pour le rachat ducal

Les prix des marchandises suivantes sont indicatifs et serviront d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché.

Barque : 115,10 écus (produit non taxé)
Bas : 46,90 écus Hors Taxe soit 46,99 écus TTC
Bouclier : 70,05 écus Hors Taxe soit 70,89 écus TTC
Braies : 70,75 écus Hors Taxe soit 70,89 écus TTC
Bustier : 132,85 écus Hors Taxe soit 138,16 écus TTC
Cape : 180,60 écus Hors Taxe soit 187,82 écus TTC
Casque : 158,00 écus Hors Taxe soit 164,32 écus TTC
Chapeau : 54,40 écus Hors Taxe soit 54,51 écus TTC
Charrette : 154,40 écus Hors Taxe soit (produit non taxé)
Chausse : 27,20 écus Hors Taxe soit 27,25 écus TTC
Chemise : 118,50 écus Hors Taxe soit 118,74 écus TTC
Ceinture : 38,70 écus Hors Taxe soit 38,78 écus TTC
Coiffe : 78,25 écus Hors Taxe soit 81,38 écus TTC
Col : 70,75 écus Hors Taxe soit 73,58 écus TTC
Coque : 36,20 écus Hors Taxe soit 36,63 écus TTC
Corde : 50,65 écus Hors Taxe soit 52,68 écus TTC
Couteau : 15,80 écus Hors Taxe soit 15,99 écus TTC
Épée : 204,40 écus Hors Taxe soit 206,85 écus TTC
Épée non aiguisée : 181,80 écus Hors Taxe soit 183,98 écus TTC
Kilo de fer brut : 51,80 écus Hors Taxe soit 52,42 écus TTC
Foulard : 46,90 écus Hors Taxe soit 48,78 écus TTC
Gilet : 132,85 écus Hors Taxe soit 138,16 écus TTC
Grande échelle : 77,80 écus (produit non taxé)
Hache : 161,85 écus (produit non taxé)
Hache non aiguisée : 139,10 écus (produit non taxé)
Houppelande : 253,60 écus Hors Taxe soit 263,74 écus TTC
Jupe : 133,50 écus Hors Taxe soit 138,84 écus TTC
Lame hache : 102,40 écus Hors Taxe soit 103,63 écus TTC
Lame non forgée : 79,20 écus Hors Taxe soit 80,15 écus TTC
Manche : 9,15 écus Hors Taxe soit 9,26 écus TTC
Mantel : 264,85 écus Hors Taxe soit 275,44 écus TTC
Morceau de viande : 17,80 écus Hors Taxe soit 18,16 écus TTC
Miche de pain : 6,35 écus Hors Taxe soit 6,48 écus TTC
Paire de bottes : 85,75 écus Hors Taxe soit 89,18 écus TTC
Paire de poulaines : 70,05 écus Hors Taxe soit 72,85 écus TTC
Petite échelle : 27,40 écus (produit non taxé)
Quintal de pierre : 14.50 écus (produit non taxé)
Rame : 27,40 écus Hors Taxe soit 27,73 écus TTC
Robe : 244,75 écus Hors Taxe soit 254,54 écus TTC
Roue : 24,70 écus Hors Taxe soit 25,69 écus TTC
Sac de farine : 14,70 écus Hors Taxe soit 14,88 écus TTC
Seau : 44,30 écus Hors Taxe soit 46,07 écus TTC
Seau non cerclé : 27,40 écus Hors Taxe soit 28,50 écus TTC
Tablier : 117,15 écus Hors Taxe soit 121,84 écus TTC
Tonneau : 11,85 écus Hors Taxe soit 12,32 écus TTC
Toque : 54,40 écus Hors Taxe soit 56,58 écus TTC


