cococcinelle83
Nombre de messages : 1684 Age : 41 Localisation IG : vienne la belle Date d'inscription : 01/08/2008
| Sujet: VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] Jeu 6 Jan 2011 - 10:55 | |
| Accuser: Dofuus Victime: Mairie de vienne Officier en charge : Sergente cococcinelle83
Fiche personnageLes faits Apres plusieurs missive envoyer a l'encontre de ce messire et ceux malgres que celui ci soit en retraite, j'ai constater ses connections reguliere, il a donc pu lire les missives, mais reste muet a celle ci et ne daigne payer ses impotsLa loi - Citation :
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse
obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie. Les preuveshttps://2img.net/r/ihimizer/i/doffusimpots.jpg/Courrier envoyer - Citation :
- Bonjour,
Je me présente, je suis Cococcinelle83 sergente de Vienne. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts.
En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer: V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Attention !!! Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Cordialement,
Cococcinelle83, sergente de vienne - Citation :
- Bonjour,
Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.
Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, d'après cette loi: V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.
Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier à notre tribunal. Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!
Cordialement,
Cococcinelle83 sergente Vienne. - Citation :
- Bonjour,
Vous n'avez toujours pas payés vos impôts malgré les courriers envoyer
Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Cordialement
cococcinelle83, sergente de Vienne. | |
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penelope
Nombre de messages : 7816 Age : 40 Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit ! Date d'inscription : 29/08/2007
| Sujet: Re: VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] Mer 12 Jan 2011 - 17:36 | |
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Héloïse
Nombre de messages : 3326 Age : 27 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 30/10/2010
| Sujet: Re: VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] Sam 12 Mar 2011 - 15:36 | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 107 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] Dim 15 Mai 2011 - 23:23 | |
| - Citation :
Dofuus entreprend actuellement une retraite spirituelle. Niveau : 2 Points de réputation : 38 Argent : 650
Dofuus est boulanger. Dofuus ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 27 Février 2011 | |
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musartine
Nombre de messages : 2789 Localisation IG : dans l'âtre Date d'inscription : 15/12/2009
| Sujet: Re: VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] Jeu 16 Juin 2011 - 10:40 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
- Citation :
- Bien ne pouvant point faire payer un mort, devant les autres problêmes technique
Je pense que la justice divinne lui fera payé les mauvaises actions de sa vie.
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| Sujet: Re: VI// escroquerie Dofuus /C42/[C] | |
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