DI /**/ Esclavagisme - Madamedesully [COUPABLE]ARCHIVE

Citation :

Accusé: Madamedesully
Victime: Jihane
Officiers en charge: Plumedange et Nopus

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 13 Mai 1457, Dame Madamedesully a embauché Dame Jihane pour un salaire de 12 écus pour un emploi demandant 0 points de qualifications.

Comme le témoigne la preuves ci-dessous:

Citation :

La loi:

Citation :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Le courrier de médiation :

Citation :

Bonjour Madamedesully

Vous avez embauché Jihane le 13 mai 1457 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.

La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9,60 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Plumedange, Lieutenant de Dié.

Le courrier pour l'esclave :

Citation :

Bonjour Jihane

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6,55 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 3 écus, donc pour un total de 9,50 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Plumedange, Lieutenant de Dié.

Echange de courriers:

Citation :

Expéditeur : Madamedesully
Date d'envoi : 2009-05-16 18:28:26
bonjour

je n'etais pas au courant pour le salaire minimum.
Pourquoi le proposer alors dans le jeu, il est reglé par défaut sur 12 ecus.
merci mais je ne veux pas regler cela à la miable, j'estimpe que ce n'est pas ma faute.

Citation :

Bonjour,

Tout simplement parce que le jeu à été créé par les concepteurs et permet un tel salaire.

Mais le Lyonnais Dauphiné à des lois qui imposent une grille des salaires...

Je vous invite à aller lire notre coutumier en gargote...

Sur ce si vous avez d'autres questions je ne serais pas loin, et je vous conseille vivement d'acheter ce pain afin de ne pas aller au tribunal.

:s

Cordialement,
Plumedange, Lieutenant de Dié.

Dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour,

Vous aviez embauché Jihane le 13/05 pour un salaire de 12 écus. N'ayant pas daigné répondre à l'offre de médiation que ma collègue vous proposait.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Esclavage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Nopus, Sergent de Dié.

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 6 juillet 1457

Nous, Xyphos, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick de st Prigent à l’encontre de Dame Madamedesully

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir embauché Le 13 Mai 1457 Dame Jihane pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 écus.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img8/3053/sanstitre2ngi.jpg

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

a couper

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire:

Citation :

Nous, Hazram, récemment nommés Procureur du Lyonnais et du Dauphiné, présentons le réquisitoire suivant:
Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi. Qu’au titre de ce même article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste.

Attendu que Madamesully, éleveuse de vaches de son état, a embauché Jihane à un salaire inferieur au la grille de rémunérations légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Esclavagisme.

Attendu que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que l’esclavagiste à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité.

Nous, Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Kédérick de st Prigent le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cette femme dont il est permis de s’interroger quant a sa moralité.


Aussi, Réclamerons-nous, en réparation pour le duché, 4 jours de mine à l’encontre de MadameSully L’esclavagisme est un acte grave et nous ne pouvons souffrir que de tels actes soient encore perpétrés en notre Duché ! Puisse son voyage dans les mines ducales la raisonner quant a la valeur du travail. Ce voyage lui permettra aussi de se rendre utile au duché entier et de faire amende honorable.

Nous demandons en outre que MadameSully nous apporte personnellement preuve de son passage a la mine dans les 8 jours suivant son jugement.

Que justice soit rendue!

mon jugement

Citation :

En ce jour du 15 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la Dame Madamedesully:

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’esclavagisme.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi.

Considérant que la Dame Madamedesully, Paysanne de son état, a embauché embauché Le 13 Mai 1457 Dame Jihane à un salaire inférieur à la grille de rémunérations légales

Considérant que la prévenue ne s’est point présentée devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’elle défie effrontément l’autorité de notre Justice.

Considérant que la Dame Madamedesully, compte tenu de son statut social de paysan peut ne pas être au fait des lois de notre Duché

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Vu les pièces rapportées au dossier,

Considérant que cette femme se considère dans son bon droit alors qu’elle bafoue la Loi Dauphinoise.

Considérant que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en refusant la médiation et ne se présentant pas devant cette Cour ; la ci- la ci devant nommée la Dame Madamedesully nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la Dame Madamedesully Coupable d’esclavagisme et la condamnons à une peine de 4 jours de travail à la mine assortie d’une peine d’amende de 1 écus

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Madame, vous rapporterez la preuve de l’exécution de votre peine devant le PRevot des marechaux ou devant le Procureur ou son adjointe.

Nous ne pouvons souffrir que les manants bafouent les lois de ce Duché de la sorte.

Archivé !