[Motion] Membres de l'assemblée

Toujours pour.

Citation :

Votants 2
Pour 2
Contre 0

Je pense que nous sommes donc à :

Citation :

Votants 3
Pour 3
Contre 0

a voté

Citation :

Votants 4
Pour 4
Contre 0

A voté

Citation :

Votants=5
Pour=5
Contre=0

Citation :

Votants=6
Pour=6
Contre=0

Citation :

Votants=7
Pour=7
Contre=0

Citation :

Votants=8
Pour=7
Contre=1

ça me convient parfaitement. je vote pour :

Citation :

Votants=9
Pour=8
Contre=1

Je vote pour aussi

Citation :

Votants=10
Pour=9
Contre=1

Soyons fou

Citation :

Votants=11
Pour=10
Contre=1

Citation :

Votants=12
Pour=11
Contre=1

Citation :

Votants=13
Pour=12
Contre=1

Après plus de 8 jours de vote, la motion suivante est donc adoptée à la majorité requise:

Citation :

Des membres de l'assemblée nobiliaire

Reçoit accès à l'assemblée nobiliaire tout vassal direct du duché du Lyonnais-Dauphiné, en application de son devoir de conseil à son suzerain.

En cas d'indisponibilité, tout membre peut demander au secrétaire nobiliaire à être remplacé par son conjoint, un héritier, ou un vassal de son choix.

En cas de manquement aux devoirs vassaliques, ou d'inconduite patente en ces lieux, de son fait ou de celui de son représentant, un membre peut être exclu de l'assemblée par une motion déposée par ses pairs, par un vote exceptionnel à la majorité absolue des membres de droit de l'assemblée.

Si cette majorité n'est pas acquise, des excuses publiques seront prononcées en lieu et place de la publication de la motion de destitution, selon les modalités usuelles.

Par douze votes pour, et un contre.

Je me charge de la faire connaitre au conseil ducal.

Puis-je clotûrer?

Bien sûr!