Vienne/T.A.O.P dofuus

accusé:dofuus
victime:Susu74
infraction:insulte en taverne
affaire suivi par: Bounette

Fiche


les faits
Plainte de sieur susu73

Citation :

je viens déposer plainte pour insulte en taverne contre messire dofuus qui m' insulté monsieur ossez ce dire chef de la ville puis avoir tout les droits .

preuve



lois:

Citation :

- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Citation :

Bonjour,

Vous avez insultez messire Susu73 en taverne.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Trouble à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette , sergent d'Embrun en renfort à Vienne

En ce jour du 20 mars 1457, nous sommes au printemps ! Les petits zoziaux !

Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Volverine a l'encontre du dénommé Dofuus

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous avez par ailleurs le droit d'appeler à la barre deux témoins (dont, éventuellement, votre avocat).

Vous êtes accusé d'avoir insulté Susu74 à Vienne. Vous commencez bien la saison, vous !

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img10/5150/taopsusu.png

Vu l'article IV.4.a du coutumier qui stipule que :

<< Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. >>

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.

La parole est à la défense. Et ne vous avisez pas de manquer de respect à qui que ce soit ici.

Messire Tazspike, la prochaine fois que Messire Susu se montrera grossier, je vous invite à porter plainte.

L'accusé a daigné se présenter ici, et de plus, il ne nie pas ! Que demander de mieux ?

Je demande que l'accusé fasse des excuses publiques à Messire Susu au bureau d'application des peines en gargote dans les quatre jours qui suivront le jugement !

…. En ce jour, le 31 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province…
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur… Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Allez hop !!
Des excuses publiques feront l’affaire + 1 ecus d'amende
Avec envoi de preuves au procureur
Enfin bref….
Gardes !! Au suivant !!!