| | Dié// [Escroquerie-Hypnoso26] [Coupable] 30/04/57 [A ARCHIV] | |
| | Auteur | Message |
---|
Invité Invité
| Sujet: Dié// [Escroquerie-Hypnoso26] [Coupable] 30/04/57 [] Sam 9 Mai 2009 - 13:28 | |
| Accusé: Hypnos026 Victime: Mairie de Dié Officier en charge: Marsaly La fiche: - Citation :
Les faits: Le 30/04, Sieur Hypnos026 a vendu 1 pelote de laine a un prix élevé, mais il n'est pas éleveur de mouton. C'est donc de la spéculation. Comme le témoigne la preuve ci-dessous: La loi: - Citation :
- - V.4.b De la spéculation
o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
Premièrement : Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché
Prix des matières premières
Blé: 12.85 écus Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons : 15.50 écus Carcasses de vaches : 31 écus Fruits : 10.2 écus Fer :20 écus Laine :12 écus Lait :9.25 écus Légumes : 10.2 écus Maïs : 3.60 écus Peaux : 16 écus Poissons : 18,5 écus
o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux pour le rachat ducal Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous. Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.
Bâton : 9.80 Barque : 122.50 écus Bas : 49 écus Bottes : 89 écus Bouclier : 73 écus Braie : 73 écus Bustiers : 137écus Capes : 185 écus Casques : 163 écus Chapeau : 57 écus Chausses : 28.50 écus Chemise : 121 écus Ceinture : 41 écus Coiffes : 81 écus Cols : 73 écus Coque : 38.50 écus Corde : 53 écus Couteau : 16.50 écus Epée : 217 écus Epée non aiguisée : 192 écus Farine : 15.35 écus Fer brut : 54 écus Foulard : 49 écus Gilet : 137 écus Grande échelle : 84 écus Hache : 172.85 écus Hache non aiguisée : 147.85 écus Houppelande : 269.00 écus Jeux de cartes : 50 écus Jupe : 137 écus Lame hache : 113 écus Lame non forgée : 83.50 écus Manche : 9.85 écus Mantel : 269 écus Pain : 6.55 écus Petite échelle : 29.50 écus Poulaines : 76 écus Rame : 29.50 écus Robes: 249 écus Seau : 46 écus Seau non cerclé : 29.50 écus Tabard/tablier : 121 écus Toque : 57 écus Viande : 18 écus Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation: - Citation :
- Salutation,
Je me présente, je suis Marsaly, Sergente de Dié. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).
Vous avez donc vendu une pelote de laine à 12,50 écus à moi même. Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix auquel vous l'aviez acheté (avec un screen comme preuve). Si vous possédez d'autres marchandises frauduleuses, je vous invite vivement à les retirer de la vente dans les plus brefs délais.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise. Je vous rappelle que les régles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement, Marsaly, Sergente de Dié. Lettre de relance |
| | | xyphos
Nombre de messages : 696 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 14/02/2009
| Sujet: Re: Dié// [Escroquerie-Hypnoso26] [Coupable] 30/04/57 [A ARCHIV] Dim 10 Mai 2009 - 20:47 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- En ce jour du 10 Mai 1457,
Nous, xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom a l’encontre de Hypnos026
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Dié le 30 Avril 1456 en vendant une pelote de laine au dessus des grilles légales alors que vous ne la produisez pas.
En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img245/34/preuvedevente.jpg
Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons: 15.50 écus Carcasses de vaches: 31 écus Fruits: 10.2 écus Laine:12 écus Lait:9.25 écus Légumes: 10.2 écus Maïs: 3.60 écus Peaux: 16 écus Poissons: 18,5 écus Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. | |
| | | dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: Dié// [Escroquerie-Hypnoso26] [Coupable] 30/04/57 [A ARCHIV] Lun 11 Mai 2009 - 11:26 | |
| (Je te reporte les minutes, cela t'avancera) L'accusation a appelé Marsaly à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- Bonjour Messire le Juge
Les faits sont les suivants, j'ai constaté qu'il y avait une pelote de laine affichée au prix de 12,50 écus. Je l'ai acheté avec un mandat pour le compte de la mairie. Le sieur Hypnos026 avait mis cette pelote en vente. Je lui ai fait un courrier afin de lui proposer une médiation. Le sieur m'a répondu par pigeon qu'il acceptait après que je lui eut envoyé un pigeon de relance. Mais à ce jour Messire Hypnos026 ne s'est toujours pas acquitté de cette médiation. | |
| | | xyphos
Nombre de messages : 696 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 14/02/2009
| Sujet: Re: Dié// [Escroquerie-Hypnoso26] [Coupable] 30/04/57 [A ARCHIV] Ven 15 Mai 2009 - 0:27 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.
Attendu que Hypnos026 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.
Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.
Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, Hypnos026 ci devant nommé nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice.
Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !
Aussi, Réclamerons-nous une amende de 20 écus et de 2 jours de prison à l’encontre de Hypnos026 Les escrocs ne peuvent rester impunis...!
Que justice soit rendue ! | |
| | | Matom
Nombre de messages : 2380 Age : 35 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 31/07/2007
| Sujet: Re: Dié// [Escroquerie-Hypnoso26] [Coupable] 30/04/57 [A ARCHIV] Jeu 28 Mai 2009 - 17:44 | |
| Verdict : - Citation :
- En ce jour du 28 mai 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé jouant avec la justice depuis de nombreux jours pour éviter de payer une amende Le juge étant dans une mauvaise journée et ayant assez rigolé Je condamne l'accusé a une semaine pleine de cachot en compagnie des rats!.
Que la cour se retire! | |
| | | vortiris
Nombre de messages : 1025 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/10/2006
| Sujet: Re: Dié// [Escroquerie-Hypnoso26] [Coupable] 30/04/57 [A ARCHIV] Ven 29 Mai 2009 - 16:35 | |
| | |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Dié// [Escroquerie-Hypnoso26] [Coupable] 30/04/57 [A ARCHIV] | |
| |
| | | | Dié// [Escroquerie-Hypnoso26] [Coupable] 30/04/57 [A ARCHIV] | |
|
Sujets similaires | |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |