Val// [TAOP-Herr_mine] [Coupable] 09/05/57 [A ARCHIVER]

Citation :

Accusé:[Herr_mine]
Victime: [Duché du Lyonnais Dauphiné]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:

Citation :

Les faits:
L'individu c'est installé le [09/05/1457] en Lyonnais-Dauphiné alors que l'état de siège a été levé le [07/05/1457].

La preuve:


La loi:

Citation :

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas respecté les lois Dauphinoises, et avez emménagé en Dauphiné, sans autorisation .

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour troubles à l'ordre publique (TAOP).

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Plumedange, Lieutenante de le prévôté.

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 10 Mai 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de Messire Herr_mine

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d’avoir prit résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sans autorisation du prévôt des maréchaux.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img5/292/herrmine.jpg

Vu l’article- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Plumedange à la barre

Citation :

*Plume entra en soupirant, second procès ou elle allait témoigner, la journée avait été harassante encore. Elle se laissa tomber sur une chaise avant de dire se qu'elle avait à dire.*

Bonjour, je n'ai guère grand chose à ajouter à ce qui a été dit. Cette personne avait été sommée de quitter les terres du Dauphiné, et elle s'y es installée.

Par la suite, je lui ai envoyé le courrier de dépôt de plainte...faisant après tout que mon travail.

Voilà les adorable réponse que j'ai reçues:

Expéditeur : Herr_mine
Date d'envoi : 2009-05-10 20:42:44
Allez vous faire voir chez les grecs

----------------------
Expéditeur : Herr_mine
Date d'envoi : 2009-05-10 20:45:54
Oui, une autre chose.
Allez y nombreux

*Elle tendit les courriers à un page, se leva et ajouta.*

J'ai fini.

Req !!

Citation :

Vu l’article Vu l’article- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire en vigueur en Lyonnais Dauphiné

Attendu que Herr_mine est accusé d’avoir prit résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sans autorisation du prévôt des maréchaux.
Que selon la loi, ce dernierère s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu ne s’est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, La loi est la loi, même si elle peut être dure. Nul n'est d'ailleurs censé l'ignorer.
Il faut s'informer avant de déménager.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 4 jours de prison assortie d’une amende de 30 écus à l’encontre de Herr_mine

Que justice soit rendue !

Verdict :

Citation :

En ce jour du 24 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé ayant insulter un membre de la maraichaussée et se fichant des lois du Lyonnais-Dauphiné.
Je vous condamne a 25 écus d'amende et 10 jours de prison.

Que la cour se retire!

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