Emb// [Escroquerie-Her] [Relaxé] 22/04/57 [Archivé le 03/05/57]

Date : 20/04/1457
Accusé : Her
Agent en charge : Felryn

Faits
-Héhé, notre spéculateur Her continue de faire des siennes. Il semble qu’en ce moment il soit porté sur les vêtements et les légumes. Je tiens là un témoignage du citoyen Hazram venu accompagné d’une preuve d’achat :

Citation :

Her a du se tromper, il a remis en vente au moins un légumes alors quil n'as pas de potager.

Quelle tête en l'her!

Fiche d’état civil :



Loi:

Citation :

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

-Bounette, peux-tu rajouter ici la preuve de tes ventes de divers vêtements à Her ?

-Voici les autres preuves de spéculation d'Her.







Encore une petite pierre sur l'édifice.

Hazram a écrit:

On prend le même et on recommence:

Citation :

En ce jour du 25 Avril 1457,

Nous, Samarel Kennedy, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Volverine à l’encontre de her, personne bien connu de nos services de police.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché d'Embrun le 19 avril 1457, des légumes alors que vous n'en produisez pas.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre :

*le procureur dépose la facture d'achat faite par hazram et datée du jour dit*

https://2img.net/r/ihimizer/img54/3479/her.png

Je signale à la cour que le prévenu a déjà été jugé et condamné pour des faits similaires à maintes reprises ce qui le place en position de multi récidiviste.

Vu le chapitre o V.4.c.i relatif à la régulation du commerce intérieur qui dispose que:

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

votre honneur, je tiens à apporter des preuves supplémentaires indiquant que ce que nous avons détecté n'est que la partie visible d'une vaste entreprise lucrative. voici d'autres factures adressées au prévenu, qui indiquent qu'her se lance dans le trafic d'armes.

https://2img.net/r/ihimizer/img8/4803/bouclierher1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img11/9241/bouclierher2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img11/3305/bouclierher.png

Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie aggravée nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

felryn est appelé à témoigner.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Her entra dans le tribunal un lourd panier à la main. Il salua d�un signe de tête l�assemblée et fit signe au greffier. Celui-ci s�approcha et Her lui remit alors son panier. Celui-ci était destiné à la cour, jambon et saucisson des montagnes ainsi que quelques bouteilles venant de Dié.
Her qui s�était installé à la place lui ayant été assignée prit alors la parole.

Mes Dames, Mes Sires, Noble assemblée de cette cour.

Je vous présente mes civilités et hors débat vous prie d�accepter ces quelques victuailles produits en nos contrées.
Loin de moi l�idée d�influencer par cela votre opinion et votre jugement. Je sais que vous avez à c�ur à ne juger que les faits en conscience. Mais ayant pour fâcheuse manie d�avoir la langue bien pendue� je me dis que ma foi, il est assez normal que vous ayez de quoi vous sustenter et vous rafraichir afin d�apprécier au mieux mes propos.

Je commencerai donc par reprendre les propos du procureur. Celui-ci nous dit « bien connu de nos service de police »
Humm. Cela est-il en sa bouche suspicion de culpabilité ? N�est-il pas lui aussi �bien connu� ? le fait d�être connu des services de police signifie t�il que nos lieutenant et sergent �uvrant dans nos villes ne connaissent que les malfrats ? je pense que notre bon juge et les gens de la cour ci-présent ne prendront ces paroles que pour ce qu�elles sont� étant souvent au village, je connais évidemment bien du monde que j�ai vu naître pour la plus grande partie.

