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 VI// escroquerie Dofuus /C42/[C]

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5 participants
AuteurMessage
cococcinelle83

cococcinelle83


Nombre de messages : 1684
Age : 41
Localisation IG : vienne la belle
Date d'inscription : 01/08/2008

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MessageSujet: VI// escroquerie Dofuus /C42/[C]   VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] Icon_minitimeJeu 6 Jan 2011 - 10:55

Accuser: Dofuus
Victime: Mairie de vienne
Officier en charge : Sergente cococcinelle83

Fiche personnage

VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] 110106105851889368

Les faits

Apres plusieurs missive envoyer a l'encontre de ce messire et ceux malgres que celui ci soit en retraite, j'ai constater ses connections reguliere, il a donc pu lire les missives, mais reste muet a celle ci et ne daigne payer ses impots

La loi
Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne
assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans
l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse

obstinément
le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la
prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Les preuves

https://2img.net/r/ihimizer/i/doffusimpots.jpg/

Courrier envoyer

Citation :
Bonjour,

Je me présente, je suis Cococcinelle83 sergente de
Vienne. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la
maréchaussée vient d'apprendre
une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse
obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des
agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Attention !!!
Si
vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera
transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cette
lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement
d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la
justice dauphinoise.

Cordialement,

Cococcinelle83, sergente de vienne

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, d'après cette loi:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse
obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des
agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je
vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais
dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,

Cococcinelle83 sergente Vienne.

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez toujours pas payés vos impôts malgré les courriers envoyer

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement

cococcinelle83, sergente de Vienne.
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http://cococcinelle83.skyrock.com
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 40
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

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MessageSujet: Re: VI// escroquerie Dofuus /C42/[C]   VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] Icon_minitimeMer 12 Jan 2011 - 17:36

Transmis
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Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 27
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

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MessageSujet: Re: VI// escroquerie Dofuus /C42/[C]   VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] Icon_minitimeSam 12 Mar 2011 - 15:36

Ajout au dossier :

Nouveaux impayés :
VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] 851290impotsdofuus

Connections :
Connection le 27 Février
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: VI// escroquerie Dofuus /C42/[C]   VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] Icon_minitimeDim 15 Mai 2011 - 23:23

Citation :

Dofuus entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 38
Argent : 650

Dofuus est boulanger.
Dofuus ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 27 Février 2011
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musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
Date d'inscription : 15/12/2009

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MessageSujet: Re: VI// escroquerie Dofuus /C42/[C]   VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] Icon_minitimeJeu 16 Juin 2011 - 10:40

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Citation :
Bien ne pouvant point faire payer un mort, devant les autres problêmes technique
Je pense que la justice divinne lui fera payé les mauvaises actions de sa vie.

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MessageSujet: Re: VI// escroquerie Dofuus /C42/[C]   VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] Icon_minitime

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