[TAOP-Korkog] [Coupable] [CJ de BA] 23/04/57 [A ARCHIVER]

suite à demande du bourbonnais auvergne. ouverture d'un procès pour le sieur korkog.

Citation :

Expéditeur : Agwalenn
Date d'envoi : 2009-04-23 22:11:36

Dans un esprit de collaboration entre nos duchés,Veuillez trouver ci joint l'acte d'accusation concernant Korkog.

En ce 23ème jour d�avril de l'an de grâce milCCCCLVII, Korkog comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Korkog vous êtes accusé de Trouble à l�ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet l�accusé s�est rendu coupable de violence divers en taverne, d�insultes et de viol ( Preuve 1 et 2 )

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img6/6691/scanne1.png
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img89/2907/sanstitren.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché.

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé

réquisitoire fait en lyonnais dauphiné :

Citation :

En ce 24ème jour d'avril de l'an de grâce milCCCCLVII, Korkog comparaît devant le Juge volverine de Gerz of Chen, présidant la Cour du Lyonnais Dauphiné, et, est mis en accusation par le Procureur Samarel Kennedy de Bourdeaux, requérant pour le Duché du bourbonnais auvergne, en vertu du traité de coopération judiciaire signé entre les deux états.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Korkog vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet laccusé s'est rendu coupable de violence diverses en taverne, d'insultes et de viol ( Preuve 1 et 2 )

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img6/6691/scanne1.png
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img89/2907/sanstitren.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché.

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé

[quote]Le juge attend la première plaidoirie de la défense

CJ avec le B.A en attente du réquisitoire de l'accusation

Je relance le proc , défense à couper aprés retour de courrier

Korkog est actuellement en prison.
Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 0

A valider à sa sortie de prison (pour l'amende)

Citation :

La procureur adjoint DameIsabeau s'avance à la barre, un dossier sous le bras et se tourne vers le juge.
Votre honneur, permettez que je vous lise devant cette cour, le réquisitoire envoyé depuis le Bourbonnais Auvergne par le procureur Agwalenn

Citation:
Votre honneur, cher confrère , mesdames et messieurs de la cours, c'est un grand honneur pour moi de venir déposer dans votre Tribunal mon réquisitoire à l'encontre de l'accusé.

En effet , non seulement content d'avoir commis ses forfaits, le voilà qu'il fuit de peur d'affronter la justice du Duché du BA néanmoins c'était sans compter sur la coopération judiciaire qui unis nos deux duchés.

Ce triste Sire qui une fois de plus brille par son absence est coupable des faits énoncé, il ne le nie même pas, et son absence est une injure pour ce tribunal.

Par conséquence, je réclame à l'encontre de l'accusé qui est un multi récidiviste une peine de 3 jours de Prison et 10 écus d'amende à verser a votre Duché pour les frais encouru par ce jugement.

Citation :

bonjour

un demande d'éradication est en court pour le sieur Korkog.

Amicalement

Agwalenn
Procureur de BA

posté

Citation :

La procureur adjoint DameIsabeau s'avance à la barre, un dossier sous le bras et se tourne vers le juge.
Votre honneur, permettez que je vous lise devant cette cour, le réquisitoire envoyé depuis le Bourbonnais Auvergne par le procureur Agwalenn

Citation:
Votre honneur, cher confrère , mesdames et messieurs de la cours, c'est un grand honneur pour moi de venir déposer dans votre Tribunal mon réquisitoire à l'encontre de l'accusé.

En effet , non seulement content d'avoir commis ses forfaits, le voilà qu'il fuit de peur d'affronter la justice du Duché du BA néanmoins c'était sans compter sur la coopération judiciaire qui unis nos deux duchés.

Ce triste Sire qui une fois de plus brille par son absence est coupable des faits énoncé, il ne le nie même pas, et son absence est une injure pour ce tribunal.

Par conséquence, je réclame à l'encontre de l'accusé qui est un multi récidiviste une peine de 3 jours de Prison et 10 écus d'amende à verser a votre Duché pour les frais encouru par ce jugement.

Verdict :

Citation :

En ce jour du 9 juin 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé étant égaré dans nos géôles et devant déjà de l'argent.
L'accusé est condamné a un jour supplémentaire de prison.

Que la cour se retire!

Archivé !