Messire Samarel nous signale ensuite que j�ai déjà été jugé et condamné pour des faits similaires à maintes reprises ce qui me place en position de multi récidiviste. Je ne pense pas avoir été condamné aussi souvent que cela au long de ma longue vie d�embrunais, et de toutes mani�her, bien moins souvent condamné que jugé. Preuve s�il en est que les faits qui me sont reprochés ne font pas toujours de moi un coupable. J�ai d�ailleurs grand peine d�avoir été cloué au lit lors de ma dernière condamnation et de n�avoir pu ainsi me défendre en cour d�appel. Mais soit, passons cela.
Je ne renie pas vendre à l�occasion des produits que je ne produis pas. Mais je viendrai toujours en aide à ceux qui me le demandent. En ces temps de surproduction, il n�est pas rare qu�on me demande d�acheter l�un ou l�autre produit afin d�avoir une petite rentrée d�argent pour se nourrir. Je troque également des marchandises quand on veut vêtement de ma boutique mais qu�on n�a plus le sou, et j�hérite d�anciens ou moins qui m�en font l�honneur avant d�aller rejoindre Aristote.

Mais venons-en au fait. Je suis accusé d�avoir vendu non pas 1000, ni 100, même pas 10 mais bien UN légume, oui un seul Dames et Sieurs de la cour au prix de 10.00 écus et par là-même avoir mis en danger toute l�économie du duché� Allons, restons sérieux. Il serait malvenu de ma part de laisser ainsi pourrir ce qui a été cultivé avec amour. Et le prix est-il là flagrant délit d�enrichissement ??? Le prix moyen sur notre marché est à ce jour de 10.26 le légume.
Je pense qu�il n�est point besoin d�argumenter plus ce fait pour que la cour soit à même de comprendre qu�on lui fait perdre son temps avec des faits bien anodins.

Quant à l�achat de boucliers. Ma foi, est-il inscrit dans le corpus que l�on ne peut acheter des marchandises ??? Je vous le demande ? Si je suis contacté par un étranger qui me demande si je serai à même de lui livrer dans quelques jours un certain nombre d�articles. Je prends mes dispositions en bon marchand que je suis. Maintenant si certains mettent des articles en vente pour qu�ils y restent et ne soient surtout pas vendus� Où va-t-on ?
Je m�étonne de la part d�un procureur aussi émérite qu�il porte devant la cour une telle aff�her. Si encore il avait eu des factures d�achat pour LE légume, et facture de vente pour les boucliers, cela serait moins ridicule. Mais quand celui-ci nous dit, et je le cite : « en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie aggravée » je me bornerai à lui demander mais comment qualifie t�il alors d�autres cas bien plus lourd et plus avérés que les faits qui me sont ici reprochés.

Je vous rem�hercie, Dames et Sieurs de cette noble assemblée pour votre écoute.

Her s�assoit à la place qui est sienne et se sert un verre d�eau fraiche afin de pallier à l�assèchement de son gosier après son intervention.

Citation :

samarel esquissa un large sourire au moment ou her déposa le panier garni à sa hauteur. saucissons, saucisses, patés et cochonnailles. l'écossais invita l'accusé de la main à s'exprimer. ce qu'il fit le bougre. enfin quelqu'un qui venait défendre son point de vue et clamer son innocence. Le procureur prit une grosse miche et s'appliqua à la garnir copieusement de paté qui était ma foi fort goutu. écoutant avec forte attention la prose féconde de l'inculpé il marcha de long en large à travers le tribunal, distribuant les victuailles au juge, greffiers, témoins, et badauds toujours attirés par le spectacle de la justice faisant son office.

car les deux interprètes de ce procès savaient que le tribunal était en réalité la scène d'un théatre ou parfois, l'on jouait gros. terminant par l'intéressé qui venait une fois de plus, de gratifier l'assemblée d'une prestation digne de toutes les éloges, il déboucha sa flasque de whisky et en versa une copieuse rasade à l'accusé. on avait beau être procureur et représenter le désir abscons du peuple qui exige réparation, on n'en était pas moins homme sensible et l'écossais ne pouvait que faire acte de charité devant l'homme qui se servait un verre d'eau devant lui.

lorsque le silence fut retombé dans le tribunal, seulement perturbé par le bruit de mastication des denrées apportées par l'homme d'affaire, le procureur s'exprima à son tour.

