MO/C37/Haute-trahison - Doria1 (C)

Citation :

Accusé:Doria1
Victime:Lyonnais Dauphiné
Infractin:constitution d'armée
Dossier en charge:Lion20031110 Lieutenant de Montélimar

les faits:le 09/08/1457 j'ai remarqué que Dame Doria1 tentais de constituer une armée sans l'accord des autorité Dauphinoise

article de loi

Citation :: o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

preuve

fiche du contrevenant

dépôt de plainte

Citation :: Bonjour,

vous avez tentez de constituez une armée sans l'accord des autorités Dauphinoise

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Haute-Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Lion20031110 de Montélimar

Transmis

Sujet: Re: MO/C37/Haute-trahison - Doria1 (C) Ven 4 Sep 2009 - 14:27

tenshikuroi a écrit:

Verdict : Requalification en TAOP - Coupable

Tenshikuroi a écrit:: En ce jour du 27 Août 1457,

Nous,
Tenshikuroi, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au nom du Gouverneur
et du Peuple du Lyonnais-Dauphiné, le jugement concernant Dame Doria1 .

Au
vu des preuves fournies par l'accusation il apparaît évident que vous
avez tenté de constituer une armée en complète violation de la loi sur
« l'exercice du droit d’Ost non autorisé », rappelée par le procureur
adjoint.

Toutefois, vous avez fait preuve de bonne volonté en
détruisant, dès le lendemain, votre armée. Nous avons donc tendance à
croire en votre bonne foi.

En conséquence, nous requalifions le crime en Trouble à l'Ordre Public et vous déclarons coupable.

Nous vous condamnons à effectuer 8 jours de travaux d'intérêts généraux à la Mine. Les preuves (screens des salaires ) devront être fournies en la salle publique de justice à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Ainsi qu'à une amende d'un écu symbolique.

Ainsi soit-il.

A archiver, merci Razz