o V.4.b.iiii : Liste indicative des marchandises non produites dans le duché

Anguille
Assiette de porcelaine
Boisseau de sel
Bouteille d'huile d'olive
Bouteille de lait de brebis
Bouteille de lait de chèvre
Bouteille de vin
Brochet
Cabillaud
Caillou (produit non taxé)
Carcasse de brebis
Carpe
Carreau de céramique
Chope de bière
Congre
Daurade
Demi-quintal de carcasse de chèvre
Fromage de vache
Fromage de chèvre
Fromage de brebis
Fût de bière
Goujon
Hareng
Jambon de Parme
Jambon de Bayonne
Jambon Iberico
Jambon de Forêt Noire
Jeu de cartes
Livre d'olives
Livre de raisin
Merlan
Mulet
Omble chevalier
Ombre
Pain d'argile
Pot de yaourt
Raie
Rascasse
Rouget
Sac d'orge
Sac de houblon
Sac de malt
Saumon
Silure
Sole
Tapisserie
Thon
Tonneau de vin
Tonnelet de cidre
Tonnelet de vin de Porto
Tonnelet de vin de Tokay
Tonnelet de whisky
Tonnelet de whiskey
Tonnelet de vin Retsina
Turbot
Truite
Vase de majolique
Vin d'Anjou
Vin de Bourgogne
Vin de Bordeaux
Vin de Champagne
Vin de Toscane
Vin Rioja[/quote]

Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut! [/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame [b]Annick Roche[/b], actuel [b]Maire de Valence[/b].[/i]

[quote][b]Décret réglementant l'achat de bois sur le marché de Valence.[/b]

Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

En raison de la pénurie de bois.

Qu'il soit su de tous que sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de Valence et est limité aux besoins nécessaires à une journée de travail pour les boulangers, charpentiers et les forgerons. L'achat de bois est interdit aux autres corps de métier, aux éleveurs, aux agriculteurs et aux vagabonds.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460

[img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/munici53.gif[/img][/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut! [/size]

[i]Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame [b]Annick Roche[/b], actuel [b]Maire de Valence[/b].[/i]

[quote][b]Décret réglementant l'achat de farine, de pain et de maïs à Valence.[/b]

Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

En raison des pénuries de céréales nécessaires au bon fonctionnement du duché :

Outre la mairie et les personnes mandatées par celle-ci, seuls les boulangers de Valence sont autorisés à acheter les sacs de farine mis en vente sur le marché, à raison de 12 sacs au maximum par échoppe et par jour.

Les achats de pains et de maïs sont limités en dehors des éleveurs de cochons [color=red][i][b] et des propriétaires de taverne[/i][/b][/color], aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit :

Pour les érudits et les niveaux 4 : 3 pains [b]et[/b] 3 sacs de maïs par jour [b]ou[/b] 9 sacs de maïs par jour
Pour les artisans, paysans et vagabonds : 3 pains [b]ou[/b] 6 sacs de maïs par jour.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460

[img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/munici53.gif[/img][/quote]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[size=14]A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,[/size]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté  [b]l'ajout suivant à la réglementation de l'état de siège :[/b]

[quote][i]Dans le cadre d’un état de siège, pour lister des personnes en armée l’état major de l’ost se devra de porter les noms à l'attention du duc  ou de la duchesse, accompagnés des raisons qui font que ceux-ci sont listés (acte de brigandages , appartenance à un groupe reconnu dangereux etc…)
La Duchesse ou le Duc donnera son accord au capitaine de/des armée(s) après consultation du conseil de défense du duché : prévôt, capitaine de l'ost et connétable
Les actions des armées n’étant pas des actions de guerre mais de prévention les chefs d’armée devront pour chaque personne mise en liste hostile envoyer une missive les prévenant des risques qu’ils encourent à tenter le passage des frontières du Lyonnais Dauphiné[/i][/quote]



[i]Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

[img]http://img5.imageshack.us/img5/3060/sceauld2.png[/img][/i][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img824.imageshack.us/img824/7324/ldave13.gif[/img]

[i]Aux Lyonnaises-Dauphinoises, aux Lyonnais-Dauphinois, à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil de Régence accède à la requête de Ken Cohiba de l'Isle concernant l'attribution du pavillon lyonnais-dauphinois ainsi qu'une place dans le port de Valence pour sa future nave génoise, conformément à l'article 2, paragraphe 2-d de la réglementation des ports en Lyonnais-Dauphiné.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil de Régence.[/i][/list][/quote]