votre honneur, je suis déçu !

samarel laissa passer un long moment, marchand de long en large en martelant le plancher de la cour de ses bottes cirées afin de faire monter le suspens.

je suis déçu cette fois ci de la défense qui a été choisie par l'accusé. voyez vous, je me suis penché sur le dossier de notre ami et j'ai relu les minutes des procès précédents. aussi, cette fois ci, m'attendais je à trouver encore étonnement devant l'ingéniosité dont fait habituellement preuve le prévenu. messire, vous plaidez cette fois ci coupable d'entrée. serait ce que l'esprit saint d'aristote fasse enfin effet sur vous et que les prémisses d'une bonne conscience fassent leur apparition ?

je vais résumer vos propos. vous commencez par poser la situation en vous défendant : vous dites que vous avez été bien moins souvent condamné que jugé. voilà un magnifique résumé et je vous remercie de l'avoir exposé de manière si sobre.

il est vrai : vous avez à de nombreuses reprises été jugé. en soit, ce n'est pas un signe de malhonnèteté. passer en jugement ne veux pas dire coupable. mais il est vrai que comme vous le dites, vous avez malheureusement déjà été condamné.

je le rappelle à la cour et à tous ! vous ! ici ! qui m'entendez ! oui ! messire Her à été déja condamné, à plusieurs reprises, et pour des faits similaires

*se retournant vers l'accusé*

ce qui, en vertu de notre corpus, est une circonstance aggravante si vous êtes reconnu coupable aujourd'hui.
j'ajouterai comme autres circonstances aggravantes, que votre position financière présumée et votre situation assise dans la communauté d'embrun n'explique pas cet appât du gain. vous seriez un jeune paysan sans le sou, vous auriez spéculé bien malgré vous pour payer la sage femme qui accouchait votre enfançon. soit. mais là votre honneur, il s'agit d'avoir toujours plus, au mépris de toute morale en affaire.

f'her des aff'her, c'est bien. trafiquer c'est mal. voyez vous, mon vieux père, paix à son âme, mon vieux père donc disait toujours : mon p'tit samarel, pour faire des affaires il faut etre deux. sinon, l'un des deux n'est pas content et ça ne dure jamais. spéculer, c'est faire des affaires tout seul. c'est immoral. c'est profiter d'une situation de manque pour s'enrichir.

en soit, je le concède, ce n'est pas un simple légume qui va faire s'écrouler le marché. mais nous sommes ici pour faire acte de pédagogie. l'accusé a déja été condamné. et parfois à de lourdes amendes. a t il compris ? non !

messire, vous plaidez coupable. vous m'annoncez que oui, vous ne reniez pas, à l'occasion, vendre des produits que vous ne produisez pas. vous indiquez pour vous justifier que vous achetez la production d'untel ou d'une telle, que vous ne produisez donc pas, et que ce serait pour rendre service à ces personnes.

savez vous quoi ? je vous encourage messire, à poursuivre en ce sens. je fais moi meme pareillement. du moins ça m'est arrivé.

la différence avec vous, c'est que j'en informe la mairie en général, et que je lui explique la situation. c'est la mairie, ensuite, qui me rachète ces biens. ainsi, j'agis en toute transparence. faites de meme et vous ne serez plus inquiété.

mais je parle moi aussi, et j'en vois qui commencent à somnoler après ces quelques verres de clairettes qui passaient d'ailleurs fort bien avec tout ce que vous nous avez ramené.

je conclus donc.

vous reconnaissez avoir déjà été condamné. vous etes accusé des memes délits et vous plaidez coupable. que dire de plus ?

votre honneur ! cet homme est coupable. il le dit lui même. d'ailleurs, sa bouffée d'honnèteté m'inspire la clémence. espérons qu'avec ce geste magnanime de la part du ministère public, notre marchand se décidera enfin à mettre de la morale dans ses affaires. je réclame une amende de 50 écus et un travail d'intéret général. messire her devra rédiger un texte qui sera à la destination des collections ducales dont le thème sera "les méfaits de la spéculation", à rendre sous 8 jours.

la parole est à la défense.

L'accusation a appelé Felryn à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Felryn s'avance à la barre. Puis, il renifle un coup avant de gueuler, d'une voix de stentor :


-ESCROOOOOOOOC ! Au lieu d'aller dilapider tout cet or sur le marché, il pourrait payer des tournées. De l'argent jeté par les f'nêtres, j'vous dis. Inadmissible, da !

Puis de retourner sur le banc.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Le procureur avait repris la parole. Her ne le connaissait que d’on-dit. Il ne se rappelait pas l’avoir personnellement rencontré. Mais il avait déjà pu apprécier certaines de ses interventions à la cour ou à d’autres occasions. Il savait l’homme étranger à nos contrées, plus proche des anglois par sa naissance, mais dauphinois de cœur et bien établi dans le duché. Sa pratique vestiment’her n’était pas pour dépl’her à Her qui, en tisserand qu’il était, voyait là un débouché supplément’her à sa production. Samarel s’approcha de lui. Il n’y avait ni haine ni acharnement dans ses propos. Il remplit le v’her d’Her. Celui-ci tout attentionné par les paroles du procureur ne prit garde et porta le récipient à ses lèvres. Une coulée de lave lui brûla le gosier. Après avoir toussé un peu, Her se dit que c’était donc là ce fameux breuvage d’outre manche. Cela réchauffait à tout le moins. Ça le fit penser à sa défunte auberge, le ‘frigid’her’. S’il avait encore été tav’hernier, il aurait demandé à l’homme la provenance de son breuvage pour en faire profiter sa clientèle. Mais bien vite il ranima son attention à suivre la plaidoirie du procureur.
Celui-ci en terminât. Her vida son v’her et se leva à son tour pour reprendre la parole.
Dames et Sieurs de cette noble assemblée. La verve du procureur est à la hauteur de sa réputation. Il arrive à déceler et transformer les propos afin de troubler la cour et de l’amener à suivre la voie qu’il a tracé. Soit, c’est son rôle après tout, mais je vous sais assez intelligents pour ne pas être dupes.
Comme nous le dit si bien Sire Samarel, passer en jugement ne veut pas dire coupable. Mais j’ose ajouter, être condamné ne veut pas le dire non plus. Il est su de tous que la justice n’est pas des plus clémentes. Peut-être se veut elle sév’her pour décourager le moindre faux pas ? Peut-être veut-elle signifier aux gueux qu’elle est toute puissante… je ne sais. Mais si je fus condamné par le passé, je ne m’en suis pour autant jamais ressenti coupable. Mais le passé est le passé, et c’est bien les faits présents qui sont à juger en ces lieux.
Notre procureur me dit ensuite : « votre position financière présumée et votre situation assise dans la communauté d'embrun n'explique pas cet appât du gain»
Présumée…. Oui noble assemblée, présumée… ainsi est fait notre monde, on ‘présume’ que je suis des plus aisés financièrement… s’il est vrai que je ne suis pas à plaindre, je n’ai jusqu’à présent pas les moyens d’entamer des études. Je n’aime pas trop me mettre en avant dans l’aide que j’apporte. C’est pour cela que je ne veux pas appeler de témoin à la barre. Mais savez-vous que l’impôt prélevé récemment m’a coûté plus de 500 écus. Eh oui… plusieurs sont venus me trouver car ne vendant pas ou très peu de leurs marchandises sur le marché, il n’avait pas le sou pour payer celui-ci. Je leur ai donc acheté marchandises afin qu’ils aient la somme nécess’her… mais pour être certain d’acheter à la bonne personne, il fallait un prix non pratiqué sur le marché… je ne vous ferai donc pas l’affront de vous expliquer que mon prix d’achat fut supérieur aux prix pratiqués. D’autre part, j’ai eu le privilège d’occuper à nouveau le poste de tribun lors du mandat du maire précédent. Poste d’ailleurs qui me fut retiré lors de l’élection du nouveau maire sans aucunes explications de sa part. J’ai donc vendu miches de pain lors de cette période sans intervention de la mairie, y allant de mes deniers personnels sachant que la situation financi’her d’Embrun n’est pas des plus brillantes. Et à présent on me reproche d’avoir vendu UN légume à 10 …. Légume dont je ne me rappelle plus la provenance… her’itage, achat d’aide, loterie, boulasse... Je ne suis plus à même de le certifier. Car la réside tout le problème, on a preuve d’une vente mais on n’a aucune preuve d’achat… l’accusation ne tient donc pas la route.
Le procureur nous dit aussi : « c'est profiter d'une situation de manque pour s'enrichir. »
Grands dieux Messire Samarel, avez-vous eu l’occasion de fréquenter les marchés de notre comté ? J’en doute, car vous ne parleriez certes pas d’une situation de manque sinon.
Il poursuit par : « messire, vous plaidez coupable. vous m'annoncez que oui, vous ne reniez pas, à l'occasion, vendre des produits que vous ne produisez pas » et je le réaffirme. Mais en quoi cela est-il un crime ? Nulle trace dans notre corpus d’interdiction de vente de marchandises que l’on ne produit pas à l’exception faite des ressources naturelles. Je plaide donc coupable comme vous le dites d’un fait non répréhensible par la loi. Vous me proposez d’en avertir la mairie. Mais encore faut-il que les messages passent, et en cela même cela risque d’être assez fastidieux comme démarche. Déjà que j’ai à m’occuper de mes vaches, moutons et de mon atelier de tisserand… il ne me reste déjà plus assez d’heures dans une journée pour occuper ma couche autant que je le voudrai.

