EM /**/ Escroquerie - Hifghfg[Relaxe]ARCHIVE

Citation :

Date : 1/09/1457
Accusé : Hifghfg
Victime : Mairie d'Embrun
Agent en charge : Samthebeast

Faits:
-
Le 28 août 1457, j'ai envoyé une missive à Sire Hifghfg afin de lui
demander de régler ses impôts en retard, chose que Sire Hifghfg n'a pas
daigné faire à sa sortie de retraite.

Fiche d’état civil :


Preuves :



Rappel de la loi :

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour
Escroquerie.

1er courrier envoyé à messire Hifgfg :

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Samthebeast, sergent d'Embrun.

Je me rend compte que vous revenez de votre retraite. J'espère que celle-ci vous a été profitable.
Je me permet de vous envoyer ce courrier afin de vous rappeler que vous avez des impôts en retard.

En effet, vous risquez d'être accusé d'escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 8 juin.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Attention !!!
Si
vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera
transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cette
lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement
d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la
justice dauphinoise.

Cordialement,

Samthebeast, sergent d'Embrun.

Nouveau courrier de relance (pas très académique mais l'essentiel y est)

Citation :

Expéditeur : Hifghfg
Date d'envoi : 2009-09-07 21:13:40
comment je fais stp

Réponse :

Citation :

Bonsoir

Afin de payer vos impôts :

"moi" puis "vous avez des impôts à payer"

C'est on ne peut plus simple. Faites bien attention à régler tous vos impôts.

Samthebeast, sergent d'Embrun.

samthebeast a écrit:

Citation :

Bonsoir,

Je vois malheureusement que vous n'avez toujours pas mis votre situation à jour.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je transmettrais votre dossier à notre tribunal.

Cette missive est la dernière et a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance!

Cordialement,
Samthebeast, sergent d'Embrun.

samthebeast a écrit:

Citation :

Expéditeur : Hifghfg
Date d'envoi : 2009-09-09 21:50:37
je fais comment de a z merci

Celui-là commence sérieusement à m'agacer les oreilles... Si c'est pas se moquer de moi...

Citation :

Bonsoir messire,

Pour
commencer j'aimerais vous rappeler qu'une missive commence par un
bonjour ou un bonsoir et fini par un merci éventuellement...
Ceci dit je vous redonne la marche à suivre...
Vous allez dans "Moi" puis dans "Mon personnage" puis "vous avez des impôts à payer"
Je ne vois pas ce qu'il y a de difficile.
Si d'ici demain midi vos impôts ne sont pas payés, je transmet au tribunal directement...

Cordialement,
Samthebeast, sergent d'Embrun.

il a répondu ou pas ?

ni répondu ni payé malgré le long délai accordé par le sergent..

Boum...c'est lancé !

chef chef! c'est pas comme ça qu'on m'a appris à l'école!
faut tout marquer ici! et mettre dans les bonnes cases
l'administration dauphinoise est pointilleuse

songe à demander une augmentation ....

Citation :

En ce jour du 11 septembre 1457,

Nous, Fontvell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Tenshikuroi à l�encontre de sieur Hifghfg

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=IyZFjYZLUvuztjJW8QkU2J4ZO

La mairie d'Embrun vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de juin 1457 et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/09/01/img-182952pcrbt.jpg
vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

pas le temps...bosse et demande une augmentation au gouv

L'accusation a appelé Samthebeast à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Sam venait encore au tribunal pour un souci d�impôt. Lorsqu�il fut appelé à la barre, il s�y dirigea tranquillement, s'inclina devant le juge et salua le procureur.

« Le 28 août 1457, j'ai envoyé une missive à Sire Hifghfg afin de lui demander de régler ses impôts en retard, chose que Sire Hifghfg n'a pas daigné faire à sa sortie de retraite. Il m�a fallu envoyer 5 courriers à l�accusé afin de lui rappeler les impôts dont 2 pour lui redonner la marche à suivre. C�est beaucoup pour une personne qui paraissait pressé de se mettre à jour.
Je ne vois pas quoi ajouter d�autre Votre Honneur, les preuves sont évidentes et montrent la mauvaise volonté de Sire Hifghfg. Cet homme profite du fait que la mairie ne peut rien contre lui dans l�immédiat pour ne rien payer. »

Il retourna à sa place après avoir salué la cour

j'ai reçu un courrier du maire
donc va pas falloir faire le méchant

Citation :

Expéditeur : Samthebeast
Date d'envoi : 2009-09-13 15:54:36

Bonjour,

Je viens de voir que le sire Hifghfg a réglé ses impôts à 15h41.
Que fait-on à son sujet ?
Je me tiens à votre disposition pour les preuves.

Cordialement,
Samthebeast, bourgmestre

Citation :

Première plaidoirie de la défense

j ai payer mes impôts en retard je suis dessolé,
pour ce malentendu sa se reperdra plus

Qu'est-il raisonable de requérir ?

Il a même pris la peine de m'écrire un pigeon. Allez... ça sent la relaxe...

d'accord...je suis de bonne humeur...Il faut prouver au bon peuple que la Justice sait se montrer clémente

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Messer, il est rare que ma charge me donne l'occasion de croiser des gens de bonne foi.
Par conséquent :
Attendu que vous vous etes acquité de vos impôts
Attendu que vous avez présenté vos plus plates excuses
En espérant que par l'avenir vous vous montrerez plus vigilant, je demanderai à la Cour la plus grande indulgence, voir même la relaxe pure et simple.
Considérez cela comme une exception à notre habituelle sévérité envers les malfaisants.
J'ai dit.

Verdict : Relaxe.

Citation :

En ce jour du 20 septembre 1457,

Nous, Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Messire Hifghfg.

Nous rappelons préalablement que le prévenu a été accusé d'Escroquerie pour non paiement de l'impôt.

Attendu que le prévenu a finalement payé l'impôt requis.
Attendu que le prévenu se soit expressément excusé devant cette Cour.
Attendu que le Procureur semble persuadé de la bonne foi du prévenu.

Nous considérons effectivement que l'accusé a fait une « honnête » erreur et, en conséquence, décidons de prononcer sa relaxe.

Ainsi soit-il.

Archivé.