MO /Isa/ Haute-trahison (requal TAOP) - Doria1[COUPABLE ]ARCHIVE

Citation :

Accusé:Doria1
Victime:Lyonnais Dauphiné
Infractin:constitution d'armée
Dossier en charge:Lion20031110 Lieutenant de Montélimar

les faits:le 09/08/1457 j'ai remarqué que Dame Doria1 tentais de constituer une armée sans l'accord des autorité Dauphinoise

article de loi

Citation :

o IV.1.a.iii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

preuve


fiche du contrevenant

dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

vous avez tentez de constituez une armée sans l'accord des autorités Dauphinoise

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Haute-Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Lion20031110 de Montélimar

Citation :

En ce jour du 11 Aoüt, nous Dame Isabeau, en qualité de procureur adjoint estons en justice pour la partie plaignante, le duché du Lyonnais Dauphiné, à l'encontre de la dénommée Doria3 qui est appelée à comparaïtre devant le très honorable juge Kédérick de St Prigent pour le chef d'accusation de Haute trahison.

Le duché du Lyonnais Dauphiné accuse la dame Doria d'avoir enfreint les lois dauphinoises en constituant illégalement une armée sur son territoire comme stipulé par l'article o IV.1.a.iii relatif à l'exercice du droit d’Ost non autorisé comme sous cité:
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

L'accusation ajoute au dossier la preuve suivante:
https://nsa08.casimages.com/img/2009/08/10/090810012828289817.png

Néanmoins, la justice Dauphiloise lui réserve le droit de se faire représenter par un avocat du barreau de son choix à cette adresse
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
et l' informe également de la possibilité d'opter pour un procés en place publique.
Dans le cas contraire, ce procés se déroulera de façon traditionnelle.

La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Mesdames, méssieurs, votre honneur, je vous en conjure, je ne sais comment former une armée.

J'en j'ai malencontreusement formé une, au lieu de détruire ma lance .

Je vous prie d'excuser mon inéxpérience et ma maladresse en la matière.

Merci d'appeler le sergent lion à la barre,
(je vais lui écrire pour qu'il nous précise si dans ces deux affaires, avec Vraêl , il leur a demandé de détruire leur armée)

L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

votre honneur ,
je conçois que nous pouvont faire des erreur mais excusez moi mais je trouve que même ce genre d'erreur peux couter cher au duché.mais pour cette dame qui a l'air sincère , elle dois comprendre que certaine erreur peux mettre en péril la sécurité d'une ville ou d'une duché.en ce qui la concerne je n'ai pas eu le temps de lui demander de détruire se qu'elle fessais car le lendemain plus rien , .
mais cet acte ne peux rester être impuni.Le casier de cette dame étant vierge et contenu que celle regrette ce geste je vous laisse seule juge de sont jugement.
merci de m'avoir écouté

Citation :

J’ai bien entendu votre témoignage sergent qui nous éclaire sur cette affaire, merci.

Votre honneur, le fait que dame Doria ait, dès le lendemain et de son propre chef, renoncé à la création de la dite armée, l’accusation est tentée de croire en la bonne foi de l’accusée et tendrait dans cette affaire, à la clémence.

Se tourne vers l’accusée
Cependant, Ma dame, je souligne que cet acte n’est pas anodin et que vous avez déclenché le processus de défense, amenant ainsi le duché à mobiliser des troupes pour sa sécurité.
En conséquence, nous, dame Isabeau procureur adjoint demandons à ce que la prévenue se mette, en réparation du préjudice subi, au service du duché et aille ainsi travailler à la mine 8 jours durant.
Preuve de l’accomplissement de ce travail (screen des salaires) devra m’ être personnellement adressée chaque jour, faute de quoi , selon la loi, elle sera re jugée pour trouble à l’ordre public et l’accusation sera beaucoup moins clémente.

Plaidoirie:

Citation :

Je m'engage à aller à la mine pendant 8 jours, et me plie à la loi avec soumission et humilité.

je reçois les preuves chaque jour

24-08-2009 04:14 : Vous avez gagné 7,50 écus.
24-08-2009 04:00 : Pour votre implication dans la renommée de votre village à travers le web, les autorités vous ont versé 100 deniers.

25-08-2009 04:15 : Vous avez gagné 7,50 écus.

euh...elle a pas compris que le juge devait trancher avant je pense...

Il n'y a pas eu de jugement encore dans cette affaire

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