Quel est finalement l’acte d’accusation ?
Je suis poursuivi en ces lieux au vu des articles de notre corpus : V.4.b : De la spéculation V.4.b.i : La spéculation
Je vous cite l’extrait de cet acte d’accusation : « toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur »
Hors que nous montre l’accusation : une vente d’un légume.
Mais ce légume, je l’ai acheté sur le même marché ??? L’accusation ne peut le dire
Ce légume, je l’ai revendu plus cher ??? L’accusation ne peut le dire
Au vu de notre corpus, l’acte d’accusation est donc caduc et n’avait lieu d’être. Il va donc de soi qu’en regard des lois l’accusé, c'est-à-dire moi-même, ne peut être condamné.
Je demande donc la relaxe pour non établissement des faits qui me sont incriminés.
Her s’en alla à sa place non sans lorgner sur la bouteille du procureur. Il restait serein et attendait avec confiance le jugement qu’il espérait au vu des faits en sa faveur.

Citation :

En ce jour du 1er mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
Après avoir pris connaissance des déclarations de chacun.
Après avoir participer à la délicieuse dégustation donnée par messire Her.
Après avoir réussit à ne pas succomber à la somnolance qui a toucher la moitié de l'assemblée...
Ne peux que relaxé l'accusé et je vais expliquer pour quoi.
Messire Her est accusé d'après les articles suivant :

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

Or ici, il aurait fallu utiliser cet article de loi :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.

L'accusation s'appuyant donc sur une mauvaise loi je ne peux que relaxer messire Her.

Mais je garde un oeil sur vous, j'avais déjà eu affaire à vous lorsque j'étais procureur, et je vous retrouver ici dès ma prise de fonction, avouez que cela peut paraître troublant...

La cour se retire.

[Mat, si vraiment ça te tient à coeur pas de probleme pour moi, mais je prefererais que tu n'édite rien au titre, je m'y perd dans tout ces [Relaxé], [Req à faire] etc, avec volfy je regardais le dernier mess du sujet pour voir, et au pire je regarde tout les nouveaux messages donc pas de soucis pour moi.]