Mon// [TAOP-Jackouillette] [Coupable] 12/05/57 [A ARCHIVER]

accusé: Jackouillette
victime:Annelyse16
infraction:brigandage
affaire suivi par: Lion20031110 Lieutenant de Montélimar


les faits: hier en date du 12 mai 1457 dame Annelyse16 c'est fait brigander par messire Jackouillette entre Dié et Montélimar . Il lui a voler 10 pains ainsi que la modique somme de 80 écus.Ce qui est vraiment odieux c'est qu'il a laisser la victime inanimée dans un champ .
preuve du brigandage

fiche du contrevenant

article

Citation :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique[/color]
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

dépôt de plainte
[quote]Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Trouble a l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaitre devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lion20031110 Lieutenant de Montélimar

Citation :

En ce jour du 14 Mai 1457,

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Matom à l’encontre de Messire Jackouillette

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 12 mai 1456 dame Annelyse16 sur le lieu dit entre Dié et Montélimar lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 80 écus, ainsi que 10 Morceau de pains comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://nsa08.casimages.com/img/2009/05/13/090513084207309688.gif


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre

Citation :

bonjour votre honneur , messire le procureur
je suis devant aujourd'hui pour vous parler de l'acte de brigandage qu'a commis messire Jackouillette sur la personne de dame Annelyse16.cette dame et venu me voir pour déposer plainte a cette effet , je suis donc ici pour le bien de cette dame.Je trouve honteux de s'attaquer a une femme qui ne fessais que passer et surtout de la laisser inerte dans un champ.Pour ma part , je demanderais ceci remboursement de ce qu'il a voler a cette dame ainsi que des excuse public ainsi qu'une peine de prison afin qu'il réfléchisse a son acte odieux.
je vous remercie de m'avoir écouté.

Req

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Jackouillette a racketté Annelyse16.
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé est ne s’est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une peine de 6 jours de prison à l’encontre de Jackouillette

Que justice soit rendue !

Verdict :

Citation :

En ce jour du 3 juin 1457, Moi, Matom, juge du Lyonnais-Dauphiné.
L'accusé étant un personnage de la pire espèce, les brigands.
Etant donné qu'il ne s'est point présenté devant la cour.
Etant donné qu'il a laisser une pauvre femme inanimée sur le bord de la route.
Etant donné que j'en ai marre des brigands et que je suis enervé à cause de l'un d'entre eux.
Je condamne l'accusé a 54 écus d'amende et 10 jours de prison.

Que la cour se retire!

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