Montélimar - escroquerie - Steph98140 - 01/02/1457 Archivé le 3 Mars

Accusé:Steph38140
Victime:Mairie de Montélimar
Officier en charge:Sgt Stefie



Fiche d'identité:



Faits :
- vente a un prix superieur aux grilles légales.
- marchandise revendu a un prix surpérieur (spéculation)
Preuves :



Lois :

Citation :

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Aucune médiation procés directement, car prit en flagrant délit par la mairie.

Courrier envoyé

Citation :

Bonsoir,

Vous avez été prit en flagrant délit pour la vente de poissons, Hors il se trouve que vous avez spéculé.

Je vous informe donc que je dépose une plainte contre vous pour escroquerie et spéculation.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Archive:

Citation :

26/07/1456 STEPH38140 vend un sac de blé au dessus du seuil médiation réussie

A prendre avec des pincettes, le bonhomme prétends dans son dernier courrier qu'il a été victime d'un piratage de compte, de toute façon dans ce cas, il aurait été accusé aussi par l'inquisition pour le fait d'etre dans la meme ville non?

En ce jour du 6 Février 1457,

Nous, Ceilb Le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Steph98140

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Montélimar de nombreux poisson 24 en tout en vente illégale , le 26/01 1457, ENTRE 18,50 et 19,95 écus.

Et en voici la preuve !!

https://nsa04.casimages.com/img/2009/01/26/090126065251135899.png

https://nsa04.casimages.com/img/2009/01/26/090126065551449937.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

De plus vous n'avez pas demandé l'autorisation à la mairie avant de le faire !

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Les preuves sont là... et de plus irréfutable, insolent coquinou !

C'est vrai que j'me suis un peu trompé...ce n'est qu'un poisson ouais...bon,bon.

Usurpé votre identité bha voyons...

Je demande l'internement de...Steph, et une puisqu'il s'agit de récidive. 37 écus d'amende et 1 jour de prison !

Prévenu en retraite, il doit rentré le 15.

En ce jour, le 2 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province,
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur,
Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que…
Que c’est un escroc !!! Snif... mon quatrième de la journée …
Je suis tombé sur un nid ou quoi ??
Et que ça commence à bien faire…
Et que la roue de la fortune vient de tomber sur la case prison, sans passer par la case "aboule les écus"
Et donc !!
Ce sera : en tôle, l’escroc !…. Pendant 1 jour... Je suis trop bon…
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !! Débarrassez-moi de cette vermine !!
Au suivant !!